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nicoved
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 08 mai 2006 :  17:01:49  Voir le profil
Bonjour,
De manière factuelle, je souhaiterais savoir si les utilisateurs en jouissance exclusive d'un petit jardin de copropriété considéré dans le réglement de coprop comme une "partie commune", et dont la situation géographique est qu'il est attenant à TOUTES les habitations (sauf celle des utilisateurs !), peuvent envisager barbecue, apéritifs et autre réjouissances diurnes ou nocturnes ?
J'insiste sur le fait que la jouissance exclusive et éternelle de ce petit jardin de curé a été attribuée à un lot dans le réglement de copro datant de 1954 et qu'aucune note sur ce type de nuisance n'y a été évoqué.

Merci de vos conseils avisés

Edité par - nicoved le 08 mai 2006 19:25:23
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 08 mai 2006 :  22:03:40  Voir le profil
l'utilisation doit être faite en "bon père de famille".

concernant le barbecue, regardez les réglements d'urbanisme de votre commune pour savoir si c'est autorisé.

quant au bruit, il ne doit pas y avoir de nuisance diurne ou nocturne, au sens de la réglementation sur le bruit.
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nicoved
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 09 mai 2006 :  08:54:24  Voir le profil
Merci de votre réponse.
Dès lors qu'il va de soi que j'aurai du mal à supporter les réunions de famille dans ledit jardin (sauf à être vraiment occasionnelles), quand puis je faire valoir la nuisance diurne ou nocturne, subjective je trouve ?
N'y a t'il pas, dans la mesure où le BBQ se trouverait, au mieux, à 5 ou 6 mètres de mes fenêtres (petit jardin), d'autres types de nuisances telles olfactives ou autres ?
A bientôt
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