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Copro34
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 Posté - 18 juin 2010 : 17:41:59
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Bonjour,
Des copropriétaires veulent demander la réfection de leur étage. Par exemple aux 1er, 2ème et 5ème c'est à refaire car c'est sale (habitants peu respectueux...). Aux 3ème et 4ème étage, c'est encore tout propre donc pas à repeindre.
La question consiste à savoir si on peut ne refaire que ces étages (là je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas, en dehors de l'uniformité qui n'est même pas actuelle) et en ne faisant payer que les copropriétaires de ces étages concernés ?
Personnellement je dirais non car tous les copropriétaires sont propriétaires indivis de ces parties communes spéciales (il y a des charges spéciales escalier).
De deux, ceux du 5ème peuvent passer par tous les étages pour accéder à leur lot, s'ils ne veulent pas prendre l'ascenseur, d'où le critère d'utilité et donc de participation aux charges.
Donc ma position est de dire : toute la cage d'escalier pariticpe à ces frais même si on ne repeint pas leur étage.
Mon raisonnement est-il correct et partagé ?
Merci.
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Posté - 18 juin 2010 : 18:05:08
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copro94 : tous les étages sont généralement des parties communes, TOUS les copropriétaires paieront les travaux de peinture suivant leur quote-part.
C'est la répartition du RDC qui compte, pas de charges spéciales pour chaque étage. Pas de critère d'utilité la dedans, c'est de l'entretien des parties communes. |
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Gédehem
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Posté - 18 juin 2010 : 20:42:00
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"toute la cage d'escalier participe à ces frais même si on ne repeint pas leur étage".... , faire des travaux d'entretien ou de réfection sur certains étages seulement étant totalement farfelu ! 
Comme pour les façades, la réfection des cages d'escalier c'est au plus tous les 10 ans.
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Édité par - Gédehem le 18 juin 2010 20:42:45 |
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Posté - 18 juin 2010 : 20:42:16
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comme le dit philippe, si votre RDC ne prévoit rien, la réfection se paie aux tantièmes... |
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Copro34
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Posté - 21 juin 2010 : 23:07:05
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G2M : farfelu oui mais pourquoi pas !
Merci pour vos réponses confirmant ma position.
PS : quand je parlais des charges spéciales, ce sont les charges spéciales bâtiment, et non pas par étage évidemment ! |
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