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eldora
Contributeur débutant
94 message(s)
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 Posté - 15 mai 2012 : 10:28:58
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Bonjour,
Il y a trois ans nous avons voté des travaux sur partie commune. Ces travaux n'ont pas été faits.
Cette année, en A.G, un copropriétaire demande que ces travaux soient réalisés .
Peut on le faire, ou faut il un nouveau vote ?
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mespres
Contributeur vétéran
1499 message(s)
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Posté - 15 mai 2012 : 11:15:38
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La décision reste valable, mais stricto sensu "les conditions essentielles" de la résolution ont probablement changé : le devis de 3 ans risque d'être révalué.
Deux solutions : respecter au pied de la lettre les textes en revotant, sur la base du devis réévalué.
ou bien faire exécuter les travaux, l'AG constatera un déficit et votera la régularisation.
Enfin, il revient au CS de veiller à ce que ce genre de situation n'arrive pas. |
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Posté - 15 mai 2012 : 12:04:53
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eldora : Chaque année l'AG doit approuver les comptes du SDC, controlés par le CS.
L'AG approuve le compte de charges courantes ET les comptes travaux.
Le syndic est dans l'obligation d'exécuter les décsions de l'AG. Le CS a pour mission de vérifier que ces décsions soient bien exécutées.
Dans votre cas, le syndic n'a pas accompli sa mission, le CS non plus, et les copropriétaires n'ont pas été très curieux pendant 3 années si il n'y avait aucune raison valable pour que ces travaux soient repoussés.
Quell étaient ces travaux ??
maintenant les devis ne sont plus d'actualité et le syndic ne paut pas appeler des fonds supplémntaires sans un accord de l'AG. Si aucune décsion d'AG approuve un devis rectifié, le syndic ne pourra pas appelr les fonds. SI il commande ces trvaux alors sur un devis en hausse, les copors seront dans leur droit de ne pas payer ce supplément.
Contrairement à ce que dit mespres, le syndic ne peut pas appeler des fonds sans un accord de l'AG !!! ON ne constate pas un déficit, celui doit être expliqué par le syndic et le CS. SANS raison valable, l'AG peut ne pas adopter ce dépassement !!!
Il y a faute du syndic, il devrait proposer une résolution sur le même sujet avec des devis rectifiés.
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Posté - 15 mai 2012 : 15:06:54
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sans raison valable, il est anormal que le syndic n'ait pas lancé les travaux ; maintenant si les fonds ont été "ramassés", il n'est pas sur qu'ils soient suffisants, donc il est certainement nécessaire de repasser en AG.... |
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eldora
Contributeur débutant
94 message(s)
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Posté - 17 mai 2012 : 16:54:35
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Merci pour vos remarques,
J'ai repris le P.V de l'assemblée ou ces travaux ont été votés ainsi que le devis correspondant :
Sur ce devis il y avait 2 postes : nous avions voté par poste :
-les travaux pour la cage d'escalier ont été refusés
-les travaux des caves acceptés :
Le problème est que le montant des travaux TTC de la résolution correspond à la totalité du devis.(escalier +cave).
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oldman24
Contributeur senior
France
852 message(s)
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Posté - 17 mai 2012 : 18:32:37
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Vous devez faire actualiser le devis (cave) qui avait été approuvé lors de votre AG et le porter à l'ODJ de la prochaine . |
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Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45 |
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Édité par - oldman24 le 17 mai 2012 18:35:33 |
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