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Dans le réglement de la copropriété, la constitution de chaque lot précise pour chacun au niveau de la cuisine : 'cuisine avec séchoir'. Or dans ce même réglement à l'article usages des parties privées, il est précisé, 'Il ne pourra être mis ou exposé aux fenêtres, dans les LOGGIAS ou balcons, ni garde-manger, ni linge, ni aucun autre objet' . Ce réglement s'applique-t-il aux séchoirs? Aucune loggia n'étant décrite dans la désignation des lots. De même toutes les décisions concernant ces séchoirs, (autorisation de fermetures avec modèle, ravalement général de peinture) ont été prises sous l'appelation 'loggias'. Pas de réponse du syndic, le conseil syndical est naufragé, le président coulé. Prochaine assemblée fin juin pour reprende le navire . Faut t 'il envisager une modification du R.C. ou reprendre les décisions ? Merci
Si dans votre RDC est précisé "cuisine avec séchoir" pour cette partie des lots, il est évident que cette partie dite "séchoir" n'est pas assimilable à un 'balcon ou loggia', cet espace (fut-il balcon ou loggia) étant bien à usage de "séchoir" de par le RDC, comme la cuisine est "cuisine"..
Seuls les 'loggias et balcons' qui ne sont pas "séchoir" sont concernés par les interdictions du RDC. Il n'y a pas là à mon sens de contradiction.
[...]le conseil syndical est naufragé, le président coulé. Prochaine assemblée fin juin pour reprende le navire . Apportez un cannot et/ou des bouées à l’AG… ça risque d’être utile… S’il y a écrit comme désignation « séchoir » dans un immeuble d’habitation, ce n’est sûrement pas prévu pour des saucisses ou autres jambons mais bien pour le linge… Le syndic a une bible: le RC... A lui de veiller à employer les bons termes dans les résolutions et dans les intitulés de devis...
Une petite précision s'il vous plait. Cette partie des lots appelée 'séchoir' a fait l'objet de votes en A.G. pour déterminer un type de fermeture. L'autorisation votée avec le modèle s'intitule : 'fermeture des loggias' et non 'fermeture des séchoirs'. Peut-on en faire référence pour demander aux copropriétaires qui ont ce séchoir fermé par des moyens folkloriques de les mettre en conformité avec référence un vote sur des fermetures de loggias ou serait-il plus sage de faire revoter l'A.G. sur un modèle de fermeture de 'séchoir'. Merci
Je pense que votre seconde solution est la mieux adaptée. En effet, une résolution portant sur des "loggias" qui n'ont aucune existence légale, ne peut s'appliquer, sauf si les copropriétaires ne sont pas très regardants, à des séchoirs.
Loggias ou Séchoir ??
Forum fermé
Posté - 29 mai 2006 : 18:28:07
