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albireo
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81 message(s)
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 Posté - 25 nov. 2013 : 10:31:32
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Notre copropriété comprend deux immeubles : côté rue et côté cour.
L'immeuble côté rue comprend deux colonnes d'eau montantes (une de chaque côté du palier).
L'une de ces colonnes (en plomb) doit être changée.
Comment se fait la répartition des frais pour ces travaux :
- Sur l'ensemble de la copropriété ;
- Seulement sur l'ensemble des lots de l'immeuble côté rue ;
- Seulemen sur les lots de l'immeuble côté rue qui utilisent cette colonne montante (ceux qui sont du même côté du palier) .
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Posté - 25 nov. 2013 : 11:18:06
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albireo : seul la lecture de votre RDC ( Réglement de Copropriété) peut vous apporter le réponse.
Il vous indiquera la répartition de certaines charges par immeuble,, par escalier,....
SI rien n'est indiqué, cette répartiton se fera en charges générales communes, c'est à dire TOUS les copropriétaires du SDC paieront suivant leur quote-part.
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Posté - 25 nov. 2013 : 11:29:08
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en l'absence de précisions sur des clés spéciales de répartition sur votre RdC, ce sera l'ensemble des copros qui paieront.
donc dites nous s'ils existent des clés de répartition spéciales sur votre RdC et lesquelles... |
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albireo
Contributeur débutant
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81 message(s)
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 Posté - 25 nov. 2013 : 14:33:21
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Concernant les charges spéciales, le RCP contient :
- Un tableau de répartition des charges spéciales au bâtiment rue;
- Un tableau de répartition des charges spéciales au bâtiment cour;
- Un tableau de répartition des charges d'eau froide;
- Un tableau de répartition des charges d'escalier.
Ce que je ne sais pas, c'est si ces tableaux concernent uniquement les charges d'usage (par exemple : nettoyage pour les bâtiments), ou bien aussi la répartition des dépenses d'entretien et d'amélioration.
Je précise qu'il y aura (sauf surprise) unanimité lors de l'AG pour faire changer la colonne restante en plomb, la seule question qui se pose est celle de la répartition du coût de l'opération.
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Édité par - albireo le 25 nov. 2013 14:33:46 |
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albireo
Contributeur débutant
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81 message(s)
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Posté - 25 nov. 2013 : 14:56:12
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Il est aussi mentionné, en parties communes spéciales au bâtiment rue, entre autres :
- Les conduites, prises d'air, canalisations, … , colonnes montantes d'eau, de gaz et d'électricité, si ces dernières ne sont pas propriété de la société concessionnaire
Mais rien n'est précisé lorsque ces colonnes, conduits etc. ne desservent qu'une partie du bâtiment. D'après le message de Rambouillet, j'en déduis que la répartition se fera sur l'ensemble des copros du bâtiment rue ? |
Édité par - albireo le 25 nov. 2013 14:58:17 |
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Posté - 25 nov. 2013 : 15:18:15
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vous apportez la réponse vous-mêmes, les travaux se paient par bâtiment, mais pas par les utilisateurs de la colonne de bâtiment.
"Comment se fait la répartition des frais pour ces travaux :
- Sur l'ensemble de la copropriété ;
- Seulement sur l'ensemble des lots de l'immeuble côté rue ;
- Seulemen sur les lots de l'immeuble côté rue qui utilisent cette colonne montante (ceux qui sont du même côté du palier) ." |
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Posté - 25 nov. 2013 : 16:17:27
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albireo : une bonne lecture du RDC et vous avez votre réponse; MAIS attention la majorité des copros ne lisent pas le RDC, et parfois même le syndic  
A vérifier que la bonne grille de répartition figure sur le PV d'AG, pour éviter de gros soucis.  |
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Sujet |
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Répartition des frais pour travaux 
