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brennec
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Posté - 08 janv. 2026 : 22:55:07
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Bonjour
Enoncé du problème : Suite à un dégât des eaux ayant touché le système de visiophonie, il y a désaccord entre le prestataire chargé de l'entretien des contrôles d'accès , l' assurance multirisques de l'immeuble et certains copropriétaires.
Le prestataire déclare que, les pièces détachées n'existant plus, il faut donc changer tout le système en le mettant par force aux normes actuelles, et donc modifier aussi les combinés privatifs de chaque appartement.
L'assurance qui a envoyé un expert ne prend en charge que le remplacement des pièces abimées, et dit que le changement complet, combinés compris, serait une amélioration.
Des copropriétaires refusent qu'on leur demande de changer leurs combinés à leurs frais : pour eux puisqu'il s'agit des conséquences d'un sinistre, c'est l'assurance de l'immeuble qui devrait tout prendre en charge.
Qui a raison ? Merci d'avance
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Édité par - brennec le 08 janv. 2026 23:01:18 |
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nefer
Modérateur
14824 message(s) Statut:
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Posté - 09 janv. 2026 : 10:02:08
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bonjour il faut d'abord relire les clauses du contrat qui a été souscrit |
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Posté - 09 janv. 2026 : 10:02:23
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Bonjour
Que stipule précisément votre contrat d'assurance, parce que selon les contrats cela peut etre un remplacement à neuf ou une réparation vétusté déduite ou d'autres versions encore?
Qui est à l'origine (la cause) du dégat des eaux, parce que selon le cas, les copropriétaires ne peuvent pas prétendre ne pas vouloir payer si le responsable du dégât est le syndicat et que les clauses de l'assurance sont 'faibles'.
D'abord lire le contrat. |
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Posté - 09 janv. 2026 : 10:05:22
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(gratté de 15 secondes par Nefer.... ) |
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brennec
Contributeur actif
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274 message(s) Statut:
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4
Posté - 09 janv. 2026 : 11:26:28
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Merci pour ces premières réponses .
L'origine du sinistre c'est la fuite sur une canalisation d'eaux usées masquée par un coffrage, d'où dégats dans 4 appartements , cette fuite ayant fini par toucher les gaines techniques sur la visiophonie (et sur la centrale de désenfumage.)
L'expert dit que pour lui il existe des modèles de combinés adaptables après les changements de platine, d'où le refus de prise en charge du remplacement des postes interphones
Je relis dans le contrat et ce qui concerne les dégats des eaux :
[...]biens immobiliers valeur de remplacement à neuf matériels d'entretien, idem
nulle part je ne vois mention de la vétusté
je vois dans les frais supplémentaires : valeur à neuf 33% pertes indirectes : 10% sur justificatif
PS je viens de retrouver un document où la compagnie d'assurance parle d'un coefficient de vétusté de 25% pour le remplacement d'une platine. je ne comprends pas, car le contrat ne parle pas de vétusté
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Édité par - brennec le 09 janv. 2026 11:36:37 |
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Sunbird
Pilier de forums
5080 message(s) Statut:
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5
Posté - 09 janv. 2026 : 12:44:50
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C'est effectivement la mode en ce moment de dire que le système ne peut pas être réparé et qu'il faut tout changer.
Il me semble effectivement qu'il existe des systèmes permettant à des nouvelles centrales de fonctionner avec des anciens combinés. Il suffit de demander de faire un devis dans ce sens. |
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nefer
Modérateur
14824 message(s) Statut:
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6
Posté - 09 janv. 2026 : 12:51:40
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cette canalisation usée (masquée par un coffrage) est elle située dans un logement privatif? |
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brennec
Contributeur actif
France
274 message(s) Statut:
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Posté - 09 janv. 2026 : 12:57:17
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oui, Nefer. ça traverse plein de logements. Et aucune trappe de visite prévue. |
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brennec
Contributeur actif
France
274 message(s) Statut:
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Posté - 09 janv. 2026 : 14:18:36
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en fait je me suis mal exprimée : les coffrages n'ont rien de privatif, ils sont d'origine et de fait on ne les voit même pas, c'est caché dans la maçonnerie. Je ne pense pas que la responsabilité des copropriétaires puisse être engagée. |
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Posté - 09 janv. 2026 : 17:28:28
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De ce que vous rapportez je comprends donc que l'assurance va chiffre les réparations au montant à neuf du remplacement de ce qui est détruit, cad les cables. Les platines n'étant pas atteintes n'ont pas besoin d'etre changées
votre assureur va donc payer 75% du montant sans doute hors TVA pour prendre en compte la vétusté et sur présentation de la facture paiera le reste, tva et vétusté L'assureur n'a pas obligation à payer le remplacement complet du système, et on comprend mal la raison réelle de la demande . si des cables sont abimés, on les remplace et on sait les remplacer.
Les pertes indirectes, il s'agit d'un plafonnement à 10% des sommes payées par l'assurance sur l'immobilier, et ce sont des pertes dues aux déplacement pour les expertises et autres dossiers, je pense ici qu'il s'agit des prestations du syndic en particulier pour participer aux réunions et aussi pour gérer les travaux de réparation
Il est possible que vous ayez un système dit à 5 fils qui en réalité en utilise beaucoup plus et que le prestataire veuille vous proposer un deux fils, lequel n’est plus compatible avec les interphones existants. A mon avis, il existe quand même des entreprises capables de réparer, trouver un autre prestataire |
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Posté - 09 janv. 2026 : 17:31:45
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En revanche, vous parlez de changement de platine. Pourquoi faut-il changer la platine de rue? |
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