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serghini
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 Posté - 26 oct. 2015 : 16:57:54
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Bonjour,
L’année 2014 nous avons eu un problème avec notre syndic.
J’ai eu 3 appels de provisions de charges de 500 € que je n’ai pas réglés.
Ce qui fait un total de 1500 €.
Pour le dernier trimestre nous avons eu un administrateur provisoire qui nous a réclamé 1500 € que j’ai réglé par cheque. L’administrateur provisoire ne nous a pas réclamé le dernier trimestre qui en principe est lui aussi de 500 €.
Le 1er janvier 2015 nous avons désigné un nouveau syndic et il me réclame 2000 € au titre des charges pour l’année 2014.
Le nouveau syndic n’a pas déduit la somme de 1500 € que j’ai versé à l’administrateur provisoire.
Impossible d’avoir une explication de ce nouveau syndique et surtout il me relance avec à chaque fois des frais de relance.
Quelqu’un peut il me conseiller ?
Merci d’avance pour votre aide.
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nefer
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 Posté - 26 oct. 2015 : 17:03:08
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avez vous vérifié le montant du budget prévisionnel voté pour l'exercice 2014 ? |
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Posté - 26 oct. 2015 : 17:15:50
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vous etes vous déplacé pour échanger et justifier vos versements. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 26 oct. 2015 : 17:18:19
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les administrateurs provisoires ne s'occupent pas du budget prévisionnel voté: ils font un appel de fonds |
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serghini
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4
Posté - 26 oct. 2015 : 18:08:41
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Je ne me suis pas déplacer pour la simple raison qu’il faudrait que je fasse 700km pour ca.
J’ai scanné tous les documents que j’ai envoyé par mail et j’ai réussi à avoir le responsable comptable qui m’a demandé de prendre un rendez téléphonique pour lui laisser le temps d’étudier le dossier.
Depuis il est impossible de le joindre !
Peut être que j’ai tort alors il leur suffit de m’expliquer en 5 mn l’erreur dans mes calculs.
Si j’ai raison imaginé le problème avec une centaine de copropriétaires ?
Comment les forcer à me répondre ?
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Gédehem
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Posté - 26 oct. 2015 : 21:43:15
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Litige ou pas avec le syndic, chacun doit régler sa part de provision pour charges à la date d'exigibilité prévue. Appels de fonds ou pas, tout retard pénalisant le syndicat, pas le syndic.
Dans la mesure où vous avez réglé votre retard, c'est au syndic de justifier sa demande.
L'histoire du mail, c'est très bien, sauf que personne n'est en mesure de certifier l'avoir reçu, que le destinataire a en main vos documents.
Une bonne LRAR est l'assurance d'être entendu, ou pour le moins de justifier vos versements.
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nefer
Modérateur
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Posté - 26 oct. 2015 : 23:05:02
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serghini: vous n'avez pas répondu concernant le budget prévisionnel voté... |
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Posté - 27 oct. 2015 : 07:43:26
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Je plussoie Gedehem, peu importe le rendez-vous téléphonique, envoyez tous vos justificatifs et une lettre qui tienne au maxi en une page par courrier RAR et attendez....
Vous aurez pris date et justifié de votre situation, il faudra du côté du sydnic qu'ils justifient leur demande avant d'aller plus loin. |
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serghini
Nouveau Membre
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8
Posté - 27 oct. 2015 : 10:16:11
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Bonjour,
Nefer : Je n’ai pas répondu car je ne sais pas quoi répondre. Il n’y a pas eu de procès verbal de l’assemblé général avec l’ancien syndic. Par contre il y a eu un en début de cette année avec le nouveau syndic.
Pour le courrier vous avez raison je vais l’envoyer aujourd’hui en LRAR.
Merci beaucoup pour vos conseils.
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serghini
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Posté - 23 nov. 2015 : 14:22:49
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Bonjour,
J’ai reçu une réponse à mon courrier mais je n’ai pas vraiment reçu la réponse à ma question.
Ci-dessous une copie de ma lettre.
Monsieur,
Suite à mes différentes demandes d’explications par téléphone et par mail je n’ai à ce jour aucune explication sur la somme de 2272,84 € sous le libellé RSS XXXXX 16.01.2015 que vous réclamez concernant les charges de l’appartement au 144 rue Danielle Casanova.
Dans votre courrier en date du 23 avril 2015 vous me réclamez 2272,84 € sous le libellé RSS XXXXX 16.01.2015 sans justifier comment vous avez calculez cette somme.
Le problème c'est que vous n'avez pas déduit la somme de 1507,05 € que j'ai versé au cabinet de Maître YYYYY.
Le reliquat des charges sous le libellé RSS XXXXX 16.01.2015 devrait être de 765,79 € pour l'année 2014 et non pas 2272,84 €.
Je vous demande de bien vouloir corriger cette erreur au niveau de votre comptabilité ou de m’apporter la preuve que mes calculs sont faux.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
PS : 7 pages joints à ce courrier
- 3 pages de votre courrier en date du 23 avril 2015
- 1 page d’appel de fonds du cabinet de maitre Yyyyy
- 3 pages du cabinet Xxxxx
le 27/10/2015
LA réponse du syndic.
Monsieur,
Suite à votre lettre recommandée du 27 octobre 2015, je vous prie de bien vouloir trouver en
pièce jointe la copie d'un extrait du grand-livre du Cabinet xxxx ainsi que celui du
Cabinet de Maitre yyyy.
Vous pourrez constater que votre chèque de 1507.05 € apparait bien sur le grand livre de
Maitre yyyyy et solde ainsi l'appel exceptionnel engendré par celui-ci.
Par ailleurs, vous trouverez, sur le grand livre du Cabinet Mxxxx, les appels de fond du
premier, deuxième et troisième trimestre 2014 ainsi que l’appel pour factures d'eau, qui n'ont
pas été réglés, soit la somme de 2272.84 €.
Restant à votre disposition pour toutes questions supplémentaires,
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Quelqu’un peut il m’éclairer sur leur réponse ?
1507 € c’est un appel exceptionnel mais pour financer quoi ?
C’est quand même une augmentation des charges de 33 % .
Merci d’avance pour votre aide.
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Posté - 23 nov. 2015 : 15:07:25
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serghini : un appel exceptionnel !
Vous êtes sous AP certainement pour des impayés de charges  
Impayés qui dépassaient les 25% du budget, d'ou la nomination de cet AP.
Cet appel exceptionnel ne concerne PAS les charges de fonctionnement courant. Il peut concerne un trou de trésorerie, les frais de cet AP, .....
Que mentionne l'appel de fonds de cet appel exceptionnel ?
Le syndic ET le CS doivent répondre sur l'objet de cet appel exceptionnel.Ce sont charges normales sans augmentation. |
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serghini
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Posté - 23 nov. 2015 : 15:29:34
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Voici le libellé de l’appel de fonds du cabinet provisoire.
APPEL EXCEPTIONNEL
Conformément à mon courrier du 7 juillet 2014, je vous prie de trouver
ci-joint un appel de fonds exceptionnel afin de régler les charges courantes,
le cabinet xxxxxx ne m'ayant toujours pas remis les archives de votre
copropriété. Je régulariserai dès que je serai en possession des documents.
Cordialement |
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Gédehem
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Posté - 24 nov. 2015 : 11:15:38
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Il faut lever un doute dans le courrier du syndic .
D'une part :
votre chèque de 1507.05 € apparait bien sur le grand livre de Maitre yyyyy et solde ainsi l'appel exceptionnel engendré par celui-ci.
D'autre part :
" sur le grand livre du Cabinet Mxxxx, les appels de fond du
premier, deuxième et troisième trimestre 2014 ainsi que l’appel pour factures d'eau, qui n'ont pas été réglés, soit la somme de 2272.84 €.
Manifestement, quelqu'un se prend les pieds dans le tapis.
Si votre règlement de 1500 € correspond à l'apurement de la dette (en partie) pour les charges trimestrielles, il doit être déduit du total de ces charges qui ressort à 2272 € !
A priori, il faut changer les piles de la calculette du comptable.
Mais il est question d'un "appel exceptionnel" de la part de l'administrateur ! Erreur de langage ou réalité ?
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serghini
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Posté - 24 nov. 2015 : 15:09:08
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Bonjour,
78 copropriétaires ce qui fait un total de 117.000€ (78x1500).
Je viens de vendre l’appartement vendredi dernier.
Le notaire à réglé au syndic la somme de 3000 € au titre de ( des sommes devenus exigibles du fait de la vente : mentionnées à l’article 33 de la loi (D.art. 5.1°d)…….
Plus 400 € au titre des honoraires de mutation.
Faut-il envisager un recours en justice pour savoir ou est passée cette somme de 1500 € ?
Y a-t-il une explication pour la somme de 3000 € ?
Merci d’avance pour votre aide.
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Posté - 24 nov. 2015 : 17:58:09
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serghini :" 78 copropriétaires ce qui fait un total de 117.000€ (78x1500)."
L'AP a donc appelé la même somme à tout le monde sans tenir compte des comptes persos.
Il peut donc s'agir d'un appel exceptionnel pour régler les factures impayées, et boucher le trou de trésorerie. L'AP a parlé de charges courantes du SDC.
Vous êtes débiteur de 1500 €, ce n'est certainement pas le cas des 77 autres copros.
Le syndic a repris les comptes du SDC et il SAIT quelles factures et charges courantes cet AP a payé
Vous ne répondez pas sur le montant des dettes du SDC. et pour quelle raison un AP a été nommé.
Le notaire vous a donné TOUS les détails de votre transaction. En particulier copie de l'état daté que lui a transmis le syndic.
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Édité par - philippe388 le 24 nov. 2015 18:03:59 |
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serghini
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Posté - 08 déc. 2015 : 18:35:30
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Bonjour,
Non ce n’est pas une somme identique pour tout le monde. J’ai juste voulu simplifier le calcule.
La page que le syndic m’a envoyé il y a 9 propriétaires.
Propriétaire 1 il a réglé 1728,91 €
Propriétaire 2 il a réglé 1345,57 €
Propriétaire 3 il a réglé 165,91 €
Moi 1507,05 € etc……..
J’ai bien reçu une copie d’un état daté. Je peux le transmettre si quelqu’un peut le décrypter. |
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Un syndic qui ne veut pas répondre à ma question ? 
