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artur
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 03 déc. 2007 : 17:41:42
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Bonjour,
Je me pose une question: Le syndic a t-il le droit de me prendre ma cave pour y installer la machinerie de l'ascenseur?
Deuxième question: le premier étage de l'immeuble peut-il s'opposer à la réalisation de l'ascenseur, quelles peuvent en etre les consequences?
Je souhaiterai avoir une réponse juridique a cette question.
A defaut, merci de m'indiquer les textes de mois qui pourraient m'aider pour cette question.
Sincèrement
Artur
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expert
Pilier de forums
410 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 18:27:39
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pourquoi ne pas installer un ascenseur sans local de machinerie.
ca ne repond peut etre pas a vos question mais c'est une solution
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 18:44:29
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| Vous avez posé la même question (mot à mot)sur un autre forum sans le signaler. |
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artur
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 19:33:46
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Citation :
Initialement entré par JB22
Vous avez posé la même question (mot à mot)sur un autre forum sans le signaler.
En quoi cela estil important? Je cherche une réponse c'est pour cela que je poste un peu partout et je pense continuer.
Quant à installer un ascenceur sans machinerie je ne suis pas technicien et ce n'est pas la question posée...
Merci de vos aides.
Sincèrement
Artur |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 22:13:12
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| Le syndic n'a aucun droit. Le syndicat non plus. Le droit de propriété est inaliénable. Si le ton monte, faites binder votre porte et menacez votre syndic de poursuites judiciaires en mettant en copie la cnab. |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 03 déc. 2007 : 23:32:02
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| Il n'y a pas nécessité de blinder la porte, toute intrusion dans un domicile privé sans autorisation est une "violation de domicile" pouvant entrainer des poursuites judiciaires. |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 00:40:35
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Donc
Qurestion 1
Non il ne peut vous obliger vous pouvez la vendre mais pas obligé
De plus machinerie possible aussi dans les combles meme si plus cher
voire pas de machinerie mais cela je ne sais pas
N'importe qui peut refuser de payer l'ascenseur
aux autres de voir si pas d'arrêt à un étage ou clef pour utiliser l'ascenseur ou code
Tout exsite
Mais generalement tout le monde paie ou couvre pour indigent ou personnes agées indigentes
Vous verrez aussi des pratiques tordues
qqun milite pour l'ascenseur convainc tout le monde dans la cage d'escalier puis dit payez pour moi je n'ai pas d'argent!!
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Extech
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 08:46:13
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Citation :
artur Enregistré - 03 Dec 2007 : 17:41:42 Bonjour,
Je me pose une question: Le syndic a t-il le droit de me prendre ma cave pour y installer la machinerie de l'ascenseur?
Deuxième question: le premier étage de l'immeuble peut-il s'opposer à la réalisation de l'ascenseur, quelles peuvent en etre les consequences?
Je souhaiterai avoir une réponse juridique a cette question.
A defaut, merci de m'indiquer les textes de mois qui pourraient m'aider pour cette question.
Sincèrement
Artur
Dans votre post, on se demande si la cave est a vous ?
Si cette cave est a vous, vous êtes libre de vos actions !
Oui, ils peuvent s'opposer à cette réalisation !
les consequences, surcharge financiére, pour ceux qui veulent l'ascenseur !
Par contre le jour ou vous vendez votre appartement, si celui ci
dispose d'un ascenseur, c'est une plus value de 30% voir plus
sur la vente !
Salutations |
Un tech en reconvertion. |
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Sujet |
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annexion de cave pour ascenseur?
Forum fermé
