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trendy31
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 Posté - 02 août 2010 : 16:10:17
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Bonjour,
Dans le cadre de la procédure annuelle de contrôle des comptes, notre CS est en train de se pencher sur la rémunération du concierge de notre résidence.
Son contrat de travail indique qu'il est employé à temps complet depuis 1996 à raison de 169 h mensuelle au coefficient hiérarchique 255, et qu'il dispose également d'une fraction de salaire en nature sous forme d'un logement de fonction d'une superficie de 28 m².
J'ai consulté le texte de la CCN, et notamment l'annexe "Avenant n° 73 du 6 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009". Si j'en crois ce qui est dit dans ce texte, le salaire brut de cet employé pour 2009 devrait être calculé de la façon suivante :
- une rémunération conventionnelle brute de :
1 370,16 (salaire minimum brut mensuel conventionnel au niveau 255) * 169 h / 151,67 h, soit 1526.71 €
- une prime d'ancienneté de 12 % de cette rémunération conventionnelle brute, soit 183.20 €
- un salaire en nature à déduire de 18 F / 6.55957 € * 28 m², soit 76.83 €
La rémunération brute ne saurait donc être inférieure à 1633.08 €.
Est-ce que je me trompe ? Les textes les plus récents ne mentionnent en effet plus de valeur de point, ce qui constitue la base du calcul dans le contrat de travail, et je n'ai pas trouvé de document pour l'estimation du salaire en nature plus récent que 1979 (je dois pas être doué...).
Merci d'avance pour votre aide.
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Posté - 04 août 2010 : 13:38:21
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Bonjour trendy31,
Si votre gardien est logé, il est forcément CATEGORIE "B".
Donc :
Pour connaitre la rémunération de votre gardien, il faut connaitre le taux d'emploi, c'est à dire le nombre d'unités de valeurs déclarées sur son contrat.
Si par exemple il comptabilise 12 000 U.V. de taches à effectuer, son salaire de référence se calcule de la façon suivante ( avenant en vigueur "Avenant « Salaires » n° 75 du 16 novembre 2009") à prendre en compte depuis la paie d'avril 2010 soit :
= 1540 € * 12000/10000 = 1540 * 1,2 = 1848 € (a)
= complément de salaire contractuel s'il en perçoit un * par le taux d'emploi (b)
= prime d'ancienneté (a+b) * taux en fonction de l'ancienneté
= prime de sortie des poubelles selectives
Tout ca nous donne (c).
Petit "c" egale son salaire brut mensuel
Il faut ensuite retirer les charges sociales diverses et variées + mutuelle s'il en beneficie,
Puis les avantages en nature
Et on se retrouve avec le net à payer.
J'espère avoir répondu à votre question.
Cordialement. Sumo |
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trendy31
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Posté - 04 août 2010 : 15:34:50
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Merci Sumo pour votre réponse.
Le contrat inclût effectivement une annexe avec le décompte des UV, ce qui correspond à un emploi de catégorie B. Par contre, il est clairement mentionné qu'il s'agit d'un emploi temps complet pour un volume exprimé en heures, ce qui se rapprocherait plutôt de la catégorie A. Tout cela n'est il pas contradictoire ?
Ensuite, les avantages en nature doivent-ils être retirés avant calcul des charges sociales ou après ?
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Posté - 04 août 2010 : 20:44:25
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Bonsoir,
Est-ce que le volume d'heures donné correspond à un total d'U.V.?
A partir du moment ou le contrat stimule bien que le gardien est en catégorie "B", je suis surpris qu'on parle de nombre d'heures, puisque que le gardien de cette catégorie doit travailler en fonction des tâches qui servent à composer son contrat...
Donc, pour moi gardien catégorie "b" = salaire en U.V. Quel est son taux d'emploi dès lors, d'après son contrat ?
Pour le calcul d'un salaire, c'est simple
1*Définir le salaire brut total (salaire de base + les divers autres gains, voir message au dessus
2*Calculer les charges salariales
3*Calculer la réduction lo TEPA (somme en plus pour le gardien). LMa réduction TEPA ne devra être calculée que si voptre gardien effectue des U.V. au dela de 10000.
4*Retirer le montant des avantages en nature
Et vous obtenez le salaire net à payer.
Sumo.
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Posté - 04 août 2010 : 20:48:23
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J'ai oublié un truc.
Oui, ce que vous avez lu est contradictoire. Mon avis est qu'il faut se baser sur le décompte d'U.V..
Je pense que le syndic qui a rédigé ce contrat ne devait pas vraiment savoir comment faire et à "mis" les deux (U.V. et contrat horaire mesualisé) de peur de faire une ânerie.
Vous dites que votre gardien est logé. S'il l'est depuis 1996, c'est un contrat catégorie "b".
Sumo. |
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trendy31
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Posté - 04 août 2010 : 23:56:47
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Merci Sumo pour ces précisions.
L'annexe au contrat indique un nombre total de 8328 UV soit un taux d'emploi de 84 %. Une partie des travaux est décomptée en heures pour l'entretien des pelouses et des arbres et arbustes des espaces verts. Tout le reste est décompté en UV.
Dans ces conditions, à quoi sert de mentionner en début de contrat les termes de "temps complet" et un volume horaire de 169 h ? Sans compter que ni le contrat, ni son annexe n'indiquent la catégorie !! Heureusement que le contrat a été rédigé par un syndic professionnel... |
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Trendy31
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galoubet
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Posté - 05 août 2010 : 08:19:30
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Bonjour,
Un contrat catégorie B s'appuie exclusivement sur un système d'Unités de Valeur (UV) à l'exclusion de toute référence horaire.
Seule exception, les heures de travaux qualifiés (serrurerie, peinture électricité, etc..) ou spécialisés (espaces verts) dont l'équivalent en UV est de 60 par heure au niveau 1 et de 70 à partir du niveau 2 (coef 255) et au delà .
Le contrat doit prévoir une amplitude journalière de 13 heures incluant une période de repos de 4 heures + 5 heures le samedi matin, ce qui porte le total hebdomadaire à 50 heures. Il s'agit d'heures pendant lesquelles le gardien catégorie B est à la disposition de son employeur, pas nécessairement d'heures de travail physique.
Ces horaires doivent être portés sur le contrat de travail.
Enfin, pour un contrat de catégorie B établi en 1996, il est possible qu'existe aussi une astreinte de nuit rémunérée forfaitairement à hauteur de 115,83 €.
Les infos données par Sumo sont les bonnes, il faut multiplier le salaire de base conventionnel par le taux d'emploi qui s'exprime en pourcentage, un taux d'emploi à 100 % étant de 10.000 UV, ensuite ajouter l'ancienneté et éventuellement les primes de tri sélectif, astreinte de nuit, assermentation, etc.. et une fois les charges sociales déduites, retirer encore l'avantage logement et les différents forfaits eau chaude, chauffage, gaz, électricité.
Voilà pourquoi les feuilles de paie des gardiens s'étalent sur deux pages, et requièrent un solide diplôme de comptabilité et gestion pour pouvoir être comprises et vérifiées.
Concernant les 169 heures portées par votre syndic, l'URSSAF considère que 169 heures équivalent à la base de 10.000 UV, mais rien dans la convention collective ne va dans ce sens, il est probable que votre syndic n'a pas vraiment vérifié ce point. Il me semble d'ailleurs que ces 169 heures = 10.000 UV sont pris comme référence par l'URSSAF dans la méthode de calcul de la loi TEPA en ce qui concerne les gardiens, ce qui est une complète aberration, mais si on doit en plus se pencher sur la loi TEPA appliquée au système de rémunération en UV, là , c'est un diplôme d'ingénieur qui est requis. 
lien vers la Convention Collective des gardiens-concierges et employés d'immeuble, brochure n° 31444, IDCC 1043 --> http://www.legifrance.gouv.fr/affic...rechConvColl |
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 Posté - 05 août 2010 : 10:30:48
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Galoubet Président !  
Sumo |
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galoubet
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Posté - 05 août 2010 : 10:43:06
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citation: Initialement posté par sumotorrideGaloubet Président ! Sumo
Surtout pas ! si j'en juge par l'exemple en cours, je m'en garderai bien ! |
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trendy31
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Posté - 05 août 2010 : 11:52:53
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Si, si, je confirme, Galoubet président !!! 
Pour revenir à nos moutons, le contrat de notre concierge prévoit un volume horaire global, mais n'indique absolument rien sur les horaires de travail et/ou de présence (sauf pour le samedi matin, puisque le congé hebdomadaire est de 36 h). Ceci fait d'ailleurs régulièrement râler une partie des copros qui ne savent pas quelles sont ses heures de présence obligatoire sur la résidence...
En gros, tout fonctionne comme si le syndic avait fait un mix d'un contrat pour un temps complet avec un autre contrat pour un service complet (ou quasi complet puisque le taux d'emploi est de 84 %). Ce genre de contrat est-il légalement valable ? Est-ce qu'on ne risque pas un jour de voir le gardien demander l'application des règles de l'une ou l'autre des catégories selon qu'elles lui sont favorables ou pas ?
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Trendy31
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galoubet
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Posté - 05 août 2010 : 12:38:35
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Vous auriez intérêt à vous procurer la convention collective de gardiens-concierges et employés d'immeuble, brochure n° 3144, IDCC (Identifiant des Conventions Collectives) n° 1043. Vous pouvez la commander auprès de la direction des journaux officiels: --> http://www.journal-officiel.gouv.fr...uvrages.html
Le mieux pour vous serait, en collaboration avec votre gardien, de remettre à plat tout ce que contient le contrat, sans remettre en cause les tâches déjà précisées, bien lister les tâches et obligations conventionnelles (ascenseurs, chaufferies, etc...) productrices d'UV, préciser les horaires de travail, le tout en parfaite conformité avec la CCN que vous sous serez procuré. Ce travail doit ensuite faire l'objet d'avenants au contrat de travail, il n'est pas possible de remplacer un contrat par un autre.
Attention, la convention collective comporte un avenant important qui la modifie en profondeur, il s'agit de l'avenant n° 74 du 27 avril 2009, en vigueur étendu, c'est à dire applicable à tous les salariés et tous les employeurs compris dans le champ d'application de la CCN.
C'est à cette condition que vous emploierez votre gardien avec un contrat parfaitement conforme, qui ne pourra pas être contesté, ni par le salarié lui même, ni par les copropriétaires, ni par l'URSAFF. |
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trendy31
Contributeur actif
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Posté - 05 août 2010 : 16:12:38
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Merci Galoubet, j'avais déjà consulté (gratuitement !) plusieurs articles de la convention sur le site Legifrance (http://www.legifrance.gouv.fr/affic...000005635953).
Nous allons donc commencer par faire le point avec le syndic sur ce contrat qui visiblement n'est pas très catholique puisqu'il ne mentionne ni la catégorie à laquelle est rattaché le poste, ni les horaires de présence.
Le problème va être de démontrer au syndic qu'il faut visiblement amender le contrat pour le rendre conforme aux textes en vigueur, puis de convaincre l'employé du bien-fondé de notre démarche. Toute suggestion à ce propos est la bienvenue...
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Trendy31
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Posté - 05 août 2010 : 19:45:35
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Trendy31,
Je pense qu'une remise à plat de tout le fatras serait une excellente chose.
A titre de suggestion, peut-être pourriez vous proposer avec l'accord du CS sur la forme et le vote de l'A.G sur le fond, le changement de coefficient pour votre gardien.
Il est au coeff 255, (salaire de reference pour 10 000 U.V = 1540 € bruts), vous pourriez proposer le coef 275 (salaire de reference pour 10 000 U.V = 1552 € bruts), ou alors, soyons fous peut être même le coeff 310 (salaire de reference pour 10 000 U.V = 1575 € bruts).
J'ose aller jusque là parce que je tiens compte du fait que votre gardien, même s'il touche une prime d'ancienneté, est quand même là depuis tres longtemps, et aussi parce qu'il n'arrive pas, visiblement à 10 000 U.V.
D'ailleurs, en remettant les choses à plat, peut-être parviendriez vous à atteindre ces 10 000 UV, puisque de mémoire, dans vos interventions, je crois que vous faites mention de l'entretien des espaces verts...
Si tel était le cas, il pourrait s'agir "en quelque sorte -raisonnement tiré par les cheveux, je l'avoue-" d'une sorte d'augmentation, puisqu'il passerait de 8 328 U.V. à 10 000 U.V. Mais je le redis, c'est quand même tiré par les cheveux, enfin, un brin...
A propos des espaces verts, figurent-ils sur l'annexe du contrat de travail sous forme d'U.V. ?
Enfin, je serais fortement d'avis, si le syndic qui est à l'origine de ce "bazar" est toujours celui qui guide vos pas dans la longue ascension vers le nirvana immobilier, de lui passer une sérieuse "b5è)zù;,nm^ùtl:f,v) ", pour la raison qu'ils ont postulé au job en disant qu'ils étaient professionnels, et qu'il faudra bien un jour ou l'autre qu'ils le prouvent... ! C'est quand même vous qui le payez, non ?
Quand je ne sais pas, en règle générale, je demande, c'est tellement simple. Et je m'en fiche que les gens me jugent sur ma façon de "requêter". Comme si c'était l'humiliation totale de ne pas savoir quelque chose sur un point précis...
Mais, je m'égare.
Galoubet, 3 étoiles, triple shériff... Va falloir fournir les ch'vaux en conséquence...Et agrandir la loge !
Cordialement
Sumo
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trendy31
Contributeur actif
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Posté - 06 août 2010 : 00:12:30
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Mon cher Sumo,
Votre suggestion est pleine de bon sens, d'autant qu'il faudra bien trouver quelques arguments pour convaincre notre concierge d'accepter une modification de contrat qui fera notamment apparaître des horaires de permanence - et donc de présence - inexistants jusqu'ici.
Ceci dit, il faudra aussi convaincre le syndicat de mettre la main au portefeuille, tâche ardue car une bonne partie des copros n'est pas franchement satisfaite du travail effectué par le concierge.
Sinon, pour répondre à vos autres observations, l'entretien des espaces verts fait bien l'objet d'UV (exprimées en heures au titre des travaux qualifiés). Quant au professionnalisme du syndic, toujours en place depuis l'élaboration du contrat dont nous débattons et que je vais finir par insérer directement , il ne s'est pas franchement bonifié avec le temps... d'où un certain nombre - pour ne pas dire un nombre certain - de posts ouverts par mes soins sur ce merveilleux forum !!!
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Posté - 06 août 2010 : 20:05:36
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Trendy,
Faites jouer la concurrence en matière de syndic, rien n'est jamais acquis...
Cordialement.
Sumo |
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Angele75
Nouveau Membre
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Posté - 11 août 2010 : 19:01:37
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bonjour trendy 31 ce que je voudrais savoir c'est combien de logements vous avez et si c'est une copro a l'horizontale ou des immeubles ? car il n'a pas beaucoup UV . est- il seul ou y a t'il intervention d'autres entreprises?? doit-il distribuer le courrier? at'il beaucoup d'espaces vert ? ce serait interessant de savoir... |
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trendy31
Contributeur actif
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Posté - 12 août 2010 : 00:47:44
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Angele, voici les éléments que vous souhaitez :
- la residence comporte 80 lots principaux, dont 76 logement et 4 locaux commerciaux
- elle se decompose en 3 bâtiments dont un avec 2 cages d'escalier et 2 ascenseurs
- le concierge assure seul l'entretien, sauf pour les espaces verts où un prestataire assure la taille des arbres et arbustes 2 à 3 fois par an
- il effectue un service courrier réduit (paquets + convocations AG)
- les espaces verts representent environ 1200 m2 repartis en 3 zones avec pas mal d'arbustes
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Trendy31
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