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Jacie
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 Posté - 18 déc. 2014 : 18:59:50
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Bonjour,
Nous avons eu notre A.G. début décembre.
4 personnes au CS dont 1 président.
Ni le syndic, ni le président proposent une réunion. Un membre du conseil syndical peut-il demander de prévoir une réunion et à qui doit-il s'adresser.
Merci
Jacie
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jmr91200
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 Posté - 18 déc. 2014 : 19:14:17
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Bonjour,
Le Syndic n'a pas a proposé de réunion du C.S. En général, c'est le président qui convoque mais rien n'empêche un autre membre de le faire.
Avez-vous pris contact avec les autres membres de votre C.S. ? |
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Jacie
Nouveau Membre
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 2
Posté - 18 déc. 2014 : 19:40:15
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Je dois dire que la communication ne fonctionne pas très bien, le président et le syndic font leurs échanges.
C'est pourquoi un membre du conseil me demandait s'il pouvait proposer une réunion pour voir certaines questions, notamment suite à l'AG.
Merci pour votre réponse
Jacie
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Gédehem
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Posté - 18 déc. 2014 : 19:53:37
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"4 personnes au CS dont 1 président."
Qui l'a désigné, lors de quelle réunion, puisqu'il ne semble pas y en avoir ??
S'il ne convient pas (trop de proximité avec le syndic, pas d'infi des autres membres) , il suffit que les 3 autres en soient d'accord et le changent en proposant l'un des 3 : il faut 10 secondes pour cela.
Votre CS dispose t-il de règles de fonctionnement ? (RFCS, au RDC ou spécifique).
Elles doivent préciser qui convoque les réunions, selon quelles modalités.
Si personne ne bouge, qui plus est s'il n'y a pas de RFCS, il faut prendre l'initiative d'une réunion et la convoquer. |
Édité par - Gédehem le 18 déc. 2014 19:54:24 |
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jmr91200
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Posté - 18 déc. 2014 : 20:13:56
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citation: Initialement posté par Jacie
Je dois dire que la communication ne fonctionne pas très bien, le président et le syndic font leurs échanges.
C'est pourquoi un membre du conseil me demandait s'il pouvait proposer une réunion pour voir certaines questions, notamment suite à l'AG.
Rien d'anormal jusque là si le président vous reporte tous les échanges.
Après que ce président vous répond à ce sujet ? mais surtout est-ce que les autres membres s'impliquent ou souhaitent l'être ? |
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Jacie
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Posté - 18 déc. 2014 : 20:25:00
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Non ! sur 4 personnes il y en a deux qui sont complètement hors circuit (mentalement), et le président ne transmet pas les informations. C'est compliqué et décourageant + un syndic qui donne raison au dernier qui parle !
Bon, la personne va provoquer un conseil en janvier pour clarifier "l'ambiance".
J'ai oublié de dire que nous avions un RFCS qui n'est pas respecté mais depuis qq années l'ambiance est tellement délétère, une population âgée et influençable, souvent absente, c'est devenu ingérable.
Il faut une bonne dose de philosophie...
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Édité par - Jacie le 18 déc. 2014 20:35:39 |
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jmr91200
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6
Posté - 18 déc. 2014 : 20:31:58
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citation: Initialement posté par Jacie
Bon, la personne va provoquer un conseil en janvier pour clarifier "l'ambiance".
C'est déjà un bon point. Vous venez d'être élu(e) ? |
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Jacie
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Posté - 18 déc. 2014 : 20:46:27
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j'en suis sortie...
pendant 25 ans il y avait 2 conseillers par cage d'escalier x 3 = 6 membres du conseil. Pourquoi autant ? parce que c'est une résidence dont les copros sont assez nombreux à avoir une résidence secondaire.
Puis est arrivé un ancien militaire de l'armée qui a monopolisé certains et a mis le bazar dès en arrivant
Le reste se devine...et j'ai pris mes distances !
Je reste, néanmoins, une des seules à pouvoir vérifier les comptes comme il se doit et cela me suffit !
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Posté - 19 déc. 2014 : 06:47:01
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Vu des copropriétaires, a qui faut-il jeter la pierre, au 'militaire' qui s'occupe et dirige d'une main de fer sans partager ou au copropriétaire qui s'est fait élire, n'a rien fait ni rien tenté et a démissionné au bout de quelques mois?
Le président du conseil syndical, il a bien été élu par quelqu'un, non? |
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Jacie
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Posté - 19 déc. 2014 : 10:43:09
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il a remplacé le précédent qui ne pouvait plus remplir ses fonctions, et cela s'est fait à l'amiable en cours d'année.
une personne qui veut imposer "sa loi" s'écarte toujours des autres jusqu'à ne pas dire bonjour ! (je réfute le mot "diriger d'une main de fer" une prise de pouvoir me conviendrait mieux)
Il faut connaître le contexte, c'est à chacun de faire ce qu'il peut dans le respect de la règlementation.
J'ai une question :
A la dernière AG j'étais scrutateur, je sais que le président à "en quelque sorte" rédigé le PV avec le syndic qui était secrétaire de séance.
le PV doit mentionner les décisions prises et non les remarques faites au cours des débats
Me concernant je voudrais émettre des réserves sur une résolution (n'étant pas d'accord avec la réponse), je le fais comment ?
je crois que je ne peux pas demander de rectifier la résolution, c'est ce que m'a dit le syndic, mais je peux faire un courrier qui sera joint au pv.
Précision : le pv est déjà signé par le président de séance, secrétaire et l'autre scrutateur avant de m'arriver, je n'ai pas été concertée.
j'envisage de faire des réserves et de ne pas signer le pv.
Mon seul souci étant de faire respecter les règles pour que cela ne dérape pas...
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Posté - 19 déc. 2014 : 11:01:04
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En tant que scrutateur votre signature sur le PV n' a pas de valeur particulière, c'est la signature du Président de séance qui importe.
En tant que scrutateur, votre signature vaut sauf réserve la valeur d'une AG 'bien scrutée'
Si vous avez émis des réserves, vous êtes en droit de demander qu'elles apparaissent au PV. Si vous ne les émettez que maintenant, cela n'a pas lieu d'etre écrit puisque ne concerne pas l'AG |
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Jacie
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Posté - 19 déc. 2014 : 12:01:48
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Oui, c'est simple sur le papier, mais dans une AG tumultueuse c'est autre chose.
J'ai notifié au secrétaire de séance qu'il n'y ne faisait pas voter pour le point 2 d'une question exposée par 2 copropriétaires
je lui ai même dit mon désaccord sur la façon dont il voulait libeller la réponse qui était ambigüe
En recevant le PV j'ai 2 lignes :
L'AG après discussion, décide de ne pas procéder à la modification du contrat de fourniture EDF et de ne pas modifier les réglages du chauffage de base.
le vote a eu lieu pour le contrat EDF mais ils ont englobé les 2 points.
j'ai voté contre
Donc je fais quoi ?
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Posté - 19 déc. 2014 : 12:12:40
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citation: J'ai notifié au secrétaire de séance qu'il n'y ne faisait pas voter pour le point 2 d'une question exposée par 2 copropriétaires Un secrétaire écrit, il n'a pas a faire voter, donc s'il n' a pas fait voter, ce n'est certainement pas de sa responsabilité
citation: Donc je fais quoi ? Vous allez voir le président de séance. Si vous y allez seul, c'est parole contre parole.
Si vous y allez a plsueirus ce sera deja mieux/
Si vous y allez a plusieurs, que vous avez le même poitn de vue sur ce qui s'est passé non conforme a ce qui est consigné, vous pouvez lui indiquer que en l'occurrence le V contient une erreur, que s'il persiste, c'est un faux en écriture et qu'il risque une amende et peut-etre (mais bon) une peine de prison (avec sursis) |
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JPM
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Posté - 19 déc. 2014 : 17:16:19
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JMR 91200 écrit "Le Syndic n'a pas a proposer de réunion du C.S"
C'est totalement inexact !
Surtout pour proposer car le syndic doit rappeler aux nouveaux membres la nécessité de désigner rapidement un président
Mais même pour convoquer le conseil syndical si aucun membre ne bouge.
Il ne faut pas oublier que le syndic pour mission de faire respecter les dispositions légales et notamment celles qui sont reprises dans le règlement de copropriété.
Le président du CS est le principal interlocuteur du syndic qui doit savoir à qui s'adresser.
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Jacie
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 Posté - 19 déc. 2014 : 17:20:13
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Tout est fait pour forcer la soumission
Déjà je reçois le PV en pdf, pour le signer je dois l'imprimer (10 pages), puis le scanner pour le retourner est-ce normal ? puis-je demander de me l'adresser par la poste.
De plus il y a les modifs.
Étant opposant je vais finir par saisir le tribunal de grande instance dans les deux mois
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Édité par - Jacie le 19 déc. 2014 17:29:25 |
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Jacie
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Posté - 19 déc. 2014 : 17:24:07
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citation: Initialement posté par JPM
JMR 91200 écrit "Le Syndic n'a pas a proposer de réunion du C.S"
C'est totalement inexact !
Surtout pour proposer car le syndic doit rappeler aux nouveaux membres la nécessité de désigner rapidement un président
Mais même pour convoquer le conseil syndical si aucun membre ne bouge.
Il ne faut pas oublier que le syndic pour mission de faire respecter les dispositions légales et notamment celles qui sont reprises dans le règlement de copropriété.
Le président du CS est le principal interlocuteur du syndic qui doit savoir à qui s'adresser.
pour la réunion du CS il a été demandé au syndic de proposer un conseil, donc c'est en cours. |
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jmr91200
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Posté - 19 déc. 2014 : 18:03:57
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JPM > Je ne suis pas sûr que nous parlions de la même chose. Dans notre cas, je n'attends pas après le Syndic, je sais que le RDC prévoit deux réunions par an. Je les organise (en général un mois après l'AG et un mois avant le RDV préparatoire à l'AG ; et même plus que 2). Si jamais le Syndic veut y participer, on se réunit. Nous sommes d'accord que si jamais les membres se bougent pas, le Syndic est dans son rôle de conseil. |
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Posté - 19 déc. 2014 : 18:09:55
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Je ne cacherais pas que cet aspect 'conseil du syndic au conseil syndical' m'ennuie quand même un peu.
S'il s'agit POUR Le conseil syndical de demander des conseils de type juridiques ou légaux ou autres au syndic, pourquoi pas;
S'il s'agit pour le sndic de prendre contacta evc le conseil syndical pour préparer l'AG, oui
Mais le role du conseil syndical est de CONTROLER et d'ASSISTER le syndic.
N'est-on pas en train de renverser les roles.
Eh les gars, je vous conseille de vous réunir chez moi pour venir me controle |
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Posté - 19 déc. 2014 : 19:07:05
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Il est important que le CS ET le syndic se rencontre !! et pas que pour préparer l'OdJ et vérifier les comptes.
ribouldingue : par exemple pour monter un dossier sérieux pour un ravalement, pour des dossiers contentieux et juridiques, ..
Il existe des syndics de très bon conseil.
jmr91200 : des RDC ont un RFCS qui prévoit que le syndic est informé des réunions du CS et qu'il peut y participer !! Mais rien n'empêche le CS de se réunir " officieusement"  
Jacie : pour votre info, le PV doit être OBLIGATOIREMENT signé en fin d'AG !! tout cela pour éviter le genre de bidouillage que vous soulevez. Le syndic n'est que le secrétaire de séance, la responsabilité du PV revient au président de séance ! De plus le syndic ne dirge pas lAG; il ne fait rien voter !! c''est le role du président de séance de dérouler l'OdJ, de faire voter à la bonne majorité les résolutions, d'annoncer le résultat des votes, .... |
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Jacie
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Posté - 19 déc. 2014 : 20:01:04
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citation: Initialement posté par philippe388
Jacie : pour votre info, le PV doit être OBLIGATOIREMENT signé en fin d'AG !! tout cela pour éviter le genre de bidouillage que vous soulevez. Le syndic n'est que le secrétaire de séance, la responsabilité du PV revient au président de séance ! De plus le syndic ne dirge pas lAG; il ne fait rien voter !! c''est le role du président de séance de dérouler l'OdJ, de faire voter à la bonne majorité les résolutions, d'annoncer le résultat des votes, ....
C'est vrai et je sais depuis longtemps que le PV doit être signé à la fin de l'AG, mais comme je n'ai jamais vu faire cela par aucun syndic, j'avais oublié.
Ceci explique bien les aménagements du texte entre syndic et président.
C'est aussi le syndic qui conduit la séance. Déjà l'an dernier j'avais écrit au président de séance (LRAR) qui n'avait absolument pas dit un mot, avait laissé le chahut s'installer ainsi que les échanges désagréables (pour ne pas dire plus)
ma décision : j'ai demandé l'envoi du PV par courrier, je ferai un addendum (nous serons deux à le signer), je retournerai le tout sans signer le PV.
Il faut bien se faire une raison
Bonsoir
Jacie |
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jmr91200
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Posté - 20 déc. 2014 : 11:28:44
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citation: Initialement posté par philippe388Il est important que le CS ET le syndic se rencontre !! et pas que pour préparer l'OdJ et vérifier les comptes. ribouldingue : par exemple pour monter un dossier sérieux pour un ravalement, pour des dossiers contentieux et juridiques. Il existe des syndics de très bon conseil. jmr91200 : des RDC ont un RFCS qui prévoit que le syndic est informé des réunions du CS et qu'il peut y participer !! Mais rien n'empêche le CS de se réunir " officieusement"
Tout dépend de ce qu'on appelle réunion, je l'associe bêtement à une table avec des gens autour. En général, nous faisons cela le samedi (le Syndic est prévenu quelques semaines auparavant) car vu nos horaires de semaine (transports compris), le Syndic se bougera pas un samedi et très peu de membres sont prêt à prendre un jour de congé pour être disponible si ça devait être en semaine avec la présence du Syndic (enfin pour nous, c'est arrivé qu'une fois)
Bien sûr, ils nous arrivent de rencontrer le Syndic (hors rdv préparatoire) quand le gestionnaire me dit "je vais être présent tel heure, tel jour, pour cela. Etes-vous disponble?" (le "vous" englobe les membres du C.S.) ou qu'ils nous semble opportun de constater un problème ou de préparer un projet ensemble. |
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