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CDBP
Nouveau Membre

7 message(s)
Statut: CDBP est déconnecté

Posté - 13 janv. 2021 :  09:31:43  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Notre prochaine AG se fera en Visio conférence avec vote par correspondance.
Nous avons des sinistres à résoudre ainsi que d'autres soucis dans l'immeuble.
Peu de propriétaires pourront participer à la visio.
Notre problème : sur les votes par correspondance il y a 3 colonnes pour chaque sujet: POUR - CONTRE - ABSTENTION.
LE CS c'est mis d'accord avec la majorité des proprio pour accepter certains travaux sous condition, malheureusement si nous votons POUR, ce sera difficile de modifier les propositions du Syndic et nos conditions ne seront pas acceptées.
Que peut on faire ?
Merci

rambouillet
Pilier de forums

16823 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 Posté - 13 janv. 2021 :  09:58:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ce VPC, s'il peut entrainer plus de votants, implique que les résolutions ne soient pas changées...

Si le vote se fait tout VPC, il y a peu de chances que les résolutions soient changées....

Dans votre cas, vous faites un mix de présence, vidéo + VPC, alors je suggèrerai (si le CS a un maxi d'adresse mails) :
* expliquer la problématique du VPC et de la modification des résolutions
* expliquer vos "travaux sous conditions"
* donner une liste des copros qui seront présents
* suggérer aux copros d'envoyer au CS un pouvoir au nom d'un ou 2 de ces présents, accompagnés de leur VPC en spécifiant s'ils acceptent ou non ces travaux sous conditions

vous pourriez aussi renvoyer un formulaire vierge en rajoutant une colonne "observation" + une colonne "vote comme la majorité"

Certes, cette procédure dévoie un peu le VPC, mais comme le pouvoir l'emportera sur le VPC, il permet au moins d'avoir un VPC moins figé tout en donnant au mandataire des indications de vote.

Bien sur, tout ceci n'est qu'un avis purement personnel, mais ayant été confronté à ce VPC mal ficelé, c'est ce qui me semble permettre d'avoir une solution intermédiaire. J'ai oublié de dire que ceci nécessite de la confiance entre copros. Mais celui qui n'a pas confiance ne donne pas de pouvoir, et vote par VPC ....

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
124 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 13 janv. 2021 :  09:58:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
À part modifier la résolution qui se trouve dans la convocation, il n’y a pas d’autres solutions dans la mesure où votre formulaire de vote par correspondance ne prévoit pas la possibilité d’émettre des réserves.
Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

JPM
Modérateur

7556 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 13 janv. 2021 :  11:05:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Sous quelles conditions ?
Signature de JPM 
La copropriété sereine

Sunbird
Pilier de forums

4015 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 13 janv. 2021 :  12:17:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Quelles sont les conditions? Sont-elles inscrites dans le VPC?

Le VPC n'admet aucune modification de la résolution.


CDBP
Nouveau Membre

7 message(s)
Statut: CDBP est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 13 janv. 2021 :  13:39:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Sunbird

Quelles sont les conditions? Sont-elles inscrites dans le VPC?

Le VPC n'admet aucune modification de la résolution.




Pour des travaux, le syndic propose un appel de provisions pas assez étalé dans le temps au vu de la somme.
Pour d'autre travaux les devis sont trop élevés.
Report du contrat de syndic sur 3 ans alors que les propriétaires veulent un an seulement.

JPM
Modérateur

7556 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 13 janv. 2021 :  14:04:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Maladresse du CS dans tout cela. Il ne s'agit pas de réserves mais de votes contre les propositions formulées.

Les devis sont trop chers ! Vous en avez d'autres ?

Quant à la durée du mandat du syndic ? Cela se règle au cours de la préparation de l'assemblée.

Un rappel : le syndic peut exiger trois ans. En cas de refus lors de la préparation de l'assemblée il retire sa proposition et vous laisse le choix d'un autre.

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Sunbird
Pilier de forums

4015 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 13 janv. 2021 :  20:19:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne sais pas si c'est le CS, mais là on voit une nouvelle limite au VPC.

Dans le cas du VPC pour éviter ce type de problème, la loi devrait imposer le préparation de l'ODJ avec le CS et que si ce n'est pas fait la conséquence est la nullité de l'AG.

Car dans le cas que nous présente @CDBP il faudrait modifier les résolutions mais de fait tous les VPC seraient défaillants.

Maintenant concernant le contrat du syndic, si avant il proposait un an, et maintenant 3 ans c'est du forcing et c'est anormal.

Copropriétaire33
Contributeur actif

France
124 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 13 janv. 2021 :  20:50:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Concernant le contrat du syndic, beaucoup d’autres en profite pour « coller » trois ans.

Les syndics savent très bien que les copropriétaires sont obligés d’accepter la résolution avec trois ans de contrat, sinon c’est la case administrateur judiciaire...
Signature de Copropriétaire33 
Il n'est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va.

JPM
Modérateur

7556 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 13 janv. 2021 :  23:09:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Trois ans est la durée normale d'une gestion. C'est une administration de manière suivie qui se projette dans l'avenir.

Un an est la durée d'une administration courante qui se borne à traiter les affaires de l'instant.

Quand une copropriété est dotée d'un conseil syndical de bonne qualité le mandat de trois ans s'impose

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Louis92
Contributeur vétéran

France
2782 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 14 janv. 2021 :  16:53:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Quand une copropriété est dotée d'un conseil syndical de bonne qualité
la relation entre le CS et le syndic est une relation de confiance, le syndic sait s'il y a ou pas des sujets qui pourraient amener le CS à vouloir changer de syndic.

En 3 ans, la prestation du syndic peut se dégrader et sans la pression de la remise en cause annuelle, les efforts pour retrouver une prestation normale seraient beaucoup moindres.
citation:
Quand une copropriété est dotée d'un conseil syndical de bonne qualité
le syndic tient à garder la copropriété mais aussi peut s'en servir comme d'une référence.
citation:
Quant à la durée du mandat du syndic ? Cela se règle au cours de la préparation de l'assemblée.
Oui, donc choisir ensemble 1 an. De même que l'absence de résolution sur le quitus (argument : le CS appellera à voter contre).

Cdlt. Louis92.

JPM
Modérateur

7556 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 14 janv. 2021 :  17:15:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

L'obligation de délibérer sur le quitus viendra un jour comme le vote par correspondance et bien d'autres parures de la copropriété.

Le syndic qui accepte un an est forcément moins costaud qu'un syndic qui exige trois ans. Ce n'est pas gloriole mais la réalité de tous les jours.

Un réel problème est que l'on parle jamais des copropriétés qui marchent bien.


Signature de JPM 
La copropriété sereine
 
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