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 Sujet  |
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vision
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 Posté - 30 janv. 2009 : 09:18:18
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Bonjour
je recherche l'indice du 3eme trimestre irl pour une augmentation de loyer qui doit intervenir en mars 2009
Sur le site de l'inc je trouve irl2 mais cela est il valable ?
merci<
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 12:32:43
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Il vous suffit de cliquer sur le lien "indices", colonne de gauche du site UI....en bas
vous aurez toutes les informations! |
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vision
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 17:32:08
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Si j'ai bien conpris,je prends 2,49% pour calculer son augmentation pour le 1er mars 2009 ?
Merci |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 17:46:30
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Citation :
Initialement posté par vision
Si j'ai bien conpris,je prends 2,49% pour calculer son augmentation pour le 1er mars 2009 ?
Merci
Votre locataire va probablement vous demander d'où vous sortez ce pourcentage.
Faîtes plutôt la présentation de l'augmentation avec l'indice du 3ème trimestre 2007 et celui du 3ème trimestre 2008
Loyer/3t2007*3t2008
ou mieux :
faites le calcul ici avec le formulaire de l'INC  |
Numéro 6 
Le guide juridique
Calcul du Loyer
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vision
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 20:31:28
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Parce que l'indice IRL "première version" a été remplacé en 2008 par l'indice IRL "seconde version" et que l'INSEE a tout bonnement "gommé" les indices IRL de la version initiale.
Vous devez alors prendre comme base de l'augmentation 2009 les indices donnés sur le site de l'INSEE et remplacer votre indice 109,01 par celui du tableau, soit 113,68 si je ne me trompe.
L'explication, enfin un semblant d'explication est donné sur la partie de droite du tableau de l'INSEE Citation :
Avertissement
Le nouvel indice de référence des loyers a été publié pour la première fois le 14 février 2008 pour les valeurs du 1er trimestre 2006 au 4e trimestre 2007 inclus
Il ne reste plus qu'à espérer que nos législateurs ne vont pas "nous pondre" un nouvel indice en février 2009...
Mais si c'est le cas, vous connaîtrez la procédure pour l'année prochaine !!! 
Est-ce clair, une fois, dans la tête de tous les bailleurs et de tous les locataires.  |
Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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vision
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 20:41:56
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Merci la tout est plus clair
Merci encore |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 20:55:58
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Citation :
Initialement posté par vision
Merci la tout est plus clair
Merci encore
et si votre vision n'était pas encore claire :
un seul remède pour ne pas avoir de migraine : Ici |
Numéro 6
Le guide juridique
Calcul du Loyer
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Edité par - Numero6 le 30 janv. 2009 20:56:19 |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 30 janv. 2009 : 21:36:09
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Numéro6,
Pas totalement en accord avec vous...
Si l'on reste avec une indexation du trimestre T3 comme indiqué par Vision.
Le bailleur qui a procédé à l'augmentation d'un loyer en janvier 2008 pour un bail signé en janvier 2007 pour un montant de Z a utilisé l'IRL "première version" et ce tout à fait légalement.
Le loyer a donc été indexé de X% pour devenir le loyer Y
Y = Z + ((Z x T3 2007)/T3 2006)
En janvier 2009, il me semble que s'offre à lui deux options :
Option 1 : Il se base sur le tableau IRL donné par l'INSEE que vous indiquez et il va automatiquement avoir une augmentation "lissée" de 2007 à 2009 avec l'indice IRL "seconde version", soit un loyer 2009 A:
A = Z + ((Z x T3 2008)/T3 2006)
Option 2 : Il a comme je l'ai écris, respecté la loi en janvier 2008. Il prend donc le montant du loyer actualisé en 2008, soit le loyer Y:
Il applique au loyer Y de janvier 2008 l'indice IRL "seconde version" pour obtenir un loyer B
B = Y + ((Y x T3 2008)/ T3 2007)
En rouge = les indices IRL "version actuelle".
En bleu = Les indices IRL "première version"
Vous êtes assuré qu'en 2009 le loyer B est supérieur au loyer A car l'IRL seconde version est moins inflationniste que l'IRL première version.
Questions :
Est-ce légal ?
Doit-on systématiquement prendre lors de chaque augmentation de loyer le loyer initial ou peut-on prendre le loyer de l'année précédente ?
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Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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Numero6
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4444 réponses |
Posté - 31 janv. 2009 : 09:42:23
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Le formulaire cité (celui de INC) calcul comme ci après et je pense que c'est la bonne méthode.
Tant qu'un indice est valide( en cours )et publié on l'utilise( pour l'INC :IRL1 )
pour notre cas cet indice sert au calcul du loyer au 1er janvier 2008.( l'IRL(IRL2) existant actuellement n' a été publié que le 14/02/2008 docn au moment de l'augmentation de 2008 il ne peut être utilisé)
Pour l'augmentation au 1 er janvier 2009, l'indice en vigueur et publié à cette date est bien le nouvel indice (IRL2) On prend donc l'indice IRL2 du 3 ème trimestre 2007 ( publié le 14/02/2008) avec le dernier loyer augmenté.
Dans notre cas on ne peut remonter avec l'IRL(2) jusqu'en 2006 pour faire le calcul
C'est comme cela que calcul l'INC.
Donc que l'on recalcule le loyer depuis le départ ou seulement avec le dernier loyer augmenté cela ne change rien à la condition d'avoir/d'utiliser les IRL en cours et publiés à la date anunelle de l'augmentation.
nota :
Pour l'INSEE il n'y a pas de IRL 1 ou 2 ou ancien et nouveau il n'y a que l'IRL en cours.
IRL 1 et IRL 2 ( pour les calculs de l'INC) ou nouveau ou ancien ne sont utilisés que par nous pour la compréhension des calculs avec les indices connus à la date d'augmentation du loyer.
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Numéro 6
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Edité par - Numero6 le 31 janv. 2009 10:05:28 |
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quelboulot
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Posté - 31 janv. 2009 : 12:09:12
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Citation :
Donc que l'on recalcule le loyer depuis le départ ou seulement avec le dernier loyer augmenté cela ne change rien à la condition d'avoir/d'utiliser les IRL en cours et publiés à la date anunelle de l'augmentation.
Numero6,
Je m’inscris en faux, car si le panier des indices composant l’IRL, version 1 et version 2 est identique, le « poids » de chacun de ces indices est différent. C’est bien pour cette raison que le gvt est très rapidement passé du IRL1 au IRL2 après s’être rendu compte que le 1 n’atténuait pas assez les effets de la montée de l’ICC.
Donc, exemple concret.
Bail signé le 01/02/2007 sur la base T3
Calcul de l’augmentation au 01/02/2008 sur la base IRL 1
T3 2006 et T3 2007
600 + ((600x 109.01)/106.36) = 614.94 arrondi à 614 €
Calcul de l’augmentation au 01/02/2009 sur la base IRL 2Version INSEE avec base calcul loyer initial 600 €
T3 2006 et T3 2008
600 + ((600x117.03)/112.43 = 624.54 arrondi à 624 €
Version avec base calcul loyer année précédente 01/02/2008
IRL2 T3 2007 et T3 2008
614 + ((614x117.03)/113.68 = 632.09 arrondi à 632 €
Le loyer au 01/02/2009 n’est donc pas identique selon le mode de calcul retenu.
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Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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Numero6
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Posté - 31 janv. 2009 : 13:03:16
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moi pour un loyer de 600 Euros bail au 01/02/2007
Augmentation au 01/02/2008 je trouve 614.95
Augmentation au 01/02/2009 je trouve 633.07
Pour l'augmentation du 01/02/2008 j'utilise l'IRL (109.01) connu à cette date (IRL1 ou ancien...)avec comme diviseur l'IRL du 3 ème trimestre 2007 (106.36) =>loyer 614.95
Pour l'augmentation du 01/02/2009 j'utilise l'IRL (117.03)connu à cette date (IRL2 ou nouveau....) avec comme diviseur l'IRL2 du 3 ème trimestre 2007 ( connu le 14/02/2008 ->113.68) avec le loyer de 614.95.
Le loyer au 1er février 2009 sera de 633.07 € ... différence, les arrondis.je n'utilise pas l'IRL2 (même ceux fournis pour cette date et date antérieure) pour le calcul du loyer de 01/02/2008.
mais j'ai la vague impression que l'on dit la même chose...
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Numéro 6
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Edité par - Numero6 le 31 janv. 2009 13:39:30 |
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quelboulot
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