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Je viens de recevoir une lettre RAR du syndic de l'ASL me demandant de demonter ma couverture de pergola qui ne respecte pas l'harmonie de la résidence. J'ai posé ma couverture en Mai 2006. Assemblée gérénerale de Mars 2007 n'a rien dit. Assemblée de Mars 2008 en a parlé en dehors des débats.
Ma couverture est en fait une structure en aluminium à ailerons mobile de couleur blanc cassé. Dans la résidence, les pergolas sont recouverte de toile blanc cassé, ou des stores de couleurs et blanc cassé. De l'extérieur, la faible pente de la couverture fait que l'on la voit à peine.
Que dois-je faire? Demonter sans rien dire. Attendre la décision de l'assemblée de me faire un proces? L'harmonie de la résidence est pour moi respecter. Quelles sont mes chances de gagner en justice sur des aspects purement subjectifs.
Allez voir le syndic de l asl et demandez lui quel est le critère qui fait que votre pergola dénature l'harmonie de la copro. Par expérience, je sais que de discuter, s expliquer calmement t négocier règlent souvent les choses. Par contre, ne jamais oublier d'être de bonne foi
Plus que le critère, c'est de règles dont il faut lui parler : quelles sont les dispositions d'un réglement d'ASL, par exemple, traitant de critères à respecter concernant les dimensions, couleurs, formes, etc ... s'agissant de pergola, stores, et autre éléments privatifs ....
C'est à l'AG de définir ces règles lorsqu'elles sont absentes d'un réglement interieur. Pas au directeur-président. Voir aussi si ce règlement du lotissement précisant ces règles est toujours en vigueur : s'il n'a pas été reconduit au bout de 10 ans, ce sont les règles du PLU de la commune qui s'appliquent.
D'autant que l'harmonie d'un ensemble immobilier n'a jamais voulu dire 'uniformité'.
Harmonie de la résidence
Forum fermé
Posté - 26 mars 2008 : 18:37:17
