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Eagle Four
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 Posté - 27 janv. 2023 : 17:01:27
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Bonjour
Notre CS de 10 élus est composé de 7 "anciens" et 3"nouveaux". Il y'a une guéguerre entre les 2 clans, entre les anciens accusés par les nouveaux de ne rien faire (ce qui est vrai) et les nouveaux accusés par les anciens de s'en offusquer (pour faire simple), en évoquant incompétence et collusion notamment etc...
Du coup, 5 élus sur 7 parmi les anciens, ont décidé de se maintenir au CS, mais d'interrompre leur fonctions jusqu'à la prochaine AG, et de cesser toute participation aux commissions. Ils parlent d'un retrait momentanée...
Le RCP n’évoque pas ce cas, il indique que si plus du quart du CS démissionne, le CS n'est plus régulièrement constitué...
Que doit-on penser de cette situation ? Car en principe, un tel désaccord, aurait du plutôt engendrer la démission des 5 "anciens, à mon avis...
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Posté - 27 janv. 2023 : 17:26:51
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ils n'ont pas démissionné donc ils sont toujours en place .... ce n'est pas forcément intelligent mais c'est ainsi . |
Édité par - rambouillet le 27 janv. 2023 17:27:26 |
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 Posté - 27 janv. 2023 : 18:19:58
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C'est dommage.
Bouder n'est pas sanctionnable. Sauf lors de la prochaine AG ...
Le syndic a donc le champ un peu plus libre !
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Gédehem
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Posté - 27 janv. 2023 : 19:24:11
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Si on comprend bien , 2 anciens et 3 nouveaux viennent aux réunion ?
Pas besoin d'un dessin pour montrer qui est majoritaire s'il y a une décision à prendre ....
Personne n'est 'obligé' formellement de venir aux réunions. Ceux absents sont absents, point. Cela ne change rien au mandat qui leur a été donné.
Voir ce qu'en dit le RFCS (s'il y a un RFCS, pourtant obligatoire !)
Sur le fond, il est vain de se faire la guerre au sein d'un CS (ailleurs non plus  ) cela n'amène à rien de constructif.
Il faut faire de la pédagogie plutôt que du 'rentre dedans', se saisir des dossiers et travailler dessus avec ceux qui veulent bien, et si sur les 7, 5 ne veulent rien entendre, on fait sans eux.
La seule difficulté c'est le blocage dans le fonctionnement du CS.
Dans le cas où il y aurait une impossibilité de faire un travail constructif, une seule solution : la démission (des 3), la remise en jeu du mandat.
Démission qui doit être expliquée aux copropriétaires, par une note des démissionnaires largement diffusée à tous, expliquant 'sans haine mais sans crainte' les dysfonctionnements du CS et l'impossibilité d'exercer la mission prévue par les textes en raison du blocage, de la passivité, voire de l'opposition agressive de certains qui ne veulent rien faire. |
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Posté - 28 janv. 2023 : 09:03:52
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la démission des 3 n'entrainera que leur propre démission et sera sans influence sur la désignation des autres. La seule conséquence est que le syndic devra (devrait) convoquer une AG pour désigner 3 nouveaux membres, les 7 autres restant en place.
Le syndic attendra peut-être la prochaine AG annuelle  |
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Eagle Four
Contributeur actif
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5
Posté - 28 janv. 2023 : 11:58:12
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Merci pour vos réponses.
Le CS est constitué de 10 personnes réparties en 2 clans:
- 3 nouveaux conseillers,
- 7 anciens conseillers dont seulement 5 ont décidés de se mettre en retrait (les 2 autres très âgés ne faisaient déjà plus rien).
Le règlement de copro indique que si plus d'un quart des sièges sont vacants (démission, décès, déménagement..) le CS n'est plus valablement constitué...
Une copropriétaire abonnée de 60 Millions de consommateurs leur a demandé leur avis. La réponse a été que le retrait n'existe pas, et qu'ils n'avaient qu'à démissionner, en cas de désaccord. Tout en précisant qu'un syndic sérieux , n'aurait pas dû laisser faire ça....
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Sunbird
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Posté - 28 janv. 2023 : 12:17:18
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Le syndic n'y peut rien, et il n'a pas à interférer dans le fonctionnement du CS.
Maintenant les 5 conseillers ont décidé de ne plus venir, et ils font toujours parti du CS.
Lors de la prochaine AG il faudra simplement l'expliquer et que les gens votent pour des conseillers qui s'impliquent. |
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Gédehem
Pilier de forums
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7
Posté - 28 janv. 2023 : 12:39:44
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Si ces 5 conseillers ne viennent plus aux réunions, c'est leur choix !
Où serait le problème ??? Je ne comprends pas !
Lors des prochaines réunions on retrouve les 3 nouveaux et 2 anciens, le CS est toujours formé, il peut valablement travailler et décider.
Où serait une difficulté ?
D'autre part, vous parlez du RDC : des règles de fonctionnement du CS sont elles prévues ?
A défaut, avez vous un règlement de fonctionnement du CS (RFCS) ?
Ces règles de fonctionnement étant obligatoires.
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Édité par - Gédehem le 28 janv. 2023 12:40:08 |
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Désacord au CS 
