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sidoo
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 Posté - 09 avr. 2014 : 21:51:50
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Bonjour,
nous sommes en train de changer notre bloc de boites aux lettres. Celui-ci vient tout juste d'être posé, mais le syndic a fait des erreurs dans l'attribution des boites donc elles ne sont pas utilisés pour le moment. L'ancien bloc est posé à côté de façon temporaire (quelques jours j'espère).
Outre les erreurs du syndic, un copropriétaire nous réclame maintenant l'attribution de 2 BAL. Il a racheté dernièrement un duplex composé d'un ancien local commercial et d'un appartement. Je précise que les lots n'ont pas été fusionnés. D'ailleurs presque tous les appartements sont composés de plusieurs lots (20 appartements pour 50 lots).
Ce copropriétaire n'avait jamais fait attention que son locataire (il a acheté occupé) n'avait qu'une BAL, et la question n'a pas été soulevée lors de la commande du nouveau bloc de BAL. Nous avons reconduit l'ancien à l'identique (mais plus moderne).
Je ne sais pas quoi répondre à ce Monsieur qui nous demande une seconde BAL. Est-il dans son droit? Devons-nous lui fournir?
Merci d'avance
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mespres
Contributeur vétéran
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Posté - 09 avr. 2014 : 22:09:45
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tout en vrac, le reste en pagaille ! vous avez voté quoi au juste ? et sur quelle clé de répartition ? En supposant que la résolution soit claire et accompagnée d'un devis, pas de problèmes. Par contre si une enveloppe a été votée pour un projet fumeux, les ennuis commencent .... |
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
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 Posté - 09 avr. 2014 : 23:10:25
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pour faire établir un devis il fallait d'abord recenser le nombre de boites nécessaires: la responsabilité du syndic est engagée
si un copropriétaire a 2 lots (un local commercial et un appartement) , il doit avoir 2 boites aux lettres.
si plusieurs appartement sont concernés par le fait d'être deux ou plusieurs lots réunis, la solution serait de proposer un modificatif en créant un nouveau lot, réunissant les lots...à condition que le propriétaire le demande et n'ait pas l'intention de les vendre séparément |
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sidoo
Nouveau Membre
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Posté - 10 avr. 2014 : 00:39:32
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La réunion des lots est en cours, mais avec les mauvaises volonté et un syndic aux abonnés absents ces derniers mois, ça a pris du retard (d'ailleurs on change de syndic à l'AG de juin, le nécessaire a été fait). Les projets ont été rédigés par un notaire, un accord de principe a été trouvé. Il faut validé le projet final en AG.
Les BAL n'ont pas été calibrées par rapport aux lots, mais par rapport aux appartements. On a fait voté en AG un devis comprenant autant de BAL que le précédent bloc soit 1 par appartement. Il n'y a jamais eu de plaintes de la part de qui que ce soit. Maintenant que la pose est faite (9 mois après le vote en AG où il était présent), ce monsieur nous demande 2 boites aux lettres pour son duplex. |
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Posté - 10 avr. 2014 : 09:16:59
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il devrait y avoir autant de BAL que de lots principaux enregistrés ce jour au RdC.
donc soit il faut en rajouter, soit il faut diminuer le nombre de lots principaux (regroupement) |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 10 avr. 2014 : 10:48:30
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La fusion de lot 'regrpoupement) relève de la seule volonté de son propriétaire.
Pour les Bal, il doit y en avoir 1 par lot principal, habitation ou commerce si c'est le cas, peu importe que certains lots soient dans une mĂŞme main !
Si tel copropriétaire possédant 3 lots les vend à 3 personnes distictes, il faudra qu'elles partagent la même boite ??? 
Il est incompréhensible que le CS ne se soit pas saisi de ce problème, surtout si le syndic est inactif !!! |
Édité par - Gédehem le 10 avr. 2014 10:49:34 |
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Boites aux lettres 
