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zaroc
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Posté - 13 févr. 2020 :  07:42:37  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Un géomètre est intervenu dans notre immeuble pour la mise à jour du RDC à la suite de la modification de la répartition des caves due à l'installation de la machinerie d'un ascenseur ( nouveau ) en sous-sol. Le syndic veut répartir ces frais de géomètre selon les charges ascenseur ( ou mieux charges escaliers? ). Je ne suis pas d'accord car pour moi il s'agit de charges générales d'administration ou autre mais pas de charges d'entretien de l'ascenseur. Votre avis? Merci


rambouillet
Pilier de forums

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 1 Posté - 13 févr. 2020 :  08:24:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ce n'est pas forcément se dire "charges d'entretien", mais plutôt lire en détail ce qui est décrit dans "charges ascenseurs"....

Sans en connaitre plus, je serai assez partisan comme votre syndic : charges ascenseurs, mais cela aurait du être débattu lors de la résolution : installation d'un ascenseur qui normalement prévoit aussi une clé spéciale "installation" pas toujours identique à celle de l'entretien...

zaroc
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 2 Posté - 13 févr. 2020 :  08:50:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
l'ascenseur a été installé il y'a longtemps, je n'étais pas là et aujourd'hui dans le RdC, on ne parle que d'entretien de l'ascenseur. La mise à jour d'aujourd'hui du RDC par un géomètre pour la partie caves résulte de confusions dans la distribution des caves, les plans d'origine n'étant plus à jour depuis l'installation de cet ascenseur ....
Question subsidiaire : cette modification du RDC doit elle faire l'objet d'une présentation en AG sachant qu'il ne s'agit que d'une rectification du plan des caves pour être conforme à la réalité?

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 13 févr. 2020 :  09:21:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
tout modificatif du RDC doit être voté en AG et ensuite publié au fichier immobilier

y a t il modification des surfaces des caves , une ou plusieurs cloisons ont elles été modifiées?

je suppose que l'emplacement de la machinerie est devenu partie commune...

rambouillet
Pilier de forums

16147 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 13 févr. 2020 :  09:44:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
La mise à jour d'aujourd'hui du RDC par un géomètre pour la partie caves résulte de confusions dans la distribution des caves


donc rien à voir avec l'ascenseur : tout le monde paie, sauf s'il existe une clé spéciale "caves"...

Bien sur comme dit par nefer : passage obligé par l'AG, le notaire demandant un extrait de PV d'AG pour l'enregistrement au SPF

nefer
Modérateur

12402 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 13 févr. 2020 :  11:05:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

citation:
La mise à jour d'aujourd'hui du RDC par un géomètre pour la partie caves résulte de confusions dans la distribution des caves


donc rien à voir avec l'ascenseur : tout le monde paie, sauf s'il existe une clé spéciale "caves"...

Bien sur comme dit par nefer : passage obligé par l'AG, le notaire demandant un extrait de PV d'AG pour l'enregistrement au SPF


le notaire demande le PV d'AG certifié conforme et une attestation de non recours

zaroc
Contributeur actif



493 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 13 févr. 2020 :  12:15:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par zaroc

Bonjour,
Un géomètre est intervenu dans notre immeuble pour la mise à jour du RDC à la suite de la modification de la répartition des caves due à l'installation de la machinerie d'un ascenseur ( nouveau ) en sous-sol. Le syndic veut répartir ces frais de géomètre selon les charges ascenseur ( ou mieux charges escaliers? ). Je ne suis pas d'accord car pour moi il s'agit de charges générales d'administration ou autre mais pas de charges d'entretien de l'ascenseur. Votre avis? Merci
 
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