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syrus_l
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  11:09:38  Voir le profil
Bonjour à tous,

Je souhaiterai connaître la durée de vie d'un parquet : mon parquet a été rayé partiellement par les pieds du clic-clac et je me demande si au moment de ma sortie du logment des frais peuvent m'être imputé ou s'il y a une déduction de la vétusté normale ?
D'autre part, si je dois payer la vitrification, ne puis-je faire fonctionner ma responsabilité civile ? Après tout n'est-ce pas pour régler les "dégats" occasionés au tiers qu'elle sert ?
Le problème étant que j'ai eu un litige avec la sté propriétaire, que nous l'avons assigné, que nous avons gagné (pas encore les fonds toutefois) et qu'elle ne nous fera pas de cadeau quand on partira....bien que nous nous entendions bien avec le gardien...

Merci de votre aide.
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  11:46:29  Voir le profil  Voir la page de Joulia
tout dépend de la qualité
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syrus_l
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  12:00:05  Voir le profil
La qualité est basique....tout est fait à l'identique dans l'immeuble construit en 1998 bien qu'il fasse son effet (1er locataire).

Je sais qu'il y a des tableaux sur la vétusté mais je ne les trouve pas...si quelqu'un a une idée ?
exple : la moquette 9 ans qui est d'ailleurs fichue (ce qui a été constaté par un expert par écrit, par leur avocat qui nous a bien affirmé à l'époque qu'on ne nous réclamerait rien)
Merci
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am77
Pilier de forums

1169 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  13:27:30  Voir le profil
syrus,

comment la moquette d'un appartement construit en 1998 peut-elle avoir 9 ans ?
Je ne connais pas de barême officiel de vétusté. Certains offices d'HLM (OPAC de Paris par ex) en ont négocié un avec les associations de locataires. Votre propriétaire sera obligé de déduire de la vétusté pour les réparations locatives. Ce sera le moment de lui demander quel est son barême et d'évaluer si cela vous paraît raisonnable.
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artem
Pilier de forums

1540 réponses

Posté - 17 nov. 2006 :  14:30:49  Voir le profil  Voir la page de artem
1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006

-> 9 ans aux arrondis près

Edité par - artem le 17 nov. 2006 14:31:36
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syrus_l
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 22 nov. 2006 :  10:07:14  Voir le profil
9 ans, c'est la durée de vie estimé par barême et non la détention chez moi : l'année prochaine, la moquette est considérée comme totalement amortie....
Enfin, tant pis, je vois que les gens ne connaissent pas ce barême....je me débrouillerai autrement.
Merci quand même à ceux qui ont répondu
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 22 nov. 2006 :  10:38:21  Voir le profil
pour l'instant il n'existe une grille de vétusté qu'à l'intérieur de certaines sociétés d'HLM.
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 22 nov. 2006 :  16:55:30  Voir le profil  Voir la page de Joulia
syrus, si vous n'êtes pas locataire d'un appartement du parc de l'OPAC, vous ne pouvez pas appliquer ce barême ... Il n'aura aucune valeur juridique.

il vaut mieux utiliser la jurisprudence qui a (a plusieurs reprises) décidé qu'une moquette avait une durée de vie de 8 à 9 ans ...

De nombreuses discussions à ce propos sur le forum (aviez-vous regardé ?)- à titre d'exemple:

http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?ARCHIVE=true&TOPIC_ID=3517
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=26515
http://www.universimmo-pro.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=35172
etc, etc ....

Cordialement,
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 22 nov. 2006 :  17:00:05  Voir le profil  Voir la page de Joulia
Je relis le post initial et cela concerne du parquet

Puisque appartement neuf à votre entrée, le bailleur doit pouvoir facilement justifier de la qualité du parquet (facture ou spécifications dans l'acte d'achat).

A mon avis, les rayures de votre canapé ne sont pas une usure normale ... il y aura sûrement une vitrication à faire, ou qui vous sera facturée.

Idée: passer vous-même un produit rénovateur de vitrification; cela entretient le parquet et réduit ce genre de rayures (normalement c'est à faire une fois par an ... facile à étaler, et sèche rapidement). Essayez, cela vous sauvera peut-être.
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