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Olman
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 18 juil. 2008 :  14:42:08  Voir le profil
Bonjour à tous

Découvrant les joies (! ?) de la copropriété j'ai trouvé votre forum particulièrement intéressant pour en déchiffrer les arcanes.

Mon questionnement :

Dans les contrats de certains syndics, la rémunération de certains postes est facturée forfaitairement par lot.

Ma question est comment doit-on décompter les lots vus (et facturés) par le syndic par rapport au lotissement de la copropriété.

Ci-après 5 types de cas relevés dans notre immeuble :

1er cas
Je suis propriétaire d’un appartement avec cave et parking. Dans le lotissement cela correspond à 3 lots .

2ème cas
Je suis propriétaire de 2 appartements indépendants avec caves et parkings. Dans le lotissement cela correspond à 2x3 lots .

3ème cas
Je suis propriétaire de 2 appartements avec caves et parkings que j’ai réuni. Le lotissement n’ayant pas été modifié 2x3 lots . Remarque : par contre du point de vue fiscalité l’ensemble constitue une résidence principale.

4ème cas
Je suis propriétaire uniquement d’un parking. Dans le lotissement cela correspond à 1 lot .

5ème cas
2 appartements réunis (cas 3) et achat à un copropriétaire d’un parking supplémentaire (6 lots + 1 lot)

Merci de vos avis éclairés.

Olman
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alice78
Pilier de forums

917 réponses

Posté - 18 juil. 2008 :  14:49:33  Voir le profil
le syndic peut facturer comme bon lui semble dans la mesure où l'information est clairement donnée dans son contrat.
Si aucune précision n'y est portée, il facturera le nombre de lots tels qu'ils sont définis au(x) réglement(s) de copropriété(s)
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 18 juil. 2008 :  14:51:05  Voir le profil
en général, pour effectuer le calcul de ses honoraires le syndic prend en compte les lots principaux...mais ce n'est pas une obligation: les honoraires sont libres


en revanche sa proposition de contrat doit bien comprendre un montant total TTC pour les honoraires de gestion courante
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Olman
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 24 juil. 2008 :  11:19:17  Voir le profil
Merci de vos précisions qui ne sont pas particulièrement rassurantes.

Olman
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