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vierane
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 02 mai 2006 :  15:24:31  Voir le profil
bonjour,

Nous avons acheté un terrain très agréable et nous y avons fait construire notre habitation. Nous y sommes depuis un an mais nous avons l'opportunité d'acheter un nouveau terrain dans le secteur que nous avons longtemps recherché.

Nous avons donc le projet de revendre cette propriété mais le sol est argileux: notre habitation n'a pas, fort heureusement!, de fissures ou tout autre soucis mais si dans l'avenir ça doit arriver, cela peut être considéré comme vice caché? Notre constructeur n'avait pas l'air affolé en ce qui concerne la nature de ce terrain, il a fait faire une dalle flottante, nous assurant que vu que pas mal de pierres calcaires avec l'argile, aucun risques pour le futur... mais si on vend, aucune trace écrite de tout ça, pourrais je avoir des pbs?

merci par avance de vos réponses!
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R.C.
Pilier de forums

745 réponses

Posté - 02 mai 2006 :  15:26:50  Voir le profil
Avez-vous souscrit la Dommage ouvrage obligatoire ?

RC
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vierane
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 02 mai 2006 :  15:31:05  Voir le profil
oui bien sûr puisque c'est un contrat de construction d'une maison individuelle(CCMI), pourquoi cela change quelque chose en ce qui concerne les conséquences éventuelles de la nature du terrain sur l'habitation?
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R.C.
Pilier de forums

745 réponses

Posté - 02 mai 2006 :  15:57:24  Voir le profil
C'est le constructeur qui est responsable, pas vous maître d'ouvrage non technicien.

Et si vous êtes couvert par une DO, pas de problème, c'est elle qui prend en charge les sinistres de ce type dans les 10 ans après la réception.

Il faut joindre copie de votre police DO au contrat de vente.

Après 10 ans, c'est du domaine des "catastrophes naturelles".

RC
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vierane
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 02 mai 2006 :  19:40:03  Voir le profil
merci beaucoup de m'avoir répondu!!
je suis soulagée, avec tous les vices cachés que j'entend autour de moi, j'avais peur que les futurs acheteurs s'en prennent à nous alors que c'est la nature du sol qui est pas terrible, même si pour l'instant, rien à redire côté maison, tout est ok!
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R.C.
Pilier de forums

745 réponses

Posté - 02 mai 2006 :  21:27:31  Voir le profil
Pas de souci pour vous !

RC
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