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evy
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Posté - 19 juin 2015 :  21:17:08  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour, les relations avec notre syndic sont disons tendues. Peut-il faire une réunion de copropriétaires à la loge du gardien sans l'accord du CS?

Louis92
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 1 Posté - 19 juin 2015 :  21:42:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il n'existe pas de texte de loi là-dessus. Cette réunion n'est évidemment pas une AG et ce qui en sort n'a pas plus de valeur que ce qui sortirait d'une réunion organisée par le CS.

Le cas, sans doute rare, soulève tout de même les questions :
- quid des relations entre CS et syndic pour que le syndic n'ait pas la courtoisie ou la précaution de prévenir le CS de ses intentions ?
- l'état de ces relations ne seraient-elles pas cause de la réunion ?
- l'objet de la réunion est-il assez précisé ?
- les copropriétaires au CS sont-ils invités ?
- la prestation organisation + tenue de la réunion est-elle facturée comme prestation spéciale ?

Cdlt. Louis92.

evy
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 19 juin 2015 :  21:58:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci Louis. Les relations sont très mauvaises. On veut le débarquer et il fait fait de la résistance. La cause de cette réunion endormir les copro.Objet non précisé. Information des tous les copro par lettre simple envoyée avec les charges (comme par hasard envoyées très en avance).

Pour les prix des prestations je n'en sait rien je découvre la chose ce soir. Nous ne sommes demandeurs de rien. Peut-on lui interdire cette réunion? Bonne soirée

Louis92
Contributeur vétéran

France
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Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 19 juin 2015 :  23:13:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour interdire la réunion, il faudrait qu'elle se tienne dans un lieu privé, le propriétaire des lieux pourrait l'interdire ou plus précisément interdire l'accès au lieu.

Le syndic prend tout de même le risque d'un fiasco avec 10 % de présents à la réunion ou moins. Surtout si le CS fait une campagne d'opposition à la réunion : le CS peut être très présent avant la réunion, le syndic ne peut pas.

Une réunion foireuse aurait peut-être plus l'effet recherché qu'une réunion interdite.

Si le CS craint que la réunion soit un succès pour le syndic, le CS doit se remettre en cause quelque part.

Gédehem
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 19 juin 2015 :  23:27:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Combien êtes vous ?
Parce que faire une réunion de copropriétaires dans la loge du concierge suppose qu'elle fasse plus que les quelques m² habituels (6 ou 7) ....

Que le CS occupe les lieux avec quelques "amis" ... Il restera de la place ?

rambouillet
Pilier de forums

18250 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 20 juin 2015 :  07:03:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
On peut aussi voir le bon côté des choses : le syndic sent qu'il va y avoir un projet de réalisation de travaux et fait une réunion informelle pour "sentir" l'état d'esprit et "sentir" s'il faut qu'il se lance ou non dans ce projet.

Mais le côté négatif, c'est qu'une telle réunion devrait se faire conjointement avec le CS ou au moins en avoir discuté au préalable avec le président du CS (c'est le minimum de courtoisie...).

et pourquoi pas dans la loge/bureau, dans la cour, dans un parking, etc... peu importe le lieu ; il veut peut être aussi montrer quelque chose sur place.

NON, ce qui est le plus "triste" .... c'est que le CS découvre la "chose".....

PS : le CS devra veiller à ce que cette réunion ne déclenche pas des honoraires spéciaux

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 20 juin 2015 :  08:44:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne comprends pas trop la question:

Si les relations avec le syndic sont mauvaise, cela n’empêche nullement de se réunir.

On parle ici de relations qui semblent mauvaises avec le conseil syndical puisque à ce que je lis un groupe de copropriétaire voudrait se réunir dans une partie commune sans l'accord su conseil syndical, mais le conseil syndical n'a aucun accord a donner, et des copropriétaires non mandatés n'ont aucune autorisation a utiliser un local commun.

citation:
Parce que faire une réunion de copropriétaires dans la loge du concierge suppose qu'elle fasse plus que les quelques m² habituels
Ca nous est arrivé de réunir le conseil syndical dans la loge libérée, mais on espère fortement ne pas être au complet quand ca arrive, sinon, il n'y a pas la place pour ouvrir la bouche a plsu de deux à la fois.

evy
Contributeur actif

292 message(s)
Statut: evy est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 20 juin 2015 :  13:39:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour vos réponses. Le contexte est que nous le mettons en concurrence et qu'il ne veut pas... Il a déjà annulé l'AG prévue en juin entre autre. Il essaye donc de convaincre les copro que le CS raconte n'importe quoi et qu'en trois mois il va règler tous les problèmes. Le dialogue avec le CS se fai t par LLAR maintenant après de multiple essais de nous influencer par des moyens disons....prêt d'argent à la copro et j'en passe.

J'ai bien noté pour les honoraires.

Je trouve quand même que faire une réunion sans l'accord du CS est moyen, surtout pour raconter... du charabia. CDT

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 20 juin 2015 :  17:13:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
evy : " Peut-il faire une réunion de copropriétaires à la loge du gardien sans l'accord du CS?"

??? le CS n'a pas se pouvoir. Il est élu pour une mission précise : controle des comptes, controle de la gestion du syndic, il assiste le syndic, prépare l'OdJ en concertation avec le syndc,.....

Il peut donc convosuer une AG quans il le désire avec un OdJ établi avec le CS; il peut aussi faire des réunins d'informations sans rien demandé au CS

Le CS n'est PAS le patron de la copropriété; Il n'émet que des avis que le syndic suivra ou non.

ET pour rappel c'est la seule AG qui décide en copropriété, par conséquent elle choisi aussi son syndic.



evy
Contributeur actif

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Statut: evy est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 20 juin 2015 :  18:06:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ok merci Philippe
 
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