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Avec bcp de retard, notre 1er AG va avoir lieu. Dans un lottissement avec des immeubles en copro et des maisons en ASL. Le promoteur a remis les clés de L'ASL pour la 1er année au syndic de la copro. C'est ce syndic qui nous convoque pour la 1er AG et l'ordre du jour propose l'election du directeur, l'election du bureau de séance, le choix de l'exercice comptabe et le vote du budget. Dans ce budget, le syndic affiche ses honoraires. Si les proprietaires des maisons (ASL) souhaitent avoir une gestion autonome, sans syndic que faudra-t-il faire à la 1er AG ? Quelle est la majorité requise pour imposer une gestion de l'ASL sans syndic ?
Vous êtes dans une ASL. L'un des bâtiments inscrits dans le périmètre de l'ASL est en copropriété. Il est doté d'un syndic.
Le syndic se propose comme directeur de l'ASL. S'il est désigné, il aura deux chapeaux différents : un chapeau de syndic de l'immeuble en copropriété, un chapeau de directeur de l'ASL
Il faut consulter vos statuts d'ASL et voir si ce sont les copropriétaires de l'immeuble en copropriété qui sont membres de l'ASL ou si, au contraire c'est le syndicat qui est membre.
Une clause des statuts doit préciser si, aux assemblées de l'ASL, les copropriétaires sont représentés par leur syndic ou non.
Il faut voir aussi quelle est la majorité nécessaire pour la désignation du directeur et quelle la majorité théorique entre tous les syndicataires : les propriétaires de maisons ou les copropriétaires.
Vous pourrez ensuite tirer les conclusions de cet examen.
En principe il est préférable que l'ASL ait un directeur autre que le syndic de la copropriété car la majorité des problèmes concernent plus directement les propriétaires de maisons. Mais encore faut-il que vous ayez un candidat aux fonctions de directeur.
Par contre vous pouvez vous rattraper sur la constitution du conseil de gestion qui est un organe capital pour l'ASL. Si le syndicat est membre de l'ASL (et non pas les copropriétaires individuellement), un copropriétaire ne peut pas être membre du conseil de gestion, puisqu'il n'est pas membre de l'ASL.
Merci alors en complement Oui le syndic actuel (nommé par le promoteur) joue le role de directeur de l'ASL jusqu'a la prochaine AG. Car alors un directeur sera nommé à partir de la liste de proprietaires des maisons mais là ou le bas blesse, c'est que les statuts de l'ASL englobe egalement des parking privatifs (qui ont été a qqles exception pres) achetés par des coproprietaires des immeubles... egalement donc candidats aux postes de directeur de ASL des maisons bien qu'ayant qu'un seul parking ...dans l'ASL Sinon au sujet de l'indépendance, comment pratiquement lors de la 1ere AG (organisée par le syndic-directeur ASL-provisoire) demandé à gérer l'ASL sans son aide ? Alors que le bureau de l'ASL n'est pas encore créer ... pour résumer ,si les maisons ne veulent pas être gérer par le syndic de la copro, les statuts permettent de donner les pouvoirs a un directeur d'ASL mais peut-on s'affranchir du syndic juste apres la nomination du directeur de l'ASL au cours de la meme AG ? Merci pour tout Cybain
bonjour, votre cas n'est pas complexe mais embrouillé. je pense que les immeubles en copro font partie de l'ASL pour la gestion des équipements communs à tous. Normalement l 'ASL chapeaute tout les maisons et les immeubles en copro. Alors que le syndic en exercice veuille s'approprier le tout est normal mais contraire à vos intérêts. De toute façon, il ne pourra voir son contrat signé que par le DIRECTEUR de l'ASL.Il faut donc commencer par la créer ensuite déciser si le syndic contre honoraires gérera l'ASL mais attention toujours sous la surveillance des membres syndics ( ne pas confondre le syndic et les memebres syndics qui sont les représentants élus des co-lotis)En aucun cas, un syndic ne peut être DIRECTEUR car le directeur est élu par les membres syndics eux mêmes élus par les co-lotis. Surtout ne vous laissez pas faire. si personne ne veut faire la gestion de l'ASL alors prenez un syndic différent du syndic des copropriétés. bien à vous
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Posté - 27 févr. 2004 : 17:48:54
