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 Posté - 28 janv. 2014 : 20:46:40
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Bonjour, pourriez vous m'expliquer ce que sont les tantièmes généraux et les tantièmes bâtiments.Sur l'AG, il est noté qu'il y a 98305 tantièmes généraux et 91397 tantièmes bâtiment.Quand je reçois mon appel de fonds il est noté comme base 98305 pour les charges communes générales et 90502 pour les charges de chauffage. Je n'y comprend rien.Merci
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
Statut:
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Posté - 28 janv. 2014 : 22:32:48
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citation: Initialement posté par melodieflo
Bonjour, pourriez vous m'expliquer ce que sont les tantièmes généraux et les tantièmes bâtiments.Sur l'AG, il est noté qu'il y a 98305 tantièmes généraux et 91397 tantièmes bâtiment.Quand je reçois mon appel de fonds il est noté comme base 98305 pour les charges communes générales et 90502 pour les charges de chauffage. Je n'y comprend rien.Merci
il faut relire votre réglement de copropriété
les clés de répartition y sont indiquées
concernant votre appel de fonds , il faut vérifier le budget prévisionnel voté en AG :relisezle texte de la résolution et les documents joints à la convocation |
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JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
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Posté - 28 janv. 2014 : 23:26:47
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Les tantièmes généraux, fixés dans le règlement de copropriété, indiquent la valeur relative d' une partie privative par rapport à l' ensemble des valeurs des dites parties.
Généralement exprimés en 1.000, 10.000 ou 100.000e
Ainsi si vous avez 100/1.000e et un autre 200/1.000 celui-ci à un bien ayant une valeur relative du double de votre lot.
Que vous ayez 100/1000e ou 1.000/10.000e ou 10.00/100.000 c'est exactement les mêmes proportions.
Il n' y a pas de décimale, les plus petites valeurs seront donc 1/1000, 1/10.000 ou 1/100.000
Des quotes parts particulières sont établies par le règlement de copropriété pour des charges spéciales : Bâtiments pour lesquels certains lots ne participent pas, tels les parkings ou garages situés en dehors du bâtiment.
Les charges de chauffage collectif font l' objet d' une clés (tantièmes)
particulière en fonction des éléments installés.
Les charges Ascenseur sont réparties suivant le critère de l' utilité relative, ainsi en principe les lots du rez -de-chaussée ne participent pas aux charges. |
Édité par - JB22 le 28 janv. 2014 23:27:50 |
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Posté - 29 janv. 2014 : 07:27:45
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donc dans ce que vous écrivez, les tantièmes généraux comme l'a expliqué jb22, est ce qui vous donne aussi comme possibilité de voix dans une AG et votre valeur vous la retrouvez sur votre acte d'achat et sur l'EDD du RdC.
la différence entre les tantièmes bâtiments et les tantièmes généraux sont effectivement des composants extérieurs aux batiments comme le dit aussi jb22
dans les tantièmes généraux on trouve en général : l'eau commune, peut-être l'électricité commune autre que celle des batiments, les assurances, les honoraires du syndic, ses débours, les frais bancaires et quelques travaux.
dans les tantièmes batiments, on trouve en général l'électricité du batiment (paliers, escaliers, halls), les travaux dans le batiment, le nettoyage, etc...
dans les tantièmes chauffage, on y trouve l'entretien et la consommation de l'énergie
il doit existe aussi une autre clé qui ne vous est pas utile apparemment ou qui n'a pas de frais, c'est celle qui fait la différence entre charges communes et charges batiments ; cela correspond peut-être à un parking ou un garage. |
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Posté - 30 janv. 2014 : 12:29:51
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Merci, je vais essayer de comprendre tout ça. |
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tantièmes généraux et tantièmes bâtiments 
