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 Sujet  |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
 Posté - 07 mars 2006 : 13:33:33
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Bonjour,
La presence d'un tableau d'affichage dans un immeuble est elle obligatoire ?
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 07 mars 2006 : 17:47:48
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à priori non mais souhaitable certainement
un pour le syndic, un pour le CS sous verre ou grillage si vous n'avez pas affaire à des casse-tout 
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 mars 2006 : 08:42:37
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yaume(bonjour,il y a longtemps que l'on ne vous avait pas "lu")
Si vous reprenez la recommandation n°13 de la commission relative à la copropriété qui concerne le conseil syndical,:
il est précisé à l'article 3 sur le fonctionnement du CS (extraits)
En conséquence,le Commission recommande:
-Au conseil syndical:
-de désigner son président dès sa première réunion
-d'assurer la permanence de l'information données aux copropriétaires sur l'activité du conseil syndical au moyen de la mise à sa disposition d'un tableau d'affichage et éventuellement de la diffusion d'une "lettre du conseil syndical" > |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 08 mars 2006 : 12:51:47
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| bonjour, et oui cela fait longtemps, en effet, bien d'accord pour la recommandation mais que peut on en tiré, ce n'est pas non plus une obligation, la seule chose que j'en déduis c'est que ce serait répertorié comme charges générales. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 mars 2006 : 14:16:40
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| en principe oui,car cela doit profiter à tous les copropriétaires en fonction de leurs lots principaux ou secondaires (garages, parkings)sauf,éventuellement,si vous avez des lots dits secondaires et qui peuvent appartenir à des personnes extérieures à la copropriété (garages par exemple) |
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poumpoum
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416 réponses |
Posté - 09 mars 2006 : 19:30:33
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 C'est vraiment moche un panneau d'affichage. Nous nous sommes contentés d'un cadre à chaque étage et au garage pour situer les lieux en cas d'incendie. Les infos sont faites dans les bals et le rc chacun l'a (et nul n'est censé ignorer la loi). |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 09 mars 2006 : 19:47:53
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poumpoum,
tout dépend de la grandeur de la copro : si vous avez 250 copro ou logements dans l'immeuble, bonjour les photocopies .... -
vous n'affichez pas les compte-rendus de réunions du CS ?
ou autres informations (coupure eau, passage de la sté pour entretien chauffe-eau, ou que sais-je)?
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 09 mars 2006 : 19:57:15
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Bonsoir.
Un tableau d'affichage, oui. À condition de l'utiliser.
J'ai cité une copro où la présidente, sans aucun accord de qui que ce soit, a fait poser des tableaux dans chaque hall.
Tableaux jamais utilisés !
Amicalement.
Colette
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 09 mars 2006 : 20:08:35
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Bonsoir,
Mon intention st bien de l'utiliser:
-compte rendu CS
-Reglement interieur et/ou RDC (et les locataires ont le droit d'en prendre connaissance)
-Voir disposition en cas d'incendie.
Mon probleme est que j'ai 2 copros majoritaires au niveau des charges générales et que je sais qu'ils seront contre, alors comment faire ?
D'ailleurs a quelle majorité cela se vote t il ?
Merci |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 09 mars 2006 : 23:19:41
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Yaume,
Si vous savez que vous n'aurez pas la majorité nécessaire pour installer ces tableaux (quelque soit l'article), a quoi bon vouloir faire voter une décision que vous savez d'avance devoir perdre, si ce n'est vous aliéner des copropriétaires qui auraient pu voter dans le sens que vous souhaitiez pour d'autres résolutions ?
Il ne vous restera plus qu'à diffuser par courrier vos notes d'information. Notes que vous tenterez de vous faire rembourser par le syndic au titre de frais de fonctionnement du CS mais à condition qu'un montant global ait été voté. Ce qui pourrait aussi vous être refusé.
Amicalement.
Colette
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 10 mars 2006 : 11:35:33
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Colette pas d'accord avec vous.
En effet je pense qu'il est souhaitable pour yaume de présenter la demande en AG avec plusieurs options et naturellement prix.Le vote sera,peut être, négatif (sauf s'il fait du porte à porte notamment auprès des personnes qui donnent leur pouvoir -c'est ce que suis souvent oubligé de faire mais nous n'avons que 30 logements dont en AG que 2 défaillants chroniques)mais il aura tenté de donner satisfaction (je pense)à un plus grand nombre de copropriétaires que les deux majoritaires |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 10 mars 2006 : 13:43:30
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Bien résumé Felix,
Colette, sur 12 copros , 10 souhaitent un tableau, 2 qui sont majoritaires ont de toutes facon la tendance facheuse de voter contre tous (y compris les comptes) donc ma question est sur ce point qui normalement doit etre voté de maniere générale peut ont le faire voter sur une repartition particuliere en dégagant les 2 copros en question ?
Voyez que la majorité des tantiemes ne correspond pas forvement à la majorité physique. |
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poumpoum
Pilier de forums
416 réponses |
Posté - 10 mars 2006 : 15:53:45
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L'entretien des équipements communs (vmc, porte de garage, etc)un membre du CS est informé et suit les travaux. Les cr dude l'ag sont envoyés en rar par le syndic, les infos du cs par bâtiments se font par le bouche à oreille ! Bon on est 11 par bâtiment et 33 en tout
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 10 mars 2006 : 23:38:06
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Bonsoir.
Citation :
... peut ont le faire voter sur une repartition particuliere en dégagant les 2 copros en question ? ...
Si vous décidez d'exclure tous ceux qui s'opposent à vous, outre le fait que cela est totalement illégal, à la limite dictatorial, ne serait-ce pas plus simple pour vous de poser les tableaux d'affichage sans en référer à qui que ce soit ?
Les opposants ne sont même plus consultés, vous avez résolu votre problème
Colette
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Edité par - colette le 10 mars 2006 23:39:37 |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 11 mars 2006 : 02:11:28
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Arf colette,
'(:
Il y a la loi, les règles, bref la théorie
Et puis la pratique, quand vous avez 2 personnes qui à elles seules détiennent la majorité, et qui vote "CONTRE" en bloc à tous ceux qui peut etre proposé éstimant ne pas faire partie de la copropriété (IL s'agit de 2 commercants), et bien vous faites tous pour essayer de contourner la loi, ca me parait normal.Mais si je ne vous convains pas, je vous invite à venir passer 1 mois chez moi, peut etre pourrez vous vous rendre compte par vous même !
Mais je reformule ma question , au lieu d'imputer ce tableau en charge générale ,ce qui devrait etre le cas , si l'on restait tres carré et pointilleux, peut on le faire passer dans les charges du batiment ou de l'escalier ou il sera installer, en sachant que tous le monde y aura accès ?
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 11 mars 2006 : 11:55:54
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Dans une coproprieté ou je suis bailleur il y a plusieurs batiments
Certaines charges sont communes aux 4 batiments d'autres particulières à chaque immeuble.
Pour vous :
2 commerces 3 batiments: il y a au moins un qui peut installer les tableaux.Il doit bien y avoir des charges particulières à chaque batiment et d'autres communes aux trois ?
Ont ils un accès aux 2 autres cages d'escaliers ?
cordialement
Numero6
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 11 mars 2006 : 12:02:30
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Bonjour,
J'ai un peu mélangé les immeubles de Poupoum et de Yaume
mais le principe doit être le même .
voir la répartition des charges et regarder si toutes les charges sont imputables à tous les coproprio
voir s'ils ont accès à la cage d'escalier ..
Désolé pour la confusion des deux
Cordialement
Buméro 6 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 11 mars 2006 : 14:20:27
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yaume,pour moi tout à fait possible, peut être un peu limite en droit, mais je vous rejoins sur le plan pratique.
En effet on peut remarquer trop souvent,en copropriété, des abus fait par des syndics sans que personne ne dise quoi que ce soit alors dans votre cas si cela donne satisfaction à une large majorité,en nombre,de copropriétaires pourquoi ne pas "utiliser" certaines possibilités.
Si,comme nous,vous avez des majorités et affectations possibles en fonction (voir RC)de l'allée,du bâtiment -façades par ex.-(nous avons en R-de-Chaussée 12 garages pour 30 logements) et des charges générales communes(précédent + parkings notamment si privatifs) vous présentez votre demande avec la majorité-affectation coût la plus normale pour l'aboutissement de ce projet qui,je suppose, ne doit pas être déraisonnable
alors......m.... |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 11 mars 2006 : 15:47:41
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Mais ... de quel montant parlez-vous ???
ca doit pas quand même couter si cher que ca, un tableau d'affichage ? |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 11 mars 2006 : 20:24:40
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Joulia,
Pour un radin, même payé 10 Euros c'est lui planter un couteau dans le coeur
Merci Felix, je pense que je vais opter pour cette solution,
A malin, malin |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 12 mars 2006 : 19:58:04
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Citation :
Initialement entré par yaume
Bonsoir,
Mon intention st bien de l'utiliser:
-compte rendu CS
-Reglement interieur et/ou RDC (et les locataires ont le droit d'en prendre connaissance)-Voir disposition en cas d'incendie.
Mon probleme est que j'ai 2 copros majoritaires au niveau des charges générales et que je sais qu'ils seront contre, alors comment faire ?
D'ailleurs a quelle majorité cela se vote t il ?
Merci
bonsoir.
ces quelques mots,concernant les locataires et leur information,me réjouissent.
dans un autre topic,j'ai lu que c'est dans le RDC que se trouvait indiqué si l'usage des barbecues était autorisé ou pas.
je suis,vous l'avez compris,locataire,et le syndic de notre résidence est si peu efficace,que même les coupures d'eau ou d'électricité pour travaux,ne nous sont jamais signalées.
nous avons un panneau d'affichage de 50cm sur 30cm,fort mal plcé de toutes façons.
il est dans l'entrée principale.
mais presque tous les occupants accèdent à leur appartement en passant par le niveau des garages qui est le niveau "0" puis en prenant l'ascenseur.l'entrée principale est au 1er étage.les BAL sont à l'extérieur des bâtiments. |
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tableau d'affichage ?
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