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Catimage
Contributeur débutant

France
81 message(s)
Statut:

Posté - 21 févr. 2017 : 12:36:54

Bonjour

J'aimerais savoir comment les propriétaires calculent la TOEM pour leurs locataires qui louent un vide ?

Je sais déjà que les frais de roles / de gestions doivent être déduis. Mais pour le reste ?
Si vous pouviez m'éclairer...

Pour l'instant, j'en suis à penser qu'il faut prendre le chiffre qui correspond à ' cotisation ' ( propriétés bâties). Il est à gauche de l'imprimé de la Taxe Foncière, puis se référer à la colonne ' Taxe Ordures ménagères ' ? et ensuite on déduit les frais de gestion ?
C'est ça ?

Je vous remercie d'avance.

Cat.

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ribouldingue
Pilier de forums

17295 message(s)
Statut:

Posté - 21 févr. 2017 : 13:13:38

Bonjour

Le total général en bas de l'avis résulte de la somme des

1/ frais de gestion

2/ Teom

3/ Autres contribution constitutive de la TF (part départementale, .....communale...)

Donc seul le chiffre de la case TEOM résultant du calcul (base imposable multiplié par coefficent) est récupérable sur le locataire, et à ce niveau -ne contenant pas de frais de gestion- vous demandez ce chiffre brut.

Catimage
Contributeur débutant

France
81 message(s)
Statut:

Posté - 21 févr. 2017 : 14:02:55

Bonjour

D'accord ! Effectivement, les frais de gestions à ce stade n'y sont sont pas. Il n'y a donc rien à déduire... Oups! Désolée...

J'ai trouvé ceci entre temps:

'' nina 2 avril 2010 à 17:11
pour faire le calcul de la taxe des ordures ménagères si vous êtes locataire :

vous devez demander la copie de la taxe foncière à votre propriétaire, vérifier votre adresse inscrite dessus et prendre les chiffres de la colonne (1) taxes ordures ménégères, vous multipliez le chiffre en face cotisation par le chiffre "total des cotisations" toujours sur la même ligne et divisez par le chiffre au-dessus du premier chiffre cotisation , qui s'appelle la base juste en dessous votre adresse et vous aurez la somme à régler. ''

Qu'est ce que cela vaut ? Je trouve que je paye beaucoup pour une seule personne. L'année dernière j'ai eu à payer 134 € pour l'année. Alors que d'autres ne payent que la moitié et avec un logement plus grand.
Source du message cité :
http://droit-finances.commentcamarc...au-locataire

Merci, bonne journée

Cat.

Édité par - Catimage le 21 févr. 2017 14:06:21

nefer
Modérateur

14628 message(s)
Statut:

Posté - 21 févr. 2017 : 16:16:27

la TEOM n'est pas calculé en fonction du nombre d'habitant

ribouldingue
Pilier de forums

17295 message(s)
Statut:

Posté - 21 févr. 2017 : 16:28:49

134 euros n'est pas énorme du tout....

Catimage
Contributeur débutant

France
81 message(s)
Statut:

Posté - 21 févr. 2017 : 19:04:30

Bonsoir Nefer et ribouldingue et merci!

Cat.

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