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amande
Pilier de forums

408 réponses

Posté - 17 nov. 2008 :  15:32:55  Voir le profil
Bonjour à tous, et à ceux que j'ai jadis connu sur ce forum !

Revoilà Amande en Normandie, toujours dans sa maison pourrie. J'aimerais vous causer fosse / épandage et tra la la, car à la suite d'un bon surf, je n'ai pas trouvé réponse à ma situation particulière...

Nous avons emménagé il y a 4 ans dans une maison, dans une ville de l'agglomération rouennaise. Une ville avec station d'épuration et tout à l'égoût.

Cet été, nous avons soulevé par hasard une plaque dans le jardin, et avons découvert une fosse (toutes eaux certainement, la maison a 70 ans), remplie, avec tuyaux percés, et dépôts d'étrons un peu partout. Un agent de l'assainissement est venu constater cette absence de raccordement (eaux usées et eaux de pluie), cette non-conformité, et procès verbal fut établi pour le proprio.

Notre proprio fait le mort, comme d'habitude (remarquez, il l'est presque, il a 90 ans) (oups, pardon) (mais j'en ai marre). Or, cette fosse est saturée, les eaux ne s'évacuent plus de la maison (ex : salle de bains), les tuyaux visibles dans les regards présentent des trous de 15 cm. Les murs côté fosse pourrissent (WC et cuisine), imbibés. Pas d'odeurs pour le moment.

L'agence immobilière qui gère notre location m'a soutenue que le raccordement n'était pas une obligation (ce que j'ai contesté, bien sûr) et m'a annoncé que la vidange de la fosse était à notre charge. Eux-mêmes ne connaissait pas son abyssale existence, je leur ai révélé le problème (le proprio est conscient de cette vétusté / non conformité et l'a toujours délibéremment caché).

Voici mes questions :
- un locataire est-il responsable de l'entretien d'une installation vétuste et non conforme, dont il ne connaissait même pas l'existence ? Nous n'avons jamais été informés de la présence de cette installation, à notre emménagement et par la suite. Nous n'avons donc jamais pris les précautions d'usage (produits d'entretien, etc.).
- suis-je en droit d'exiger une preuve de la dernière vidange ? Sachant que cette fosse a toujours été planquée aux locataires et agence, et n'a à mon avis jamais été entretenue en 70 années (vu son état). J'ai cru lire qu'elle doit l'être tous les 2 OU 4 ans (?).
- qui doit faire appel à l'entreprise de vidange : propriétaire ou locataire ?

Il y en a pour 300 euros de vidange à peu près (je ne sais pas combien de m3 il y a à pomper, et le prix dépend aussi de cela !), et je ne comprends pas pourquoi nous devrions payer pour une installation devenue illégale (le mot est trop fort, certes) et insalubre , ce que le propriétaire a toujours su.

Il y a urgence de vidange, la maison se noie, je rêve de tsunami d'étrons la nuit (blague) (non, sérieusement...) (situation très embêtante). Je sais que mon propriétaire ne fera aucun raccordement de son vivant (les moindres frais d'entretien nous font crouler sous les insultes), et je me vois mal harceler le maire de la ville 12 fois par an pour dynamiser le propriétaire.

Pour l'anecdote, toujours côté flotte, plomberie totale au plomb > une analyse a révélé que nous avions 3 fois le seuil autorisé (et on l'a bue > anémie pour ma pomme, le début des analyses). Je crois que notre proprio se protège de la crise cardiaque devant devis / coût travaux, préférant voir des virements de loyer de 1000 euros.

Merci de votre attention et de vos éventuelles réponses, univers-immonautes !

PS : je réalise à quel point nous polluons. A quel point, trappe soulevée sur carnage épandage sous-terrain, une simple existence d'être humain pollue. Je vais me réincarner en ver de terre ou en grosse mouche verte, spécial étrons.
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amande
Pilier de forums

408 réponses

Posté - 18 nov. 2008 :  00:16:44  Voir le profil
Pas de réponses... Je crois que vous séchez autant que moi.

Pouvez-vous m'expliquer pourquoi ce problème est compliqué ?
Je crois le deviner, dites-moi si je vois juste : de l'application d'un décret légal (entretien des lieux loués) et d'une charge récupérable (vidange) sur une installation illégale et polluante, voire hors service.

Je vais vous tenir au courant, car il se pourrait qu'un autre locataire sur ce forum ait le même style de problème un jour.

- J'appelle l'ADIL demain.

- Je contacte le SPANC de ma région {Service Public d’Assainissement Non Collectif > "Leurs actions consistent à contrôler les installations d’assainissement, aussi bien lors de construction que pour l’existant (habitations anciennes)"}.
www.spanc.fr

- Je fais venir un technicien d'une entreprise de vidange, car l'installation est -je crois- tout simplement impossible à vidanger (fosse en elle-même non accessible, pas de regards, pas de tampon, pas d'aération, + vétusté des conduits percés).

Bonne nuit à toutes et tous !
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 18 nov. 2008 :  09:10:03  Voir le profil  Voir la page de Joulia
bonjour amande !
eh oui je pense que le mieux est de passer par les autorités sanitaires.
si je me rappelle bien vous avez des enfants en bas âge ... jouez la dessus pour la mise en conformité, quitte à passer en référé et demander des astreintes.
tenez nous au courant ...

ah c'est beau de vivre au grand air !

Cordialement,
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