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 Sujet  |
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TOUPENAY
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 09 oct. 2008 : 16:30:26
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J'ai refait à neuf 2 pièce. Il reste celle de la chambre des enfants. Le renouvellement de la tapisserie peut-elle être considérée comme d'usage à la charge du propriétaire au bout de 5 ans. De plus, le wc je l'ai personnalisé avec des poins et des algues. Le propriétaire peut-il m'opposer ce genre de décoration. Tout est nikel
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anais |
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finding
Contributeur vétéran
139 réponses |
Posté - 05 nov. 2008 : 20:45:26
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Bonjour,
Cinq ans n'est pas une si longue période...
Votre prpriétaire n'est pas sensé avoir les mêmes goûts que vous...
Bon courage. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 05 nov. 2008 : 22:20:41
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Citation :
Initialement posté par TOUPENAY
De plus, le wc je l'ai personnalisé avec des poins et des algues.
c'est quoi des "poins"????
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TOUPENAY
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 06 nov. 2008 : 04:52:37
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| des points c'est des poissons. On en a enlevé les collants et redonne une couche de peinture bleueur ; cela devrait aller. On a mis dans l'entrée à la place du papier un crépis beige pâle je pen,se que cela ira Merci de votre réponse |
anais |
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vévé
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 06 nov. 2008 : 06:31:05
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BONJOUR
prise en compte de la vétusté:
article relevé sur le code des BAUX D'HABITATION, régime Loi de 1989,
D. entretien courant et réparations locatives, § 6 quater
" jugeant qu'il est d'usage de fixer à cinq années la durée moyenne d'occupation au-delà de laquelle les travaux de réfection et de rénovation doivent être considérés comme inhérents à l'usure des lieux et de leurs équipements et, à ce titre, supportés par le bailleur seul,V. Trib.inst.Puteaux, revue loyers 1997. 187, note Canu."
***moderation : suppression des lignes en blanc*** |
Edité par - nefer le 06 nov. 2008 09:25:53 |
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TOUPENAY
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 06 nov. 2008 : 10:44:25
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| un grand merci pour votre réponse car les pointes et nçon les trous peuvent être considérés comme vétusté si le reste de l'appartemen,t est correct voir certaines pièces refaites |
anais |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 06 nov. 2008 : 10:53:39
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| des trous de pointe ne sont pas de la vétusté...c'est une dégradation |
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TOUPENAY
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 06 nov. 2008 : 14:24:26
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| Faut-il les boucher et cela ira-t-il ? |
anais |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 10 nov. 2008 : 20:04:52
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bonjour Toupenay,
oui, vous devez reboucher les trous que vous avez faits dans les murs. Il y a cependant une tolérance en ce qui concerne les trous pour tringles ou barres à rideaux: ce sont pour ainsi dire les seuls trous que tous les occupants qui se succèdent dans un logement locatif vont faire. Il est de l'intérêt du bailleur de dire au premier occupant de ne pas les reboucher.
Concernant votre déco, rien n'est plus subjectif que les goûts des uns et des autres! Vous avez notamment remplacé un papier par du crépi, c'est plus risqué que de remplacer un papier par un autre et votre propriétaire peut vous demander de refaire l'enduit et de remettre du papier!.. |
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TAPISSERIE
Forum fermé
