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temp45
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 Posté - 14 juil. 2011 : 15:59:20
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Bonjour.
Je viens d'acquérir un studio de 20 m2.
J’avais plusieurs questions concernant la copropriété, surtout concernant le mode de chauffage. Celui-ci est individuel, il s'agit d'une chaudière avec une vmc "gaz".
Mes questions sont les suivantes :
J’aimerais changer de mode chauffage pour être chauffé à l'électricité. Lors de la vente, j'ai eu un règlement de copropriété mais celui-ci est incomplet car il ne parle que du découpage des lots et des servitudes. Je compte aller voir le bureau des hypothèques pour demander le règlement complet. D’après mes différentes lectures sur internet, j'ai compris que le mode de chauffage est indiqué sur le règlement de chaque copropriété.
Si je récupère le mien et qu'il est indiqué « chauffage au gaz ».
1/ Quelles sont les actions à effectuer pour pouvoir passer à l’électricité ? Dois-je demander une autorisation à la copropriété ?
Le syndicat m'a dit qu'il était impossible de changer de mode de chauffage car la vmc était une vmc gaz.
2/ A-t-il raison ?
3/ En quoi la présence d’une VMC « gaz » rend le changement du mode de chauffage impossible car celle-ci peut être retirée et le trou de son emplacement bouché ?
Si je faits du forcing : si je retire la vmc, la chaudière ainsi que toute la tuyauterie liée au gaz sans demander l'accord de la copropriété. Et que j’installe ensuite une installation entièrement à l’électricité.
4/ Quelles sont les risques que j'encours ?
5/ Peut-on me forcer à enlever mon installation électrique et réinstaller toute l’installation au gaz d'origine ?
6/ Peut-on m'obliger à payer les frais d'entretien de la vmc et de la chaudière sans être équipé de ces deux éléments ?
L’appartement est inoccupé depuis plus de 1 an et celui-ci n’est plus alimenté au gaz depuis cette période. Cependant, dans les charges de cette année, l’entretien de la chaudière et de la vmc sont facturés. 7/ Ma question est la suivante : est il possible qu’on me facture l’entretien de la chaudière alors que celle-ci est hors service (car non alimenté au gaz) ? Il s’agit d’un abus ?
Il me semblait que ce genre d’appareil devait être allumé pour assurer son entretien.
Merci d’avance pour les réponses.
Cordialement.
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felix1930
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Posté - 14 juil. 2011 : 19:18:37
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Le RDC peut indiquer chauffage individuel gaz mais cela ne vous oblige pas à conserver ce type de chauffage si toute l'installation est vraiment individuelle
Que le contrat pour l'entretien des chaudières ait été conclu pour toutes les chaudières c'est souvent souhaitable mais cela ne comporte aucune obligation légale.
La circulaire ministérielle du 25 avril 1985 relative à la sécurité des installations de gaz combustible (complément de l'arrêté de la même date) indique notamment "qu'étant donné la diversité des régimes de propriété des immeubles (copro / collectif locatif...) il n'était pas possible d'imposer par voie règlementaire que ce soit la même entreprise qui assure l'entretien VMC et chaudière même si c'était hautement souhaitable.
En copropriété il n'est pas possible d'imposer légalement que l'entretien de la chaudière (individuelle) soit fati par l'entreprise XX vous pouvez choisir qui vous voulez ( pruve de l'entretien à remettre au syndic)
de même,et toujours légalement, un propriétaire ne peut imposer à son locataire l'entreprise XX sauf s'il prend à sa charge cet entretien!!
Par contre vous êtes dans l'obligation:
* de laisser l'entreprise qui assure l'entretien de la VMC l'accès à votre domicile lors des visites d'entretien de la VMC collective
* de régler votre quote par de la facture entretien VMC
La VMC collective de votre immeuble doit (devrait) avoir un DSC (dispositif de sécurité collectif) OUI ..NON?? |
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temp45
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Posté - 14 juil. 2011 : 21:23:31
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Merci pour la réponse très rapide.
Je pense que l'installation est complètement individuelle (J’ai posé la question au syndicat (sans réponse pour l’instant), car j’ai été étonné d’avoir des charges de chauffage pour un système qui me semble visuellement individuel).
Sur mon palier, je possède mon propre compteur de gaz.
Dans la cuisine, se trouve la chaudière avec une évacuation qui se dirige vers le haut (comme sur l'image jointe 1).
Et dans la salle de bain, se trouve une vmc (comme sur l'image jointe 2).
Comment changer de mode de chauffage si le syndicat me dit que cela est impossible ?
Dois-je écrire un courrier au syndicat pour demander à ne plus avoir de facturé les charges d'entretiens du chauffage et de la vmc sur mon décompte de charges?
Comment savoir si la vmc est équipée d'un DSC ?
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 Posté - 15 juil. 2011 : 07:38:42
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Sans le réglement de copropriété, il est illusoire de vous répondre de manière pertinente. Comment votre notaire n'a t'il pas joint le réglement de copropriété a l'acte d'achat, c'est une FAUTE de sa part.
En fait, il manque a votre acte d'achat une partie importante du contrat, que vous découvrez après coup...
Pour votre prochain achat, n'acceptez pas que l'on ne vous communique pas le RdC |
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Posté - 15 juil. 2011 : 07:41:55
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citation: dans les charges de cette année, l’entretien de la chaudière et de la vmc sont facturés. Quel cout annuel, que vous a dit le syndic au suijet de cette charge et de cette intervention? |
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felix1930
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Posté - 15 juil. 2011 : 17:06:31
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En principe dans votre RDC il doit être indiqué ,dans les parties privatives:
Les installations de chauffage ,les radiateurs,les canalisations........
A votre acte de vente devrait (doit) être annexé un descriptif sommaire de la construction avec:
Chauffage -
Le chauffage des appartements sera au gaz avec des radiateurs typeXXX dans chaque.....Il sera individuel
pour le coût d'entretien de votre chaudière et non du chauffage et pour l'entretien de la VMC voir:
* le syndic
* le CS qui doit (devrait) obligatoirement posséder un double du contrat passé avec le prestataire YYYYY
En ce qui me concerne (même cas de figure que vous pour l'équipement) :
Exercice 2011 =
chaudière murale mixte (entretien et dépannage ) PU 70€HT/an
vmc gaz (entretien dépannage) PU 34€HT/an
Pour moi:
chaudière = la copropriété n'a pas le droit de vous obliger de conserver le chauffage avec une chaudière gaz ( ou quelle donne les textes) . A voir par contre si dans les documents il est fait état quelque part d'une température mini a respecter.....cela serait étonnant mais!!!!!
VMC = étant donné qu'il s'agit d'une installation collective vous êtes dans l'obligation de payer votre quote part.De plus l'aspiration qui se trouve dans les pièces d'eau (cuisine,WC,SDB) est faite à partir du collectif et légalement vous n'avez pas le droit de suppimer cette aspiration ni de la modifier |
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temp45
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Posté - 15 juil. 2011 : 23:23:55
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Le notaire m'a joint le règlement de copropriété mais celui-ci est incomplet. Il ne comporte qu'une dizaine de pages qui ne parlent que du découpage des lots et des servitudes. Je pars dès lundi voir le notaire pour demander des explications mais je pense gagner du temps en allant directement à la conservation des hypothèques (par contre, je ne sais pas quelles sont les pièces d'identité à fournir et le prix pour avoir le règlement auprès de la conservation des hypothèques)
J’ai posé plusieurs questions au syndic sur le mode de chauffage et j'ai eu une partie des réponses aujourd'hui :
"L’entretien de la chaudière comprend les prestations P2 (visite annuelle d’entretien + main d’œuvre de tous déplacements de dépannage) et P3 (remplacement des pièces), ainsi que la vérification et l’entretien du dispositif de coupure collective (DSC)"
Et
"Le chauffage est individuel. Toutes les chaudières s’évacuent dans une gaine collective. La réglementation impose un système de coupure de sécurité installé en partie haute de la gaine, auquel sont reliées toutes les chaudières.
C’est pourquoi, le contrat d’entretien des chaudières ne peut être que collectif et qu’il n’est pas possible de modifier l’installation et le mode de chauffage."
Qu’en pensez-vous ?
Déjà merci pour les réponses, ca me permet de retirer une partie du stress que provoquent ces différentes questions.
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Posté - 16 juil. 2011 : 09:39:58
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Il est tout a fait possible de mettre un chauffage électrique, ou autre, c'est votre prorpre décision. En revanche il ne semble pas possible que vosu vous absteniez de contrinbuer aux frais d'entretien de la VMC.
Je persiste: Le notaire vous DOIT le réglement de copropriété. Il vosu doit celui dans la version à la date de votre achat, qui n'est pas forcément le meêm que celui enregistré a ce jour. Il y a certes peu de risque que ce soit différent, mais sait-on jamais....
Votre notaire est un rigolo. Vous devez lui dire.
Il devait avoir du vendeur le RdC ou se le porcurer aux frais du vendeur au bureau des hypothèques. |
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felix1930
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Posté - 16 juil. 2011 : 10:51:02
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citation: C’est pourquoi, le contrat d’entretien des chaudières ne peut être que collectif et qu’il n’est pas possible de modifier l’installation et le mode de chauffage."
C'est faux ; demandr au syndic de se reporter à l'arrêté du 25 avril 1985 (*)et à la circulaire ministérielle de la même date , publiés au JO du 26 mai 1985
Dans cette circulaire il est clairement indiqué < Il n'a donc pas paru possible d'imposer par voie règlementaire que l'entretien des appareils raccordés à la VMC-gaz et celui de des installations collectives nécessaires à leur fonctionnement (bouches d'entrée d'air, bouches d'extraction,ventilateur,etc) soient confiés par contrat à un seul professionnel qualifié.
Il est cependant hautement souhaitable pour des raisons de cohérence technique et d'efficacité pratique que la préférence soit donnée à cette solution,chaque fois que cela sera possible >
(*) complété et modifié par l'arrêté du 30 mai 1989 |
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temp45
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Posté - 16 juil. 2011 : 14:17:09
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Ok, merci.
Mais comment faire accepter au syndicat que son argument est faux.
Doits je écrire un courrier ? Que dire dans ce courrier ?
J’ai compris pour les frais d'entretien de la vmc et pour le contrat d'entretien collectif mais que présenter comme argument pour la DSC ?
Car pour lui, c'est la présence de la DSC qui implique que le changement de mode de chauffage est impossible.
Je vais lui dire que c'est faux mais que dire pour appuyer ma thèse ?
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Posté - 16 juil. 2011 : 15:27:45
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temps45 : le syndic est affirmatif, mais il doit vous apporter les preuves de ce qu'il avance.
Demandez lui les textes de loi qui vous obligerait à garder un chauffage au gaz PRIVATIF !!!! et qui vous interdirait de passer à l'électrique.
Et vous pouvez également lui demander une copie du RDC que votre notiare ne vous a pas remis; les frais de copie seront à votre charge. Sinon, demandez à un de vos voisins de vous prêter son RDC.
Les charges d'entetien de la VMC sont des charges générales; mais felix1930 vous a donné un texte qui démontre que c'est une autre histoire pour l'entretien collectif d'une chaudière individuelle !!!!! |
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felix1930
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Posté - 16 juil. 2011 : 16:55:39
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citation: J’ai compris pour les frais d'entretien de la vmc et pour le contrat d'entretien collectif mais que présenter comme argument pour la DSC ?
Pour la DSC vous ne pouvez rien présenter du tout; elle fait partie de la VMC gaz.
Sa mise en place obligatoire figure dans l'arrêté du 30 mai 1989;les installations plus anciennes,comme la notre (1978) ont été mises aux normes en 1990
ce système comprend en général :
* un détecteur de défaut d'extraction fixé sur la gaine d'extraction en toiture
* un systéme de tranmission d'ordre avec,souvent,un temporisateur fixe avec déclanchement complet si la durée du défaut dépasse 60"
*un appareillage assurant l'arrêt des chaudières ( relais mang)si mauvaise extraction des gaz brûlés sur la colonne X; ce relais se trouve,en général sur le tableau abonné à l'interieur du logement.
Nous avons ce systéme avec X visites de sécurité annuelle et quinquénale pour tous les appartements; même si vous n'avez plus de chaudière vous êtes dans l'obligation:
* de payer votre quote part de l'entretien de la VMCgaz /DSC
* l'accès à votre logement pour les vérification et entretien VMC
Depuis 32 pas de problème chez nous avec les copropriétaires le contrat étant reconduit en accord avec l'AG; cette année un copropriétaire pas content,parait il, du travail fait par le prestataire nous à demandé de "supprimer" sa chaudière du contrat....aucun problème un avenant a été passé avec la Sté YYY >>> 29 chaudières au lieu de 30 ....pas plus difficile que ça
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temp45
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Posté - 18 juil. 2011 : 21:34:40
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Merci pour toutes les réponses
J’ai vraiment pu avancer sur le sujet.
Cette semaine, je vais rédiger un courrier pour leur annoncer mon changement de mode de chauffage (en recommandé avec AR), doits je être le plus bref possible ou alors bien argumenter ?
J’ai été vraiment bien renseigné sur le plan juridique, maintenant je vais m'intéresser au plan technique. Je vais poser mes questions ici (je pense qu'un forum dédié au chauffage pourrait me renseigner) au cas où quelqu'un s'y connaitrait un peu.
La DSC est commune à tous les usagers ou une est attribuée à chaque personne ?
Le changement du mode de chauffage avec vmc gaz vers de l'électrique est-il techniquement possible ?
Peut-on boucher la gaine d'évacuation ?
Le fait de boucher ma gaine d'évacuation gène-t-il les autres usagers ?
Peut-on se déconnecter du système de coupure de sécurité ?
Pour finir, concernant les charges de vmc, après être passé au mode chauffage électrique, je n'aurais plus à payer ces charges. Car la vmc n'est obligatoire qu'à partir d'une certaine date ?
Bonne soirée.
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felix1930
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Posté - 19 juil. 2011 : 07:44:18
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En principe (je ne connais pas toute les possibilités!!)
* la DSC est commune jusqu'au relais mang (ou similaire) ensuite la ligne de sécurité jusqu'à votre chaudière est privative;comme pour chaque appartement
* la DSC ne rend pas impossible le changement de mode de chauffage comme vous l'envisagez sous réserve de respecter certaines règles
* il est interdit de modifier l'installation d'aspiration existante car l'aspiration est commune à tous les appartements reliés à l'extracteur de gaz brûlés; l'extraction est calculée au départ en fonction du volume d'entrée d'air qui doit se faire dans chaque logement.
De plus, étant donné que vous avez des entrées d'air dans chaque pièce de votre logement (sauf pièces d'eau) si vous bouchez le conduit d'aspiration vous allez vous trouver "en surpression?" et pas de circulation d'air dans votre logement d'ou risque de condensation dans les pièces d'eau
* déconnection - pour votre logement cela ne doit pas poser de problème sur le plan technique il suffit de "couper" (comme pour un disjonteur) votre relais "sécurité" qui ne devrait jouer que sur votre installation
* charges = pas du tout d'accord avec votre façon de simplifier; la DSC est commune si vous ne vous en servez pas pour votre logement vous devez quand même régler VOS charges concernant la VMC y compris si un jour il doit y avoir des travaux importants sur l'installation général (remplacement du caisson ou de l'extracteur...etc.)
La date d'obligation n'a rien à voir avec le paiement des charges.Si un jour vous vendez votre logement vous serez ,je pense,dans l'obligation de le remettre en conformité sur le plan VMCgaz privative.
A vérifier que si vous "couper" votre relais mang vous n'avez pas de problème d'alimentation de certaines prises éléctriques; pour la mise au norme des simplifications avaient été faites pas qq entreprises ce qui évitait de poser une alimentation,en apparent,entre ce relais et les chaudières
au niveau entretien chaudière le type P2 est obligatoire, pas le P3
Pouvez vous me donner, en message privé ,le nom du prestataire d'entretien chaudières/VMC sauf si c'est un "local" |
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temp45
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Posté - 19 juil. 2011 : 09:53:59
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Bonjour.
Merci Félix.
Heureusement que vous avez pu répondre à mon message car j’étais complètement dans l'erreur sur le plan technique. En effet, je voulais condamner le trou d'évacuation des gaz brulés au dessus de la chaudière, condamner le trou d'évacuation d'air de la salle de bain (le tout par un chauffagiste (qui je pense, m'aurait signalé que je faisais n'importe quoi)) et faire supprimer par un électricien le relais de la DSC.
En relisant plusieurs fois votre message pour bien assimiler les informations, voilà ce que j'ai compris, dites moi si je suis dans l'erreur ou si je fais bonne route :
Je doits laisser tout la vmc en place et ne condamner aucune sortie.
Le seul équipement que je peux retirer est la chaudière.
Cependant, ces nouvelles informations amènent d'autres questions :
Du haut de la chaudière sort un tube (qui a l'apparence de l'aluminium) qui est relié au mur, une fois que j'aurais retiré la chaudière et le tube existant ; j'aurais un trou béant dans le mur. Que dois-je faire par rapport à ce souci ?
Quand vous dites qu'il est interdit de modifier l'installation d'aspiration existante, vous parlez bien de la vmc ?
Les deux étant reliés, une vmc gaz peut-elle fonctionner seule sans la présence de la chaudière ?
Pour couper le relais "sécurité", je dois faire venir un électricien ou je peux moi-même effectuer la manipulation ?
Pour couper le relais "sécurité", il suffit de désactiver un interrupteur ou le relais doit être retiré de l’installation ?
Bonne journée.
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felix1930
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Posté - 19 juil. 2011 : 11:02:38
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le problème des contrats collectifs pour une chaudière privative a été traité à de nombreuses reprises dans ce forum; un exemple avec ce lien
http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=7162
pour le relais mang (ou similaire) je n'ais pas votre "habileté' pour insérer des photos mais avec un moteur de recherche vous avez photos voire croquis pour les relais de ce type,les presostats ou VMCgaz DSC complète
Pour le "trou" vous devez pouvoir adapter une bouche thermomodulable.
Je "parle" bien de la VMC ( si vous étiez dans un immeuble avec VMC ..non gaz -vous auriez les mêmes obligations au niveau aspiration et entrées d'air. Vous pouvez toujours boucher les aspirations des pièces d'eau mais à vos risques pour les problèmes engendrés notamment dans votre logement)
Il n'y a pas besoin d'un éléctricien mais pour moi:
* le relais doit rester en place , il agit comme un interrupteur en temps normal et comme un disjoncteur en cas de défaut sur la VMC avec en + 1 voyant rouge qui s'alume
Sur le plan technique et sécurité il serait quand même , à mon point de vue, souhaitable d'avoir ,au minimum, l'avis sur place d'un technicien en particulier pour la bouche d'extraction à poser dans la cuisine (je connais notre installation---puissance des moteurs de l'extracteur--nombre de chaudières sur la même colonne -type entrée d'air 15/20m3??) pas la votre)
vous ne pouvez ,Ã distance, pas trop en demander
à +>>>>> pour le résultat |
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temp45
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Posté - 01 août 2011 : 19:06:09
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Bonjour.
Je venais donner des nouvelles par rapport à mon souci de chaudière au gaz (que j'avais laissé tombé quelques temps à cause de mon travail).
J’ai consulté plusieurs professionnels qui m'ont confirmé les dires de Félix sur la question sur le plan technique.
Je vais donc écrire un courrier au syndic.
Merci pour ceux qui m'ont aidé en espérant que mon affaire de chaudière s'arrête ici.
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