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manpile
Contributeur débutant

23 réponses

Posté - 06 avr. 2009 :  16:03:07  Voir le profil
bonjour,

je suis en train de remplir une DP pour notre projet de modification.
au par 5.5 on me demande de remplir le nombre de places et surfaces avant et après projet ... je possède un garage avec 2 portes donc 2 places (logique), mais si je comprends bien il faut aussi indiquer les aires (en m2) des autres surfaces non bâties prévues (?), pouvez vous m'éclairer un peu là, car n'étant pas limité en superficie que dois je annoncer?
merci bien
Emmanuel
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 06 avr. 2009 :  19:27:50  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
indiquez au moins ce qui est nécessaire pour respecter l'article 12 de votre règlement de POS/PLU

cordialement
Emmanuel Wormser

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manpile
Contributeur débutant

23 réponses

Posté - 07 avr. 2009 :  08:27:10  Voir le profil
merci pour votre réponse.
slts
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