| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
mimo26
Contributeur actif
France
167 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 05 janv. 2014 : 20:43:00
|
Bonsoir !
Je me replonge dans nos décomptes de charges depuis 2010 (date d'achat de notre appartement). La précédente propriétaire (en 2009) payait l'eau froide sur 24 tantièmes (l'eau commune).
Sur les appels de fonds de 2010 nous avons payé 24 tantièmes. Or sur le décompte de charges pour l'année 2010 nous sommes passés à 41, écrits sous la forme 41,00.
Appels de fonds 2011 : 1er trim. 24 - 2e 3e 4e trim. 41 - Décompte de charges 34, sous la forme 34,00.
Appels de fonds 2012 : 1er trim. 41 -2e 3e 4e trim. 34 - Décompte de charges 48, sous la forme 48.00
Appels de fonds 2013 : 1er trim. 34 - 2e 3e 4e trim. 48
Pourquoi nos tantièmes d'eau froide ont-ils doublé en 3 ans ? Les tantièmes ne sont-ils pas fixés une fois pour toutes ?
Merci de m'aider.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 05 janv. 2014 : 21:53:18
|
Les tantièmes de répartition des charges, en général, ici de l'eau froide, sont prévus au RDC. Ils sont immuables, sauf décision unanime du syndicat.
Il vous faut donc lire votre RDC pour voir ce qu'il en est ici.
Dans la mesure où votre lot est affecté de 24 tantièmes pour l'eau froide, c'est 24 tantièmes.
Si le RDC prévoit 41 tantièmes, c'est qu'il y a eu des erreurs de répartition dans le passé, qui ne change rien au fait que vous devez supporter 41 tantièmes pour votre lot.
Après lecture du RDC c'est au syndic qu'il faut poser la question, sans oublier d'en parler au CS. |
Édité par - Gédehem le 05 janv. 2014 21:55:39 |
|
|
|
andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 05 janv. 2014 : 22:13:30
|
Il s'agit probablement ici de tantièmes variables d'après un compteur... avec probablement un mètre cube comme unité.
L'appel du premier trimestre est fait sur le budget et la consommation de l'année antérieure, les trois trimestres qui suivent sur les derniers budgets et consommations estimées (le plus souvent la consommation réelle de l'année précédente), enfin le décompte doit correspondre à une régularisation suite au relevé et d'après vos exemples, il semble être utilisé ensuite pour les appels 2-3-4...
Demandez les détails et les modalités du calcul au syndic mais vous devriez savoir si vous avez un compteur et peut-être même pouvoir le vérifier/consulter vous même ?
|
|
|
|
mimo26
Contributeur actif
France
167 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 05 janv. 2014 : 22:21:41
|
Oui, nous avons un compteur pour lequel nous avons 1 tantième de charges. Mais je ne comprends pas en quoi l'augmentation de la consommation peut faire varier nos tantièmes ?
|
|
|
|
|
|
andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 05 janv. 2014 : 22:31:19
|
Vous ne comprenez pas qu'un gros consommateur d'eau paye davantage qu'un économe ?...
Le principe même de l'individualisation est dans la loi SRU, c'est un principe d'équité et qui permet de réduire le gaspillage et les consommations.
Une petite brochure de l'ARC sur le sujet : http://www.unarc.asso.fr/sites/defa...iles/eau.pdf
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 05 janv. 2014 : 22:54:54
|
Hum : si la répartition de l'eau froide est indivisualisée par compteurs divisionnaires, vous n'avez pas des "tantièmes" mais des M3 d'eau, selon la consommation relevée.
Votre vendeuse devait consommer 24 m3 d'eau en 2009.
Il s'avère que vos provisions 2010 ont été calculées sur ces 24 m3, mais que votre consommation globale pour 2010, toujours selon le relevé de votre compteur, a été de 41 m3
D'où la demande de régularisation pour 2010 (41-24 = 17 m3 de plus).
D'où la provision 2011 basée sur 41 m3, avec régularisation sur 34 m3 consommés ...
D'où pour 2012 ..sur 34 m3, ...etc ....
Chacun paye selon ce qu'il consomme, c'est le principe des consommation individuelles !  |
Édité par - Gédehem le 05 janv. 2014 22:57:24 |
|
|
|
mimo26
Contributeur actif
France
167 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 06 janv. 2014 : 08:19:59
|
Bonjour,
J'ai dû mal m'exprimer.
J'avais mis en titre "tantièmes eau froide commune". C'est-à -dire qu'il s'agit de l'eau utilisée par la femme de ménage et pour d'éventuels arrosages.
Il ne s'agit pas de notre consommation personnelle pour laquelle nous avons un compteur individuel. Sur le décompte de charges c'est bien dans la colonne "tantièmes" que figurent les chiffres incriminés.
Je vais consulter notre RDC de 1979. |
|
|
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 06 janv. 2014 : 09:56:49
|
mimo26, s' il s'agit de l'eau utilisée pour l ' entretien des parties communes vos tantièmes ne devraient pas changer.
Vous devriez avoir en plus dans vos décomptes des appels pour votre consommation privative, les tantièmes correspondant à votre consommation en M3 |
|
|
|
8
Posté - 06 janv. 2014 : 10:03:30
|
on peut aussi retrouver ce phénomène sur la répartition de " l'eau commune" lorsque celel ci se fait non aux tantièmes, mais à l'utilité ou au logement. Si la consommation de l'eau commune augmente, votre part augmente et est peut-être représentée par le nombre de m3 qui vous est atribué. Demandez des explications au syndic et/ou demandez à vos voisins s'ils font le même constat d'augmentation régulière.
Si c'est le cas, il faut s'interroger pour savoir s'il n'y a pas consommation anormale (fuite, branchement parasite, etc...) |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 06 janv. 2014 : 10:48:44
|
Mimo, il vous faut êttre très précise, ici pour poser des question et y répondre, avec votre syndic pour avoir des explications. Sans oublier de vous informer (RDC, contact avec membre CS, etc ...)
Si on parle "tantièmes", il s'agit d'une quote-part, d'un 'forfait' sur fraction : tant de 'tantièmes = 10/1000°°°, 250/10.000°°°, etc ....
S'agissant d'ue répartition de charges, celle-ci est obligatoirement prévue au RDC.
Soit selon nos "tantièmes" , mettons 158/10.000 pour votre lot, soit selon des compteurs individuels, qui sont alors des sous-compteurs divisionnaires.
Car dans ce dernier cas, c'est le syndicat qui est client du fournisseur de l'eau, syndicat qui possède donc son propre compteur général.
Pour la répartition de la consommation globale facturée au syndicat d'après la consommation du compteur général, il est soustrait le total cumulé des consommations individuelles.
Exemple : le compteur général à 5.000 m3, le total cumulé des compteurs individuels à 4.000 m3, reste 1000 m3 correspondant à la consommation commune.
Celle-ci est généralement répartie selon les tantièmes généraux détenus par chaque lot (c'est dans le RDC).
Ces tantièmes (cette fraction affectée à chaque lot selon RDC) est immuable.
Il vous faut donc creuser, en particulier dans le RDC : soit il y a un point qui ne colle pas, soit vous n'avez pas bien compris. Ou un peu des 2 .....
"sur la répartition de " l'eau commune" lorsque celle-ci se fait non aux tantièmes, mais à l'utilité ou au logement."
C'est alors expressément prévu au RDC.
C'est dons vers son RDC que Mimo doit se tourner pour en savoir plus (et nous aussi ....) |
Édité par - Gédehem le 06 janv. 2014 10:51:57 |
|
|
|
andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 06 janv. 2014 : 12:13:27
|
En effet, j'avais également mal compris la question ; à moins que le décompte ne fasse apparaître la consommation en mètres cube de l'eau pour les parties communes, votre quote-part (= vos tantièmes) dans cette charge générale n'a aucune raison de varier.
Demandez au syndic ! ça fait aussi partie de son boulot que de fournir des explications, surtout si ce n'est pas clair dans les documents qu'il diffuse...
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
