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jenngirl
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 Posté - 09 juin 2010 : 16:13:22
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Bonjour,
J'ai acquis en début d'année un appartement et je souhaite changer les fenetres de ce dernier.
Actuellement, il y a des fenetres à la française et nous souhaitons dans le salon (côté rue) mettre une fenetre coulissante pour gagner de la place.
Nous respecterons bien entendu la couleur (blanche) pour l'extérieur des fenetres afin de ne pas romptre l'harmonie de l'immeuble. Mais qu'en est-il du système d'ouverture de fenetre ? Nous faut-il une autorisation également (auquel cas, nous devrions patienter près d'une année puisque la dernière AG date de février...)
Merci.
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Gédehem
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Posté - 09 juin 2010 : 16:22:53
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A moins que le RDC ne l'impose, le remplacement de vos fenetres privatives ne nécessite par l'autorisation de l'AG lorsque leur aspect (forme, couleur, dimensions, etc ...) n'est pas modifé !
Lorsqu'une fenetre est ouverte, l'ouverture étant quasi toujours à l'intérieur des parties privatives, elle est ouverte, en partie ou pas, coulissante ou à la française.
On ne fait pas d'histoire pour les rideaux ou voilages, et pouratnt il y aurait à dire pour certains ....
Ici, si tout à le même aspect exterieur; pas de problème.
Par courtoisie, un petit mot au syndic "je vous informe que je fais procéder au changement de mes fenetres/portes-fenetres privatives pour du double vitrage, modification dans le respect des formes et couleurs de l'existant.". |
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b1091183
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 2
 Posté - 09 juin 2010 : 19:52:07
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Rarement vu un système de fenêtre fermeture à la française, ayant le même aspect qu'un système coulissant.
Tout dépend du contexte, mais chez nous ce type de demande de remplacer une fermeture à la française par un système coulissant n'est pas permis.
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Gédehem
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3
Posté - 09 juin 2010 : 22:32:19
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Pas permis par qui ????
J'ai personnellement (enfin, une boite) changé des portes-fenetres "à la française" pour du coulissant, et encore il y a qques mois dans un des mes appartes : paroi vitrée de 5 m, les 2 coulissants (type "galandage central" alu s'ouvrant de part et d'autre sur des parties vitrées fixes) étant totalement identiques en tout point aux battants d'origine.
Fermés ou overt, on ne voit aucune différence avec les boiseries d'origine ... à la diffrence du PV, dont les montants sont légèrement plus épais.
Je ne vois pas là de difficulté !
Il suffit de décrire ce que l'on veut très exactement et ne travailler qu'avec celui qui répond parfaitement à cette demande. |
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Posté - 10 juin 2010 : 06:56:44
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personnellement j'avertirai le syndic pour voir s'il réagit et à la suite si nécessaire passage par l'AG.
en effet, si les parties mobiles sont privatives, il n'en est certainement pas de même des parties fixes et fixées aux murs. Il y a de grandes chances qu'en modifiant le systême de fermeture on touche à celles ci.
Si ces parties sont modifiées on touche aux parties communes, etc...
gedehem, ce n'est pas parce que vous avez fait que la loi le permet  |
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Gédehem
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Posté - 10 juin 2010 : 08:59:42
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Non, bien entendu ! Sauf que ce qui est changé dans le cas d'une réhabilitation, c'est uniquement la partie privative,
Le dormant privatif, fixé dans la maçonnerie partie commune, reste en place. Le rénovation va se limiter à son habillage (PVC, alu). Il n'y a donc pas, sauf cas très très très particulier (au singulier), de travaux "affectant les parties communes" comme il est précisé L.art.25.
Autrement dit ce n'est pas parce que Gédehem l'a fait qu'il n'est pas nécesaire de passer par l'AG.
C'est juste parce que les techniques utilisées, les constructeurs n'étant pas idiots, ne touchent pas aux parties communes, et que tout est privatif qu'il n'est pas nécessaire de passer par l'AG.
Etant précisé que l'aspect extérieur doit être préservé, forme, couleur, dimensions...
Pour le syndic, c'est une information qu'il faut lui donner, car il va forcément y avoir quelques nuisances, ne serait-ce que sonores durant les travaux (1 ou 2 jours)
Un petit mot dans la boite des voisins aussi, par courtoisie. |
Édité par - Gédehem le 10 juin 2010 09:03:48 |
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b1091183
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Posté - 10 juin 2010 : 09:24:24
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Bonjour GDM,
à défaut nous n'avons jamais trouvé un système de fenêtre coulissante donnant le même aspect que des fermetures à la française.
Si vous connaissez un fabricant pouvant fournir ce type de prestation je suis intéressé. |
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jenngirl
Nouveau Membre
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Posté - 11 juin 2010 : 09:19:27
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J'ai entre temps contacté le syndic : sa seule réponse c'est un remplacement à l'identique.
Le changement de système d'ouverture est aussi pris en compte... |
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Gédehem
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Posté - 15 juin 2010 : 21:37:55
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jenngirl, n'importe quel bonimenteur vous raconte n'importe quoi et vous le prenez pour règle ?
Dans la mesure où une règle, un texte, une clause du RDC n'interdit pas expressément le changement du sens d'ouverture d'une porte-fenetre privative, étant entendu que l'aspect de celle-ci n'est en rien modifié, il est autorisé !
Le reste c'est sur MP, pub oblige !
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