| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
 Posté - 23 févr. 2009 : 21:57:49
|
|
Bonjour petite question; un commerce viens de vendre et racheté par un autre, si ce commerce ne plait pas aux coproprietaires que peuvent-ils faire?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 22:18:50
|
La question n'est pas que le commerce plaise ou ne plaise pas.
Il faut voir ce qui est dit dans le règlement de copropriété concernant l'usage commercial des locaux. Si la nouvelle activité ne contrevient pas au R.C. les copropriétaires ne peuvent rien faire. |
Signaler un abus  |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 févr. 2009 : 08:48:15
|
Citation :
Initialement posté par jdgdab
Bonjour petite question; un commerce viens de vendre et racheté par un autre, si ce commerce ne plait pas aux coproprietaires que peuvent-ils faire?
et bien ils déménagent...
et la liberté d'entreprendre ?
commencez par relire votre réglement de copropriété ....... |
| Signaler un abus |
|
|
jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 15 mars 2009 : 02:41:11
|
| j'ai relu le RC et rien n'interdit la mise en place de ce commerce, comme je l'ai signalé lors de la réunion de vérification des comptes, seul un probleme d'odeur peut faire arréter le dit commerce. |
| Signaler un abus |
|
|
rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 15 mars 2009 : 08:34:05
|
à propos des odeurs, vous ne pouvez rien faire à priori, si ce n'est à ce que 2 ou 3 membres du CS et/ou syndic le rencontre et évoque ce sujet avec lui à titre préventif.
Attention "le", c'est normalement le propio/bailleur du lot, mais rencontrer le locataire ne peut pas nuire. le dialogue à priori est toujours un avantage.
Il faut y aller à deux (question témoignage) et si nécessaire le CS via le syndic fait un courrier de confirmation des propos.
Agir avant est moins cher qu'aller en justice (citation de rambouillet  ) |
| Signaler un abus |
|
|
jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 22 mars 2009 : 18:38:42
|
sujet clos pour le momment le dit commerce ne sera pas un KEBAB, j'ai parlé avec le proprio actuel qui me l'a confirmé il rigole bien de la rumeur qui court.
Je vous tiens au courant des suites merci |
| Signaler un abus |
|
|
rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 22 mars 2009 : 18:58:30
|
| comme quoi, il n'y a rien de mieux que le dialogue ... |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Nouveau commerce
Forum fermé
