Auteur |
Sujet |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
|
alex40
Pilier de forums
424 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 14:51:31
|
yaume, à mon bureau, je n'ai pas le son, je vous donnerai mon modeste avis après avoir entendu ce que raconte le monsieur que je vois sur mon écran ! |
Signaler un abus |
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 16:03:41
|
dommage que ce ne soit qu'un extrait... pour le complet il faut acheter à 15 € |
Signaler un abus |
|
alex40
Pilier de forums
424 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 18:50:23
|
Merci yaume pour cette vidéo, je le trouve plutôt sympa ce jeune syndic, non ? Et en plus, il ne semble pas se prendre au sérieux ! |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 18:55:09
|
Citation : Initialement posté par alex40
Merci yaume pour cette vidéo, je le trouve plutôt sympa ce jeune syndic, non ? Et en plus, il ne semble pas se prendre au sérieux !
Alex40, Voyez les risques qu'encourt un syndic lorsqu'il oublie d'entretenir l'ascenseur de l'immeuble. |
Signaler un abus |
|
alex40
Pilier de forums
424 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 19:05:49
|
yaume, ce confrère est-il responsable de la situation ? L'assemblée a-t-elle voté les travaux requis ?
Je vous rappelle que le syndic a un devoir de conseil et qu'il doit fournir aux copropriétaires une garantie de moyens, non de résultats... |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 21 oct. 2008 : 23:26:39
|
Citation : Initialement posté par alex40
yaume, ce confrère est-il responsable de la situation ? L'assemblée a-t-elle voté les travaux requis ?
Je vous rappelle que le syndic a un devoir de conseil et qu'il doit fournir aux copropriétaires une garantie de moyens, non de résultats...
FAUX Citation : Article 18 le syndic est chargé: - d'administrer l'immeuble, de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien et, en cas d'urgence, de faire procéder de sa propre initiative à l'exécution de tous travaux nécessaires à la sauvegarde de celui-ci ;
|
Signaler un abus |
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 00:06:25
|
Yaume, l'ascenseur coincé entre dans son résultat, serait de sa faute ? |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 00:30:26
|
Ma réponse était plus donné sur la mention <<L'assemblée a-t-elle voté les travaux requis ? >>, ainsi que <<Je vous rappelle que le syndic a un devoir de conseil>> , sous entendu, comme l'assemblée n'a pas décidé de travaux, l'ascenseur restera en rade jusqu'à ce que l'AG vote des travaux !! |
Signaler un abus |
|
alex40
Pilier de forums
424 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 07:47:15
|
yaume bonjour, Le syndic serait en faute si connaissant l'état de l'ascenseur, il n'avait porté à l'assemblée, éventuellement exceptionnelle, le point à l'ordre du jour. Avec devis à la clé, etc. S'il y avait vraiment urgence de son point de vue, le syndic serait en faute s'il ne prenait pas les mesures urgentes allant même jusqu'à stopper l'ascenseur. Tout cela en concertation avec le conseil syndical bien entendu. |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 22 oct. 2008 : 10:05:41
|
Citation : allant même jusqu'à stopper l'ascenseur.
Ici il est plutôt question de le remettre en route !! |
Signaler un abus |
|
julien75000
Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 29 oct. 2008 : 20:34:35
|
C'est exactement cela, l'ascenseur restera en panne jusqu'à ce que l'assemblée générale vote les travaux (on suppose que des travaux importants sont nécessaires). Supposez que le syndic passe commande des travaux et que l'assemblée ne ratifie pas les travaux ; à votre avis qui va payer l'ardoise ? |
Signaler un abus |
|
julien75000
Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 29 oct. 2008 : 20:47:14
|
Egalement, l'extrait de l'article 18 que vous citez n'est pas applicable au problème de l'ascenseur. En effet, une fois mis à l'arrêt, il n'y a plus d'urgence pour la sauvegarde de l'immeuble. Le Législateur à voulu dire que le syndic devait faire exécuter des travaux pour supprimer tous dangers (ex : étayer un plancher avant qu'il s'effondre, purger une façade pour éviter la chute d'élèments maçonnés.....) |
Signaler un abus |
|
quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 29 oct. 2008 : 21:27:44
|
Non, maintenir en état de marche un ascenseur qui est un élément d'équipement commun du syndicat est un devoir du syndic, comme vous le dira Gedehem, l'ascenseur rentre dans le standing de l'immeuble, les propriétaires, les locataires ont achetés ou loués entre autre sur ce point là. De plus l'article 18 fait ne fait pas référence qu'à l'urgence, mais "et à l'urgence". Citation : Article 18 le syndic est chargé: - d'administrer l'immeuble, de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien et, en cas d'urgence, de faire procéder de sa propre initiative à l'exécution de tous travaux nécessaires à la sauvegarde de celui-ci ;
Mais je pense que votre réponse et votre vision n'aurait pas été la même si vous habitiez au 20eme étage.
|
Signaler un abus |
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 30 oct. 2008 : 01:39:57
|
quatre " doigt être montré du doigt" à defaut d'être mis à l'index
question subsidiaire : existe-t-il un recueil des bijoux de lettres de "plaintes" aux syndics ou à l'encontre de son Saint Dick il doit y en avoir des pas mal à mettre dans la Cour de récréation ... |
Signaler un abus |
|
julien75000
Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 30 oct. 2008 : 06:41:52
|
il y a deux mots qui sont associés : urgence et sauvegarde (il faut comprendre supprimer un risque important)
je comprend qu'il doit être désagréable de monter et descendre 20 étages à pied.
A yaume ; vous ne répondez pas à la question : qui va payer la facture au cas où l'assemblée ne ratifierai pas les travaux. |
Signaler un abus |
|
yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 30 oct. 2008 : 10:42:10
|
Citation : Initialement posté par julien75000
il y a deux mots qui sont associés : urgence et sauvegarde (il faut comprendre supprimer un risque important)
Je vous la refait: Citation : - d'administrer l'immeuble, de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien et, en cas d'urgence, de faire procéder de sa propre initiative à l'exécution de tous travaux nécessaires à la sauvegarde de celui-ci ;
Citation : A yaume ; vous ne répondez pas à la question : qui va payer la facture au cas où l'assemblée ne ratifierai pas les travaux.
Le syndicat, pardi !!! La même question se pose pour "votre" cas d'urgence. Tant que le syndic opère afin de <<de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien>>, cela reste dans le cadre légal.
|
Signaler un abus |
|
julien75000
Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 01 nov. 2008 : 09:02:19
|
A yaume ; pas besoin de la refaire, j'ai très bien lu la première fois.
Les travaux ne sont pas ratifiés en assemblée générale ; sur quel fondement juridique le syndic a-t-il le droit d'émettre l'appel de fonds pour payer la facture ? |
Signaler un abus |
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 01 nov. 2008 : 10:46:57
|
Citation : Initialement posté par julien75000
A yaume ; pas besoin de la refaire, j'ai très bien lu la première fois.
Les travaux ne sont pas ratifiés en assemblée générale ; sur quel fondement juridique le syndic a-t-il le droit d'émettre l'appel de fonds pour payer la facture ?
bonjour cher confrere,
voua avez tout à fait raison , le syndic ne pourra pas justifier de la legalite de l'appel de fonds seule la théorie des quasi contrats avec l'enrichissement sans cause ou la répétition de l'indu peut éventuellement venir justifier cet appel de fonds mais c'est vraiment tiré par les cheveux ....... mais pourquoi pas apres tout cela peut se plaider devant un TI avec un bon avocat !
|
Signaler un abus |
|
julien75000
Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 01 nov. 2008 : 16:02:48
|
bonjour air jordan et cher confrère,
Pourquoi pas ! Mais comme vous le soulignez c'est "tiré par les cheveux" ; il nous est difficile de prendre ce risque. Il vaut mieux faire les choses tel que cela est prévu par les textes formels relatifs à la copropriété. |
Signaler un abus |
|
Sujet |
|
|