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Je suis président d'une asl pour un lotissement de 22 colotis .Un propriétaire d'un terrain , en limite du lotissement, me demande , pour viabiliser son terrain ,l'autorisation de se raccorder à notre lotissement .Est ce une procédure normale ?Est ce à moi de répondre ? Il semblerai que ce propriétaire , pour accéder à son terrain, doit utiliser une voie du lotissement !Avez vous rencontré ce genre de situation? Merci de votre aide! Mico.
A mon sens, il faut dans un premier temps en débattre en AG d'ASL, et en cas de réponse positive, proposer lui d'intégrer l'ASL : ainsi, il partcipera au charge d'entretien des équipement commun dont cette parcelle bénéficiera.
je suis president asl un lotissement 19 lot et nous avons eu le cas: 1° savoir si enclavé et que cette possibilité ou facilité pour lui ? de passer chez vous Nous avons accordé nous un droit de passage sur la route (question de facilité et aussi le raccordement sur nos réseaux moyennant finance.en + Il participe aux charges du lot. mais n'en font pas partie.(aucun droit de vote et participation aux AG. A l'occasion des nouveaux statuts nous avons annulé une disposition prise par l'ancien président qui les avais incorporé comme membre .Nôtre notaire nous a déclaré qu'ils n'en faisaient pas partie (à l'époque j'étais le seul contre cette intégration) Nous sommes en train de voir avec un autre terrain jouxtant et nous lui proposerons également sous acte notarié le passage et raccordement contre finance qui nous permette de faire des travaux d'amélioration et entretien. C'est à vous de voir si vous voulez ou non (si pas de possibilité ailleurs il risque de vous etre imposé par le tribunal si vous refusez alors autant s'arranger à l'amiable et prendre des sous). je reste à votre disposition par mail pour certains autres renseignements que je ne peux donner sur le forum. Avez vous une bonne entente entre les 22 ? discutez en ensemble . Apres décidez en AG mais sous quelles conditions ! pas faire n'importe quoi et lui imposer des conditions (réparations de la route aprés travaux etc)
Bonjour viso.Merci de votre contribution , qui m'éclaire d'avantage , puisque sensiblement identique à mon problème posé .Nous avons pour l'essentiel, une entente parfaite entre les 22 colotis , renforcée , entre autre , par la fete des voisins que nous organisons chaque année.Est il possible de connaitre le montant de contribution financière? " glomiglo@yahoo.fr " Bien à vous .Michel
je vous ai répondu par mail, pour la fête des voisins nous avons crée une il y a déja 15 ans déja. je trouve que cela garde des liens de convivialité entre nous. Pour ceux qui me lisent faites le si vous pouvez "bonne soirée agréable" en juin SUPER... j'organise une journée nettoyage aussi pour garder propre notre lotissement qui est coté dans la ville. bonne lecture .