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romazawa
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 Posté - 11 janv. 2010 : 18:14:26
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BOnsoir, merci de m'aider...
Je vis depuis cinq ans en copropriété mais pas une copropriété traditionnelle : c'est à dire qu'il y a un immeuble comprenant trois appartements et deux petits commerces au rdc..il y a un couloir et au fond de ce couloir, une porte fermée donnant sur mon jardin, une cour m'appartenant mon pavillon et mon garage. J'ai une entrée par mon garage. Ne pouvant pas mettre une boite aux lettres dans la rue de mon garage, mon courrier est déposé dans la boite aux lettres de l'immeuble.....une boite aux lettres unique.
La copropriété comporte le batiment A c a d l'immeuble et moi je possède le batiment B (le pavillon) et le batiment C (le garage).
Je précise qu'il n'y a pas de gardien, de sonnette qui fonctionne, de digicode..et de femme de ménage.
Le problème qui se pose est le problème de la répartition des charges.......pour vous donner un exemple, pour premier trismestre 2010 : les charges communes = 1350 euros et ayant le plus gros tantième, il me demande 595,35 euros et pour l'eau 575 euros et il me demande 322,20 euros. Je dois payer en tout 917 euros 55 de charges tous les trois mois. POur un immeuble ou je n'y mets jamais les pieds....si je prends mon courrier et j'utilise l'eau......petite indication, sur les deux commerces, un a un compteur individuel mais pas l'autre... J'ai pris un rdv avec un avocat car je ne m'en sors plus.....
quelqu'un peut il apporter son témoignage......certains me diront avez vous lu votre RDC : oui je l'ai lu mais il est très ancien.......
merci
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JB22
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1
Posté - 11 janv. 2010 : 18:47:22
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Avant de prendre contact avec un avocat il faut effectivement relire votre règlement de copropriété et en particulier les tableaux de répartition des charges générales communes et charges par Bâtiments : A,B,C..., Eau communes (Compteurs ? )...
Veuillez nous donner une copie d'un appel de charges:
Par catégories de charges,: montant appelé, votre quote-part des tantièmes totaux et le montant de votre participation ainsi que le total général. |
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romazawa
Nouveau Membre
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 2
 Posté - 11 janv. 2010 : 20:44:12
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merci pour votre réponse : sur le compte de charges de janvier 2010, il y a très peu de précisions :
appel provisionnels :
charges communes : appel premier trismestre = 1350 euros ; mon tantième = 441 ; la base de répartition est de 1000 ; et mon quote part = 595,35
consommation d'eau au premier trismestre = 575 euros ; mon tantième = 441 ; la base de répartition est de 787 et mon quote part = 322,20
je n'ai reçu que cela pour l'instant. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 11 janv. 2010 : 21:06:25
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" mon tantième = 441 ; la base de répartition est de 1000 ; et mon quote part = 595,35"
Pouvez-vous préciser la distinction entre vos tantièmes de 441 (sur 1000 ?) et votre quote-part de 595,35 (sur combien ? sur 1000 aussi ?)
Même chose pour l'eau : "mon tantième = 441 ; la base de répartition est de 787 et mon quote part = 322,20"
Pourquoi la base de répartition à 787 alors que vous seriez à 441/1000.
Que disent le RDC et votre titre de propriété sur ces points ??
D'autre part vous parlez d'un commerce qui aurait un compteur d'eau : s'agit-il d'un compteur divisionnaire (un sous-compteur personnel) ou d'un raccordement directe au fournisseur d'eau sans passer par le syndicat ?
Comment est prévue la répartition de l'eau dans votre RDC ?
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nefer
Modérateur
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4
Posté - 11 janv. 2010 : 21:16:43
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questions:
avez vous un syndic professionnel ?
avez vous chaque année une AG avec le vote du budget prévisionnel?
pour information vous pouvez contacter l'ADIL (c'est gratuit) |
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 11 janv. 2010 : 23:40:27
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Charges Communes: 1350.00 € * 441 / 1000 = 598.36 €
Charges Eau...........: 575.00 € * 441 / 787 = 322.20 €
Efectivement à quoi correspondent les 787 ?
Il ne semble pas qu'il s'agisse de M3 consommés...
Tenant compte qu'un commerce à un compteur individuel, vous consommez à vous seul plus (en tantièmes?) que les trois appartements et l'autre commerce (dont vous ne dites pas la nature).
Il serait bon que vous nous donniez le détail du budget global voté pour toutes les catégories de charges, pour faire suite à l'interrogation de nefer/ |
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