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 Sujet  |
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allegro_fr
Contributeur débutant
70 message(s)
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 Posté - 12 déc. 2013 : 21:01:05
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Bonsoir,
@Sparte et @sunbird (suite message sur les répartiteurs de chauffage)
J'ai en effet besoin de quelques conseils après une AG tumultueuse.
1) Malgré mon intervention sur l'audit énergétique obligatoire, la réfection de la terrasse a été votée.
Nous sommes quelques-uns à avoir voté contre et notre intention est de nous servir de l'article 33 de la loi du 10 juillet 1965 pour échelonner le paiement des travaux sur 10 ans.
en aviser le syndic par LRAR circonstanciée et motivée. Les copros représentés peuvent-ils en bénéficier également.
Je crois qu'il faut payer un intérêt, pouvez-vous me dire quel est l'indice servant à ce calcul.
2) Chauffage
Aucun compromis n'a été possible.
3) Une dépense de réfection des canalisations des eaux usées avait été réimputée lors de la revision des comptes.
Lors de l'approbation des comptes, le syndic l'a réaffectée en charges communes générales.
Après interrogation de l'entreprise concernée, cette dernière se propose de venir sur place pour expliquer la configuration de l'évacuation des eaux usées qui correspond bien à l'affectation effectuée lors de la révision des comptes.
J'ai voté contre l'approbation des comptes, que puis-je faire ?
- demander au syndic une rencontre avec l'entreprise
- ensuite adresser un courrier demandant la régularisation pour le prochain exercice.
4) Certains copropriétaires ont été particulièrement agressifs et insolents à l'encontre d'un copropriétaire qui faisait des remarques utiles et necessaires pour le bien de la copropriété.
En droit il n'y a rien à faire !
Un courrier à l'adresse du président et du secrétaire de séance est-il judicieux pour signaler ce qui m'apparait inadmissible.
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement
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Édité par - allegro_fr le 12 déc. 2013 21:01:49 |
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JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
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1
Posté - 12 déc. 2013 : 23:05:59
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i-Pour bénéficier de l' article 33 il faut ne pas avoir donné son accord à la décision prise en tant que présent ou représenté ou défaillant (absent).
Le bénéfice de l' article 33 ne concerne que les travaux de l' article 30.
Il ne concerne pas les travaux d' entretien décidés dans le cadre de l' article 24 ni a ceux décidés à l' article 25.
Les copropriétaires sont redevables d' un intérêt au taux légal.
Le taux légal est fixé tous les ans.
Le décret du 27 mars 2013 à fixer celui-ci à 0.04 % pour 2013
Attention à l' article 19 de la loi:
Le syndic peut prendre une hypothèque légale dès que le copropriétaire invoque les dispositions de l' article 33.
Les frais de cette hypothèque sont à la charges du copropriétaire. |
Édité par - JB22 le 13 déc. 2013 09:29:36 |
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 2
Posté - 13 déc. 2013 : 11:39:20
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je confirme les propos de JB22, l'échelonnement sur 10 ans ne concerne que les travaux d'amélioration, d'addition et de transformation. Dans votre cas de réfection de terrasse, on se trouve dans le cas de l'entretien, et il ne peut y avoir d'échelonnement sur 10 ans.
en ce qui concerne les eaux usées, si les comptes sont approuvés il ne peut y avoir un retour en arrière Toutefois, si vous estimez que cette dépense a été mal imputée sur le compte copro (mauvaise clé de répartition par exemple), vous pouvez contester le compte copro, mai il vous faudra prouver que le syndic a tort...
Quant à 'agressivité en cours de séance, il n'y a rien de prévu dans les textes... vous pouvez écrire au président de séance, si cela vous soulage mais cela ne changera rien. Quant à écrire au secrétaire, c'est inutile il n'a pas le rôle de police dans l'AG...
La prochaine fois, essayez peut-être de vous faire désigner "président de séance", ainsi vous pourrez avoir une action directe contre les agressifs... |
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allegro_fr
Contributeur débutant
70 message(s)
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3
Posté - 13 déc. 2013 : 12:18:10
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Bonjour et merci à vous deux
Les travaux de réfection de la toiture terrasse sont bien votés à la majorité de l'article 24...
donc ...c'est "rappé" dommage ! Non pour l'argent mais pour la coalition et l'erreur de refaire la toiture avant de faire l'audit énergétique total auparavant.
Pour les eaux usées l'entreprise, que nous avons contactée, se propose de venir expliquer la configuration du réseau, c'est ce que j'ai dit au syndic. Donc la balle est dans son camp et je lui ai demandé: soit de revoir l'état des dépenses, soit de prévoir une régularisation par extourne pour l'exercice prochain. J'attends sa réponse.
Nous avons un syndic "mou" sans cesse dans le compromis et le pire c'est moi qui suis allée le chercher. je dois assumer mes erreurs !
Je pensais bien qu'il n'y avait pas grand chose à faire concernant l'agressivité de certains, mais je voulais essayer de trouver une solution pour souligner cet état de fait qui n'est pas admissible.
Non je ne me ferai pas désigner comme président de séance, j'ai déjà donné ! J'irai seulement contrôler les comptes car c'est mon point fort et je serai scrutateur pour contrôler le PV avant diffusion.
Et puis, je finirai par ne plus aller à l'AG....
Bon Weekend à vous |
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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4
Posté - 13 déc. 2013 : 20:01:11
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Désolé Allegro, j'arrive trop tard.
Rambouillet et JB22 ont déjà tout dit
Merci chers camarades, cela me reposera après une longue journée |
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allegro_fr
Contributeur débutant
70 message(s)
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5
 Posté - 13 déc. 2013 : 21:03:15
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citation: Initialement posté par sparteDésolé Allegro, j'arrive trop tard. Rambouillet et JB22 ont déjà tout dit Merci chers camarades, cela me reposera après une longue journée
Bonsoir Sparte, avant le repos je voulais indiquer que je pense avoir trouver un argument pour la terrasse, non pas pour l'éviter, mais pour convaincre "nos amis" de ne pas précipiter "le mouvement", car ils ne voulaient pas subir le taux de tva à 10%
je cite :
"Pour les travaux de rénovation thermique des logements le taux de tva qui devait passer à 10% passe à 5.5% au 1er janvier 2014" donc nous sommes concernés pour la terrasse puisque nous faisons une isolation. |
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
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6
Posté - 13 déc. 2013 : 22:12:22
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Pour votre info, à toutes fins utiles, sans avoir eu encore le temps d'avoir pu décortiquer toutes les données, je vous présente, donc façon brute, ce que notre syndic vient de nous répondre au sujet de travaux d'étanchéité de notre toit terrasse :
"Le texte publié le 28.11.2013 Direction de l’information légale et administrative (premier ministre) mentionne :
« Sous réserve que l’amendement à la loi de finances actuellement en discussion soit voté, pour une cde passée auprès d’un artisan en 2013 au titre de travaux relevant du taux de 7 % et éxécutée avant le 1er mars 2014, resteraient sousmis au taux de 7 % »
Mais aussi :
« devis signé et acompte de 30 % versé en 2013, travaux achevés avant le 1er mars 2014 => 7% »
« devis signé, mais pas d’acompte de 30 % versé en 2013, travaux achevés avant le 1er mars 2014 => 10 % »
« devis signé et acompte de 30 % versé en 2013, travaux achevés après le 1er mars 2014 => 10 % (sauf acpte versé en 2013 à 7 %) »
Problème 01/
c’est que personne n’a la maitrise des lois applicables en matières de fiscalité de l’état… tout le monde va subir ces augmentations le tout c’est de faire au mieux… Ainsi nous allons faire le nécessaire au niveau des acomptes pour déjà gagner cela… et prendre toutes dispositions avec X (l'entreprise travaux) pour être prêt si l’OPAH ne valide pas le dossier Y (nous)
Problème 02/
Si nous n’avions pas tenté un dossier subvention…. Peut être cela n’aurait pas été compris non plus… et on aurait très bien put nous le reprocher… Il est vrai que nous ne maitrisons pas non plus le fonctionnement de la machine administrative de l’OPAH…
En tout état de cause, aucune solution idéale pour nous aujourd’hui ; d’un sens ou d’un autre… il y aura encore matière à mécontentement…
Sauf d’arrêter tout auprès de l’OPAH et d’activer la X pour terminer avant le 1er mars 2014."
(nous sommes dans un cas où des travaux d'étanchéités -comprenant la pose d'une couche d'isolation- ont été votés et déjà approvisionnés, devant débuter (selon décision d'AG du début d'année) aujourd'hui (à une vache près), et dans l'attente d'un rendu de résultat d'une expertise énergétique (financée par la région Picardie) devant déterminer si nous aurions droit à quelques subventions...) |
Édité par - Stéphane le 13 déc. 2013 22:13:21 |
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Posté - 14 déc. 2013 : 09:46:30
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citation: Pour les travaux de rénovation thermique des logements le taux de tva qui devait passer à 10% passe à 5.5% au 1er janvier 2014" donc nous sommes concernés pour la terrasse puisque nous faisons une isolation.
attention, car ceci concernerait des travaux d'une certaine qualité ou performance.... |
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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8
Posté - 14 déc. 2013 : 11:46:53
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En effet Rambouillet, notre ami Allegro ne doit pas aller trop vite en besogne.
La réfection proprement dite de l'étanchéité sera soumise à une TVA de 10% (sauf cas précisés dans le post de Stéphane).
A mon sens seule la fourniture de l'isolant pourrait éventuellement bénéficier d'une TVA réduite.
Il faudrait voir avec l'Ademe et/ou les impôts. |
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Sunbird
Pilier de forums
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9
 Posté - 14 déc. 2013 : 13:54:48
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Malheureusement nous sommes une fois de plus dans la difficulté de ce type de dossier.
Il est surprenant de voir le manque d'information. Vous isolez les terrasses, pourquoi pas, maintenant que faites vous des certificats d'économie d'énergie, qui les récupère?
Je ne comprends pas pourquoi les syndics informent si peu sur ce sujet.
Concernant cette résolution et cette AG il faut voir si il n'y a pas une erreur de forme, date de convocation, mandat du syndic, élection du président....
Après c'est toujours compliqué d'intervenir après, et comme il faut un avocat cela coute un peu. Si vous pouvez assigner à plusieurs cela divisera la note.
Demander lorsqu'il sera diffusé l'ensemble des annexes du PV ce qui vous permettra d'avoir tous les coordonnées des copropriétaires et de les contacter.
Préparer vos arrières en allant voir les propriétaires, et en visant le conseil syndical. |
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allegro_fr
Contributeur débutant
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10
Posté - 14 déc. 2013 : 17:00:28
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@tous,
c'est à peu près la même galère que Stéphane, c'est en effet une réfection de terrasse avec isolation, c'est à l'étude depuis 3 ans et comme nous n'avons pas d'infiltrations nous aurions pu différer le vote de la semaine dernière. J'ai le devis, en gros l'isolation correspond à 1/3 du devis.
Stéphane soulève le problème des subventions, j'y ai pensé en voyant certains articles.
J'ai aussi téléchargé la brochure de l'audit énergétique de "Planète Copropriété" c'est un travail colossal qui devrait être fait par le CS car les syndics ne vont pas passer leur temps
là -dessus. Il faut voir avec l'Ademe pour obtenir un cahier des charges sérieux.
C'est pourquoi je trouvais plus judicieux de refaire un audit efficace et reprendre tout à zéro.
@Rambouillet, c'est bien pourquoi il faut approfondir les besoins en isolation, or je sais que notre terrasse l'est peu, le devis prévoit d'arracher l'existant.
@Sparte - pas seulement les fournitures d'isolation, la main d’œuvre également !
@Sunbird - Il est surprenant de voir le manque d'information. Vous isolez les terrasses, pourquoi pas, maintenant que faites vous des certificats d'économie d'énergie, qui les récupère? dîtes-vous ! A plus forte raison, il faut faire les travaux en tenant compte de ce nouveau paramètre énergétique.
Sans généraliser, les syndics sont nuls ou n'ont pas le temps d'approfondir.
Engager une procédure est impensable , nous sommes 2 à nous poser des questions, pour le reste il y a un total blocage. Donc il faut essayer, en avançant des éléments concrets, de convaincre déjà le syndic et les plus intelligents...
autrement : inch allah ! |
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Sunbird
Pilier de forums
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11
Posté - 14 déc. 2013 : 18:15:55
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Malheureusement je trouve clairement un manque d'information et de formation des syndics.
Depuis le Grenelle 2, tout le monde était informé, il manquait que le décret.
Nous connaissons les difficultés sur les normes ascenseurs, et le comportement des ascensoristes sur le sujet (vous voyez je ne parle pas des syndics ;-) ), avec les audits énergétiques et leurs conséquences, j'ai bien peur que les années qui viennent vont être difficile.
Entre les ouvrants, les ITE, les terrasses, les chaufferies, la mise en place de VMC les budgets vont exploser.
Les audits demandent une grosse implication du conseil syndical. Si on veut le faire sérieusement, il faut déjà faire une présélection des sociétés, ensuite faire passer le vote en AG. Après travailler avec tous sur ce dossier, passer avec un BE. Tout cela prend bien 2 ans, nous serons donc en 2016....
Surprenant que rien ne bouge pour l'instant.
J'étais dans une copropriété de 300 lots, chacun continue à travailler à l'ancienne, l'année dernière ils ont changé les chaudières (aucune étude de faite), cette année on rajoute une couche d'équilibrage des colonnes (aucune étude), l'année prochaine on refait les terrasse avec isolation...
Bien entendu tout cela est fait dans la plus grande opacité. Les certificats d'économie d'énergie personne ne sait où ils sont. Les nouvelles chaudières à condensation ne condense rien donc ne servent à rien.
Tous le monde est content, on a une nouvelle chaudière mais rien n'est optimisé et elle consomme autant que l'ancienne. |
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allegro_fr
Contributeur débutant
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12
Posté - 14 déc. 2013 : 20:38:05
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citation: Initialement posté par Sunbird
Malheureusement je trouve clairement un manque d'information et de formation des syndics.
Depuis le Grenelle 2, tout le monde était informé, il manquait que le décret.
Nous connaissons les difficultés sur les normes ascenseurs, et le comportement des ascensoristes sur le sujet (vous voyez je ne parle pas des syndics ;-) ), avec les audits énergétiques et leurs conséquences, j'ai bien peur que les années qui viennent vont être difficile.
Entre les ouvrants, les ITE, les terrasses, les chaufferies, la mise en place de VMC les budgets vont exploser.
Les audits demandent une grosse implication du conseil syndical. Si on veut le faire sérieusement, il faut déjà faire une présélection des sociétés, ensuite faire passer le vote en AG. Après travailler avec tous sur ce dossier, passer avec un BE. Tout cela prend bien 2 ans, nous serons donc en 2016....
Surprenant que rien ne bouge pour l'instant.
J'étais dans une copropriété de 300 lots, chacun continue à travailler à l'ancienne, l'année dernière ils ont changé les chaudières (aucune étude de faite), cette année on rajoute une couche d'équilibrage des colonnes (aucune étude), l'année prochaine on refait les terrasse avec isolation...
Bien entendu tout cela est fait dans la plus grande opacité. Les certificats d'économie d'énergie personne ne sait où ils sont. Les nouvelles chaudières à condensation ne condense rien donc ne servent à rien.
Tous le monde est content, on a une nouvelle chaudière mais rien n'est optimisé et elle consomme autant que l'ancienne.
Je n'aurais pas dit mieux et c'est exactement cela !
Syndics nuls...copros incapables de se mettre autour d'une table pour discuter ! c'est le monde du chacun pour soit. Vous êtes optimiste en disant que cela va durer 2 ans, je dirais plutôt 5 ans
Pour les ascenseurs , par rapport aux autres cages d'escalier qui ont tout fait en 2008 parce que l'ascensoriste le conseillait, j'ai tenu bon 5 ans ...le résultat c'est que je ne me fait pas que des amis. |
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Stéphane
Contributeur vétéran
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13
Posté - 07 janv. 2014 : 10:49:31
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allegro_fr
Contributeur débutant
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14
Posté - 07 janv. 2014 : 14:04:39
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Merci Stéphane - rappel qui n'est pas inutile car souvent les travaux sont à cheval sur 2013/2014 pour cause de retard des entreprises et cette année avec le mauvais temps ce n'est pas simple. |
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