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anka
Contributeur vétéran
155 réponses |
 Posté - 07 oct. 2007 : 17:14:14
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Bonsoir à tous
pensez vous qu'il soit logique qu'un syndic se prenne 4 % HT sur le HT des travaux d'ascenseurs alors que c'est le conseil syndical qui a reçu tous les ascensoristes venus sur la résidence, étudié les devis reçus , informé les copro ?
peut on négocier ces honoraires àla prochaine AG ?
un copropriétaire bénévole peut il faire office de maitre d'oeuvre pour suivre les travaux ?
La TVA des honoraires du syndic est elle de 19.6 ou de 5.5 % dans le cas des travaux SAE donc obligatoires
merci de vos conseils
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Pilier de forums
240 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 17:36:32
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Bonjour
"La TVA des honoraires du syndic est elle de 19.6 ou de 5.5 % dans le cas des travaux SAE donc obligatoires"
La tva est de 5.5%
A PLUS
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Pilier de forums
240 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 17:37:36
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Bonjour
"La TVA des honoraires du syndic est elle de 19.6 ou de 5.5 % dans le cas des travaux SAE donc obligatoires"
La tva est de 5.5%
A PLUS
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 17:46:13
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non la TVA sur les honoraires du syndic sont d'une façon général à 19,60% (et non à 5,5% spécialement pour des travaux qq ils soient)
Par contre ces honoraires doivent être calculés sur le HT des travaux
Pour les honoraires (%)il convient de les négocier avant l'AG et surtout avant que la résolution sur travaux ascenseurs ou autres soient votés.
Pour les ascenseurs tous les CS savent (doivent) savoir qu'il y aura des travaux à effectuer donc à eux de négocier les honoraires au bon moment |
Edité par - felix1930 le 07 oct. 2007 18:46:49 |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 19:25:41
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C'est une façon de tester son syndic : un syndic correct n'hésitera pas à négocier ces honoraires avant l'AG. Il est absurde qu'il soit payé à 5% sur des des travaux de 30000 €.
Mais si on ne lui dit rien, bien normal qu'il applique le contrat. La négociation est plus facile avant l'AG, au cours d'une réunion CS chez le syndic.
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 23:41:48
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Reprenez le contrat du syndic envers la copropriété, qui date de la dernière AG où il a été élu.
Vous y verrez dans les honoraires particulières, le pourcentage sur travaux.
Chez moi, c'est par tranche :
- 2,9% jusque 15.000 €
- 1,95% au-delà
Vos 4% semblent abusifs, à vous de négocier... |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 oct. 2007 : 00:32:37
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d'accord avec les deux dernières réponses,encore faut il savoir ce que votre syndic donne comme prestations pour ces honoraires.
Il est necessaire d'avoir des % dégressifs en fonction du montant des travaux; toujours sur le HT |
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Pilier de forums
240 réponses |
Posté - 10 oct. 2007 : 20:00:35
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Citation :
Initialement entré par anka
Bonsoir à tous
La TVA des honoraires du syndic est elle de 19.6 ou de 5.5 % dans le cas des travaux SAE donc obligatoires
merci de vos conseils
Bonjour,
Je ne faisait que répondre a votre question en indiquant que la TVA des travaux est de 5.5%.
En règle général j'ai toujours vu appliqué des frais honoraires du syndic de 2.5%.
A PLUS |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 10 oct. 2007 : 20:06:31
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| La TVA des honoraires du syndic est elle de 19.6 ou de 5.5 % dans le cas des travaux SAE donc obligatoires;...... la question était pourtant claire et nette |
Edité par - felix1930 le 10 oct. 2007 20:07:13 |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 02 déc. 2007 : 14:16:59
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dans la grille tarifaire de notre syndic, il est indique que sa commission sera de :
gestion financiere : 2,5 % du montant TTC des travaux
suivi des travaux : 3 % du montant TTC des travaux
etudes , appels d offre et consultation des entreprises : au temps
passe.
1- est il normal de facturer sur la base TTC des travaux et non sur la bas HT ?
2- N´y a t il pas superposition ou accumulation des frais a votre avis.
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cirdec71
Contributeur senior
60 réponses |
Posté - 02 déc. 2007 : 18:51:17
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Bonsoir,
Il n'est pas en effet normal que votre syndic calcule ses frais sur le montant TTC des travaux. L'idéal: une commission TTC sur le montant HT des travaux (pourquoi prélever des frais sur des taxes ?).
Après, il est habituel de différencier dans les contrats des syndics une commission sur la seule gestion financière et administrative des travaux (le syndic n'est pas maître d'oeuvre mais assure juste le suivi administratif et le paiement des fournisseurs) et une commission plus importante en cas de mission plus large (maîtrise d'oeuvre et suivi de l'exécution des travaux). Dans tous les cas, cela doit être parfaitement signifié en AG et ces frais ne doivent être prélevé que dans le cas des travaux votés en AG.
Dans votre situation, il faut savoir si les 2.5 et 3% sont systématiquement prélevés (soit 5.5%), quelque soit l'implication du syndic ou si leur prélévement est différencié en fonction du niveau d'implication du syndic dans les travaux. Quoiqu'il en soit, un taux de 5.5% sur un montant TTC me paraît exagéré. A négocier avant la prochaine AG. |
Cirdec71 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 02 déc. 2007 : 23:38:28
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La discussion sur l'assiette ht ou ttc est sans intérêt.
Ce qui compte c'est le résultat de l'opération.
Pour un mémoire de 20 000 ht soit 23 920 ttc
Si honoraire syndic est de 2 % sur 23 920 celà fait 478 € ht
Si honoraire syndic est de 2,5 sur 20 000, celà fait 500 € ht
J'ai déjà indiqué que la taxation administrative des honoraires des syndics, jusqu'en 1981, faisait référence aux montants des mémoires en ttc .
La raison était que la rémunération du syndic est en partie fondée sur le coût de la garantie financière. Elle prend donc en considération la masse financière encaissée par le syndic. Cette masse financière est bien le ttc des entreprises. La pratique est restée car sa justification demeure.
Une partie du montant de la garantie financière du syndic correspond aux fonds détenus pour des travaux exceptionnels. Admettons 25 % au pif ! Donc un quart du coût de la garantie financière est lié aux travaux et entre dans son prix de revient à ce titre.
Si en 2007 le nombre de ses chantiers augmente et si certains d'entre eux sont particulièrement importants, il peut être amené à régulariser une augmentation de sa garantie pour éviter que le montant des fonds détenus devienne supérieur à celui de la garantie, ce qui est interdit. Il en résulte une augmentation du coût de la garantie.
Notez que lorsque des appels de fonds pour travaux sont effectués tardivement, c'est parfois parce que le syndic veut éviter un dépassement de garantie . C'est aussi parfois parce qu'il a oublié le dossier 
Or les fonds détenus comprennent la tva des mémoires. Il est donc logique de prendre comme assiette le ttc. C'est particulièrement vrai pour les petits et moyens syndics.
Il reste alors à discuter le taux demandé par le syndic. C'est le seul point intéressant à discuter, en prenant en considération que l'assiette est le ttc des entreprises. Il n'est pas difficile de faire une simulation comme celle qui est en tête de ce message.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 09:17:39
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Citation :
initialement entré par JPM
J'ai déjà indiqué que la taxation administrative des honoraires des syndics, jusqu'en 1981, faisait référence aux montants des mémoires en ttc .
et après 1981??????,notamment pour 2007 et suivant,soit 26 ans plus tard.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 10:54:50
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Vingt six ans plus tard les données du problème sont inchangées.
Il reste vrai que :
Pour un mémoire de 20 000 ht soit 23 920 ttc
Si honoraire syndic est de 2 % sur 23 920 celà fait 478 € ht
Si honoraire syndic est de 2,5 sur 20 000, celà fait 500 € ht
Il suffit que l'assiette soit clairement déterminée et il importe peu qu'elle soit en ttc.
C'est le choix du taux qui est important.
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 11:09:59
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effectivement vrai .
Mais n oubliez pas que vous devrez ajouter encore la tva de syndic( 19.6 ) sur celle des travaux...
calculer une taxe sur une autre taxe : ou est l interet ........ |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 11:17:45
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les deux sont importants si l'ont compare ce qui est comparable
soit : 2% sur le HT et 2% sur le TTC (pourquoi modifier le % des honoraires ,il doit rester le même)
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moulouk
Contributeur débutant
14 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 11:21:49
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dans son contrat notre syndic decompose :
- gestion financiere , administrative et comptable des travaux votes en AG : 2.5 POUR CENT SUR TRAVAUX TTC
- suivi des travaux votes en AG : 3 POUR CENT SUR TRAVAUC TTC
DONC, ET SAUF ERREUR DE MA PART, LE TAUX TOTAL EST DE 5,5 UR CENT.
SUR LE DEVIS POUR L´AMELIORATION DES ASCENSEURS DE NOTRE COPROPRIETE ( 256.000 € TTC ) CELA REPESENTE TOUT DE MEME UNE INTERVENTION DU SYNDIC A 16.839,68 TTC ... OU L´ART ET LA MANIERE DE DOUBLER LE MONTANT DES HONORAIRES ANNUELS....
LA C ´EST TRAVAILLER PLUS POUR GAGNER ENORMEMENT PLUS.... 
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cirdec71
Contributeur senior
60 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 11:28:41
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Il vous faut évidemment négocier la commission de votre syndic sur ces travaux d'ascenseurs, rien ne pouvant justifier de telles honoraires (à moins que le syndic ait fait lui-même l'audit, l'appel d'offres et le suivi des travaux, ce qui serait étonnant !).
A ratifier en AG. |
Cirdec71 |
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alzou
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 11 janv. 2008 : 22:14:46
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TOUT SE NEGOCIE.....
A partir du moment ou l'on négocie avec l'ascensoriste, pourquoi, ne peut 'on pas négocier les honraire du syndic.
4 % c'est l'objectif du syndic.
3% c'est plus coherent
2% c'est l'assurance que le chantier ne sera pas ou mal suivi par le gestionnaire de copro..... |
alzou |
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