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twitwi63
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 Posté - 24 mars 2010 : 20:12:19
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Bonjour,
je cherche un conseil pour une victoire qui prend au final un drole de tour.
En 2007 j'ai acheté un logement à visée locative avec un bail déjà en cours. le locataire payait jusqu'à lors ses loyers. j'ai donc pris la suite du bail.
deux mois plus tard, il arrête de payer! pourtant chafuffeur de taxi il avait des revenus! je tente d'aller le voir lui propose un échéancier, il me dit être en géne passagère du fait du retard de la sécu dans ses paiements ( il fait taxi VSL!) je dis comprendre et patienter. 6 mois plus tard toujours rien et là j'entame une procédure d'expulsion. Finalement il est parti au bout d'un an de lui même sans avoir payé , un an de loyer.
j'entame donc une procédure au tribunal d'instance: que je gagne, avec mon injonction de payer je vais voir un premier huissier qui me demande de prouver l'existence de ses biens à saisir!! à moi de chercher!! le numéro d'immatriculation de sa voiture, de sa moto... et me demande une première somme de 100€ pour provision.
un an aprés pas plus de résultat, et là j'apprends que le sieur à déménagé du périmêtre du tribunal et qu'il faut que j'aille voir le tribunal voisin, et recommencer un autre dossier.
je me plie nouveau jugement, nouvelle victoire, nouveau cabinet d'huissier, et re-chèque de provision..........et hier je reçois une lettre du dernier cabinet d'huissier comme quoi la procédure est abandonnée car le chauffeur de taxi est en liquidation judiciaire et qu'il n'est plus en état de payer. mais que MOI je leur dois 252€ je reconnais que je suis surpris et en colère! on me doit un an de loyer et par contre moi je dois trouver les moyens de payer les huissiers qui auraient du récupérer mon du.
en fait je n'aurai rien fait je serai à ce jour plus riche car coup total: deux chéques de provision, des frais de relance, et la cloture du dossier de 252€.
sans compter que le taxi je le vois toujours passer!!
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twitwi63
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Posté - 24 mars 2010 : 20:15:10
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ma question est suis je obligé de payer le cabinet d'huissier alors que le tribunal avait statué que mon ex locataire devait me payer et rembourser les frais de procédures.
s'il n'est pas solvable pour me payer, ce n'est pas à moi de payer sa part aux huissiers! non?? |
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 Posté - 24 mars 2010 : 22:09:08
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Si.
Les frais d'huissier sont en général partiellement à la charge du débiteur, mais l'avance doit en etre faite par vous. Si l'adversaire n'est pas solvable, il est clair que c'est de l'argent que vous perdez
Il est donc touours important de savoir si votre adversaire est solvable ou non, avant de dépenser de lourdes sommes. Si il ne l'est pas, il faut payer l'huissier ne connaissance de cause et donc a bon escient.
Comment êtes vous certain que il payait régulièrement le précédent propriétaire?
citation: j'apprends que le sieur à déménagé du périmêtre du tribunal et qu'il faut que j'aille voir le tribunal voisin, et recommencer un autre dossier, Il n'y avait pas a recommencer une procédure, juste faire agir un huissier qui soit dans la zone en question. Je ne comprends pas que vous ayez recomméncé une proécédure au tribunal. Qui vous a conseillé ca? |
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twitwi63
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3
Posté - 25 mars 2010 : 13:21:22
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lors de l'achat de la maison , l'ancien propriétaire que nous connaissions nous a fourni les quittances de loyer. Avec à l'époque le justificatif des aides de la CAF que le locataire avait à l'époque.
quand nous avons lancé la procédure le locataire était propriétaire de son affaire de taxi est rien n'indiquait qu'il n'était plus solvable, il avait son taxi et une moto BOUYGUE! je ne sais pas si vous connaissez les prix mais elles ne sont pas données!
et aprés avoir contacté le premier huisser on a su à ce moment qu'il avait fait la même chose dans un logement à 20 KM d'ici. a qui il devait aussi 6 mois de loyer.
mais sur toute la période ou il a eu les aides de la CAF son loyer était payé; il a perdu la garde de son fils, perdu les alloc et n'a plus payé.
mais pour nous pauvres mortels il était solvable, il travaillait toujours et travaille encore. |
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twitwi63
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Posté - 25 mars 2010 : 13:27:27
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pour l'histoire du changement du tribunal ce sont les deux tribunaux en question qui nous ont conseillé, donc je ne veux pas mettre leur parole en doute.
en fait lors de la première procédure il nous devait que 6 mois de loyer, quand il est parti il nous devait 6 mois de plus donc 6+ 6 mois= 12 mois, mais ayant déménagé à 25 KM de là il ne dépendait plus ni du même tribunal ni du même huissier. et nous n'avons pas pu rajouter cete nouvelle dette à l'ancien dossier il a fallu en refaire un autre. aprés avis et même réponse des deux tribunaux
et le premier tribunal d'instance à envoyé le dossier complet au second que nous avons complété avec les nouvelles pièces |
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twitwi63
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Posté - 25 mars 2010 : 13:57:37
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erreur sur le nom de la moto, les puristes vont aussi reprendre, la moto qu'il possédait à l'époque ( il ne l'a peut-être plus) était une BUELL ou BIOULE. |
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b1091183
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Posté - 25 mars 2010 : 14:38:42
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Malheureusement ce que vous dites est le quotidien des bailleurs qui ont un mauvais payeur.
Sauf si vous avez une assurance couvrant la perte de loyer, récupérer des impayés, même si on a un jugement c'est de l'ordre de l'exploit.
Vous auriez dû arrêter les frais dès que vous aviez récupéré votre bien, mais comme par hasard personne ne pense à le dire (avocat, huissier...) |
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joulia
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Posté - 25 mars 2010 : 15:09:24
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citation: Initialement posté par twitwi63
erreur sur le nom de la moto, les puristes vont aussi reprendre, la moto qu'il possédait à l'époque ( il ne l'a peut-être plus) était une BUELL
autrement dit une "Harley Davidson" modifiée ...  |
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twitwi63
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8
Posté - 25 mars 2010 : 20:52:03
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citation: Initialement posté par b1091183
Malheureusement ce que vous dites est le quotidien des bailleurs qui ont un mauvais payeur.
Sauf si vous avez une assurance couvrant la perte de loyer, récupérer des impayés, même si on a un jugement c'est de l'ordre de l'exploit.
Vous auriez dû arrêter les frais dès que vous aviez récupéré votre bien, mais comme par hasard personne ne pense à le dire (avocat, huissier...)
oui c'est pour ça quand je vois que certains se lancent dans des procédures avec un avocat en plus!! je me dis que c'est vraiment une perte d'argent! c'est vrai que nous étions déjà contents qu'il parte de lui même au bout d'un an de loyers impayés sans que la procédure d'expulsion aprés 6 mois n'ait vraiment été mise en route. c'était une première acquisistion nous avions perçu uniquement deux loyers, et nous avions bien sûr un crédit sur ce bien. heureusement nous avions un peu d'argent de coté pour régler le crédit sans entrées d'argent.
le tribunal nous a assurer que nous étions dans notre droit et nous a conforter dans l'idée que nous allions récupérer notre du, nous n'avions pas lieu dans douter, vu ce que ce monsieur présentait de l'extérieur ( propriétaire de son propre taxi et avec travail) et au moins une moto en bien personnel. aprés nous ne pouvions pas nous douter qu'il allait se mettre en faillite pour ne pas régler ses dettes! nous n'étions pas les seuls sur les bancs!
je ne crois qu'il vaut mieux une fois que le locataire partit, de ne rien faire, aucune procédure, on perd moins d'argent.
à l'époque le locataire était déjà en place on avai tacheté le bien avec lui il aurait fallu attendre qu'il est payé 6 mois correctement pour pouvoir prendre une assurance loyer impayés, on n'a pas eu le temps! |
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twitwi63
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 Posté - 25 mars 2010 : 20:54:48
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citation: Initialement posté par jouliacitation: Initialement posté par twitwi63
erreur sur le nom de la moto, les puristes vont aussi reprendre, la moto qu'il possédait à l'époque ( il ne l'a peut-être plus) était une BUELL
autrement dit une "Harley Davidson" modifiée ...
oui je crois.........du moins elles sont vendues dans les mêmes concessions! |
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Posté - 25 mars 2010 : 21:44:22
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citation: je ne crois qu'il vaut mieux une fois que le locataire partit, de ne rien faire, aucune procédure, on perd moins d'argent Sans avocat, mais avec huissier, je viens de récépérer tout ce que me devait un locataire.
C'était mal parti, car il était en plan de désendettement, mais il est parti sans laisser d'adresse, je l'ai retrouvé, il se défend mal, et surtout il ment a tout le monde, donc son plan de désendettement ne l'a pas du tout protégé.
C'est donc possible, mais il faut
Eviter les frais d'avocats
Connaitre plutot bien les procédures
Posséder un RIb et une feuille de salaire
Tomber sur un bon huissier
Avoir un locataire qui a un salaire ou avoir une caution solidaire qui a un salaire
Faute de quoi, je considère pour ma part que dans le meilleur des cas on ne récupère au mieux que les frais, au pire on y laisse sa chemise. |
Édité par - ribouldingue le 25 mars 2010 21:45:38 |
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