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 Sujet  |
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jalno
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 20 févr. 2004 : 17:07:34
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Bonjour,
Existe-t-il une formule pour facturer l'eau chaude à partir de relevés annuels ?
D'avance merci.
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palleja
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 27 févr. 2004 : 15:12:55
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Bonjour
Ii faut que vous connaissiez la source de facturation de l'eau chaude. En pricipe le chauffagiste.
Votre Conseil syndical doit pouvoir vous indiquer le mode de calcul de l'eau chaude et vous communiquer le contrat vous permettant de vérifier les sommes réclamées A L'ENSEMBLE DE LA COPROPRIETE.
Ensuite les charges sont souvent reparties suivant les tantiémes du chauffage (voir le réglement de copropriété) si des compteurs indivuduels ne sont pas posés.
Cordialement
michel |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 27 févr. 2004 : 17:07:24
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Bonjour,
Toutes les charges sont consécutives à un facture dont le montant est réparti par le syndic en fonction des tantiémes fixés par le RC ou
le descriptif qui lui est joint.
Est ce nouveau pour vous ?.
Cordialement.
François GHERARDI |
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 27 févr. 2004 : 22:43:59
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Jalno,
Normalement, le prix d'un mètre cube d'eau chaude est décidé forfaitairement en assemblée générale.
Il convient de ne pas oublier de déduire le coût de l'eau froide chauffée de la consommation d'eau froide.
Cyril 
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 28 févr. 2004 : 00:05:32
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Clemouel,
Pas tout à fait d'accord avec vous.
Pour obtenir l'eau chaude, il faut dépenser une certaine quantité d'énergie qui est facturée par le fournisseur de cette énergie. Donc connaissant le montant total de la facture et les m3 consommés, il est facile d'en déduire le prix du m3.
Il n'y a donc aucune raison de décider forfaitairement en AG du prix du m3 d'eau chaude.
Elisabeth |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 28 févr. 2004 : 12:14:38
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Elisabeth,
Il n'y a évidemment pas que le prix de l'énergie dans la formation du prix de revient de l'eau chaude !
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 28 févr. 2004 : 13:31:36
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Elisabeth a raison. Connaissant le rendement de l'appareil de chauffage, la température de l'eau froide, que l'on prendra soin de relever quotidiennement, la loi de déperdition de chaleur dans le volume de stockage et dans les tuyauteries en fonction de la température ambiante que l'on prendra également soin de relever quotidiennement, la température de l'eau chaude que l'on pourra supposer constante, la puissance électrique consommée par les pompes du système de distribution, le prix du combustible et l'énergie que celui-ci produit par unitée de masse consommée (cette dernière donnée étant fournie gracieusement par GDF mais non par les fournisseurs de fioul), et celui de l'électricité, on doit être en effet en mesure de calculer assez précisément le coût du chauffage de l'eau.
Cordialement
P.F. Barde |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 28 févr. 2004 : 13:39:42
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Notre fournisseur d'énergie, sur demande du syndic, fournit ce coût par m3 de l'eau chaude auquel il faudra bien sûr rajouter le prix du m3 d'eau froide.
Elisabeth |
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palleja
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 28 févr. 2004 : 16:37:01
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Elisabeth, tout à fait d'accord avec vous.
Dans notre copropriété, le poste eau chaude est prevu dans le contrat avec le chauffagiste (chauffage au gaz).
1 M3 d'eau chaude consomme en théorie 140 Kwh de gaz et nous fut facturé en 2003: 3,526€, les 1655 M3 consommés soit 5 835,53 € sont ensuite répartis suivant les clauses du réglement de copropriété.
A noter le chauffagiste ne marge pour l'eau que de 1,5% sur le prix du Kwh GDF, alors qu'il marge de 17% pour le chauffage (merci monsieur le syndic de nous avoir fait signé un contrat P1 avec interessement).
michel |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 28 févr. 2004 : 19:27:05
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palleja , ce chiffre que vous avancez ne veut rien dire . Moi dans une résidence je suis facturée à 2,32 euros le m3 ! à quelques centimes près aussi dans une autre
LN |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 29 févr. 2004 : 01:05:37
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C'est bien sûr au chauffagiste qu'il faudra demander d'estimer le coût du chauffage de l'eau, mais il serait illusoire d'imaginer que l'estimation qu'il donnera soit obtenu par une méthode scientifiquement rigoureuse et le qualificatif de forfaitaire employé par Clemouel est tout à fait pertinent.
Cordialement
P.F. Barde |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 29 févr. 2004 : 11:34:14
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Bonjour à tous,
Finalement je pose la question :
A quoi va servir la "formule" permettant de calculer le prix de l'eau chaude ?
Ca peut effectivement servir si le prix du M3 d'"eau chaude" est effectivement élevé et si l'un ou des coefficients pris en compte peuvent être abaissés.
Mais, alors il faudrait modifier le RC ou descriptif déterminant le
coût de cette charge spéciale prédemment adoptée.
François GHERARDI |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 29 févr. 2004 : 11:56:04
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PF Barde a donné quelques explications physiques plus haut. Effectivement. Mais il faut être conscient qu'il s'agit de physique, et dès qu'il y a des mesures, il y a ce qu'on appelle des incertitudes. Donc le prix du m3 d'eau chaude ne pourra jamais être "exact". Idem pour tout ce qui concerne l'estimation des charges de chauffage. Il y a des incertitudes partout : mesures des températures, mesures des quantités d'eau consommées (parfois il y a des fuites) etc....Il est donc possible que les charges correspondantes soient à 10, 20 % près et qui sait, peut-être même plus.
En ce qui me concerne, j'ai suivi de très près ces charges depuis de nombreuses années. Le m3 d'eau chaude (uniquement l'énergie) correspond à environ une trentaine de francs (soit environ 4,50 €). Et mon eau est chauffée par une centrale thermique collective. Le coût que je mentionne est très supérieur à ceux mentionnés plus haut.
Au vu de ces coûts, je suis en train de me demander s'il n'y a pas de grosses déperditions de chaleur lors du transport de l'eau de la centrale vers les sous-stations qui elles-mêmes doivent encore assurer un réchauffement.
D'ailleurs, mais je ne retrouve plus l'article concerné, il me semble que le syndic est dans l'obligation de fournir sur demande de tout copropriétaire, le prix du m3 d'eau chaude, d'eau froide et de la thermie.
Elisabeth |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 29 févr. 2004 : 12:13:34
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Ne cherchez pas, cet article n'existe pas. Il doit rendre des comptes sur chaque exercice et pouvoir justifier de chaque dépense et des répartition qui sont faites, celles relatives à l'eau chaude comme toutes les autres. Ni plus ni moins.
Cordialement
P.F. Barde |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 29 févr. 2004 : 18:45:33
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Bonsoir,
Je suis en plein accord avec P.F Barde que je salue au passage et le remercie pour la pertinence des ses "contributions.
PS Je n'aime pas ce terme .Je préfèrerai "participations".
Ca rappelle moins les contributions directes et même indirectes
qui existaient autrefois.
Cordialement
François GHERARDI |
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palleja
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 01 mars 2004 : 11:47:55
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Bonjour
Je reviens sur "le chiffre que j'avance qui ne veut rien dire", c'était un exemple réel.
Tous les ans le chauffagiste envoie au syndic une facture récapitulaive qui comprend DANS NOTRE CAS quatre postes:
P1 combustible divisé en deux "sous postes": chauffage et eau chaude
P2 Conduite, entretien
P3 maintenance globale
P9 traitement de l'eau.
Cette facture est consultable (comme toutes les autres) par chaque copropriétaire avant l'AG.
Le contrat est explicite (1998), le chauffagiste a estimé que le M3 d'eau chaude consommait 140 Kwh de gaz (juste ou pas juste c'est un autre débat).
Le prix INITIAL du M3 figurant à l'époque était de 19,00 Frs avec comme base de révision de prix annuel (formule savante)
une comparaison entre le prix du gaz de l'année et le prix du gaz en mai 1998 tarif B2S (margé de 1,5%)
un coefficient de pondération 82% du prix hiver et 18% d'été.
Je voulais dire à JALNO trois choses simples:
1)en principe le prix initial du M3 d'eau chaude et le coefficient de révision annuel de ce prix figure dans un contrat avec le chauffagiste, des exemples chiffrés devraient être joint (recommandation 97-02 de la commission des clauses abusives).
2) Le prix révisé figure sur une facture envoyée par le prestataire au syndic.
3) la répartition de ces charges est effectuée conformément au réglement de copropriété.
Il est évident que le prix du M3 d'eau chaude varie suivant chaque copropriété en fonction de la source d'énérgie, du mode de chauffage (collectif urbain ou spécifique à la copropriété), de l'habilité des négociateurs.
Cordialement
michel |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 04 mars 2004 : 12:52:30
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PF Barde disait plus haut :
Citation :
Ne cherchez pas, cet article n'existe pas.
Il me semble que l'article 18 précise bien quelques obligations pour le syndic, en ce qui concerne les prix unitaires :
Citation :
Article 18-1
(Loi n° 85-1470 du 31 décembre 1985 art. 2 Journal Officiel du 1er janvier 1986 )
(Loi n° 94-624 du 21 juillet 1994 art. 35 I Journal Officiel du 24 juillet 1994 )
Pendant le délai s'écoulant entre la convocation de l'assemblée générale appelée à connaître des comptes et la tenue de celle-ci, les pièces justificatives des charges de copropriété, notamment les factures, les contrats de fourniture et d'exploitation en cours et leurs avenants ainsi que la quantité consommée et le prix unitaire ou forfaitaire de chacune des catégories de charges, sont tenues à la disposition de tous les copropriétaires par le syndic au moins un jour ouvré, selon des modalités définies par l'assemblée générale. Celle-ci peut décider que la consultation aura lieu un jour où le syndic reçoit le conseil syndical pour examiner les pièces mentionnées ci-dessus, tout copropriétaire pouvant alors se joindre au conseil syndical ; toutefois, tout copropriétaire ayant manifesté son opposition à cette procédure lors de l'assemblée générale pourra consulter individuellement les pièces le même jour.
Elisabeth |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 04 mars 2004 : 22:17:27
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Cet article du décret du 17 mars 1967 dit que le syndic doit fournir toutes les données permettant de vérifier les comptes. Par exemple, il ne se contentera pas de présenter une facture de ménage de 100 € mais mais il devra justifier d'une prestation de nettoyage de 5 heures facturée 20 € de 'heure. En ce qui concerne l'eau chaude, comme il n'y a pas de formule générale pour en déterminer le prix, si l'on refuse l'arbitraire il faut le faire mesurer par un bureau d'études. Sinon, on fera comme presque partout en faisant confiance au pifomètre et en proposant à l'AG d'adopter arbitrairement une donnée pifométrique qui devra servir de base au syndic pour le calcul des charges. Les personnes qui voudront contrôler les comptes s'assureront que le syndic a bien respecté la loi pifométrique votée en AG.
Cordialement
P.F. Barde |
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