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sai3051
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 04 déc. 2007 :  22:32:38  Voir le profil
Bonjour,

Mon immeuble comporte un bâtiment sur rue et un bâtiment sur cour. On souhaite installer un ascenseur dans le bâtiment sur cour.

Dans le règlement de copropriété, il existe une répartition par tantièmes pour chacun des deux bâtiments (appliquée pour les travaux notamment).

Les propriétaires du bâtiment sur rue doivent-ils participer au vote pour l'installation de l'ascenseur.

Merci pour votre aide
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Extech
Contributeur actif

31 réponses

Posté - 06 déc. 2007 :  08:21:00  Voir le profil
Citation :
sai3051 Enregistré - 04 Dec 2007 : 22:32:38 Bonjour,

Mon immeuble comporte un bâtiment sur rue et un bâtiment sur cour. On souhaite installer un ascenseur dans le bâtiment sur cour.

Dans le règlement de copropriété, il existe une répartition par tantièmes pour chacun des deux bâtiments (appliquée pour les travaux notamment).

Les propriétaires du bâtiment sur rue doivent-ils participer au vote pour l'installation de l'ascenseur.

Merci pour votre aide



Bonjour,
Ma question est simple, le Bâtiment sur cour est'il accessible depuis
le Bâtimment sur Rue ?
Pouvez vous communiquer depuis les étages, d'un bâtiment à l'autre ?
Si oui, c'est l'ensemble des propriétaires (cour et rue) qui devront participer au vote pour l'installation.
Si non, uniquement les proprios du bâtiment sur cour !

Salutations.

Un tech en reconvertion.
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