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Pierre29
Nouveau Membre

3 message(s)
Statut: Pierre29 est déconnecté

Posté - 11 mars 2024 :  17:01:12  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Je suis copropriétaire dans une résidence.
Premier problème :
Un jour le futur acheteur d'un appartement de ma résidence est venu chez moi pour me signaler, que selon lui je n'occupais pas ma cave, mais la cave liée à l'appartement qu'il envisageait d'acheter.
Deuxième problème :
Le conseil syndical envisage de signaler par son numéro de lot chaque appartement de la résidence pour faciliter le travail du releveur des compteurs d'eau chaude.
Entre la description donnée de l'emplacement d'un lot par le réglement intérieur de la résidence, et son emplacement réel il y a une divergence.
Existe-t-il quelque part un plan situant chaque lot de ma résidence, appartement, cave, parking, et si oui, ou puis-je le consulter ?
Merci d'avance,
Pierre

nefer
Modérateur

14625 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 11 mars 2024 :  18:54:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
si un plan a été établi il a peut etre été déposé au fichier immobilier avec le réglement de copropriété
 
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