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Auteur
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XtOf.fr
Contributeur vétéran

132 réponses

Posté - 25 févr. 2007 :  00:11:03  Voir le profil
Bonsoir,

J'aimerais savoir si quelqu'un s'est essayé à la rédaction de l'Annexe 1 (Etat financier après répartition)

Si oui, êtes-vous arrivé à faire en sorte que Total I+II à gauche soit égal à total I+II à droite ? J'ai lu cette règle sur le site de JPM.

Moi j'ai passé la journée à revérifier chaque compte et je ne comprend toujours pas la logique de ce ##~~@@! de tableau

Par exemple, j'ai une trésorerie moins importante en 2006 par rapport à 2005 parce que nous avons engagé pas mal de travaux (déjà financé en 512 depuis longtemps) ... c'est plutôt simple.

L'ensemble des travaux ont été payés au cours de l'exercice 2006, les solde des fournisseurs n'est pas affecté par eux.

Et comme on indique pas les achats dans ce tableau, justifier la différence d'une année sur l'autre devient particulièrement ardu.

Je me suis apperçu que logiciel logia n'imprime carrement pas le total général... Peut-être qu'ils ont fini par abandonner eux aussi

Merci pour votre réponse.

*** Modération ***
Sujet déplacé du forum "Coproprietaires - Syndics bénévoles ou coopératifs"

Edité par - clemouel le 25 févr. 2007 09:09:49
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 25 févr. 2007 :  11:01:03  Voir le profil  Voir la page de JPM


J'ai reproduit effectivement la règle que l'on trouve dans les textes du régime, au sujet de l'annexe 1.

Une précision : l'égalité joue distinctement pour l'exercice précédent (2005), d'une part, pour l'exercice clos (2006), d'autre part. Il ne faut chercher à obtenir un total identique pour les quatre colonnes Il suffit d'avoir :

....2286...9354...2286...9354

Il n'y a pas à justifier le différence d'une année sur l'autre.

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XtOf.fr
Contributeur vétéran

132 réponses

Posté - 25 févr. 2007 :  11:18:25  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par JPM



J'ai reproduit effectivement la règle que l'on trouve dans les textes du régime, au sujet de l'annexe 1.

Une précision : l'égalité joue distinctement pour l'exercice précédent (2005), d'une part, pour l'exercice clos (2006), d'autre part. Il ne faut chercher à obtenir un total identique pour les quatre colonnes Il suffit d'avoir :

....2286...9354...2286...9354

Il n'y a pas à justifier le différence d'une année sur l'autre.





Ouf! c'est un peu plus clair, merci JPM

Sur 2006-2007, les écarts sont beaucoup moins importants car j'ai utilisé le principe de la partie-double.

Autres questions :

- pour le compte de tiers 40 fournisseurs, doit-on prendre le solde du compte au 31/12/2006 y compris ceux qui n'ont toujours pas été soldés à cette date ?

Ou bien ceux qui ont été ventilé pendant la période ?

- Le fonds de roulement apparaît dans le compte 1031 et aussi dans le compte 45 Excédents versés... est-ce normal ?
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 25 févr. 2007 :  11:28:53  Voir le profil  Voir la page de JPM


Si vous établissez l'annexe 1 à la date du 31/12/2006, vous prenez, pour tous les comptes, les soldes tels qu'ils se présentent à cette date.

Pour les fournisseurs : les comptes de ceux qui ont été intégralement payés en cours d'exercice sont à 0. Il n'y a de soldes que pour les fournisseurs créanciers. A noter qu'il ne peut pas y avoir de comptes fournisseurs débiteurs.

En présence d'un compte fournisseus débiteur : ou bien il y a une erreur (il faut la rechercher), ou bien c'est un acompte à la commande (il faut le passer en 409).

N'oubliez pas que l'annexe 1 est une balance et pas un journal. C'est une photographie de la situation à sa date.

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XtOf.fr
Contributeur vétéran

132 réponses

Posté - 10 mars 2007 :  10:23:52  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par JPM



Si vous établissez l'annexe 1 à la date du 31/12/2006, vous prenez, pour tous les comptes, les soldes tels qu'ils se présentent à cette date.

Pour les fournisseurs : les comptes de ceux qui ont été intégralement payés en cours d'exercice sont à 0. Il n'y a de soldes que pour les fournisseurs créanciers. A noter qu'il ne peut pas y avoir de comptes fournisseurs débiteurs.

En présence d'un compte fournisseus débiteur : ou bien il y a une erreur (il faut la rechercher), ou bien c'est un acompte à la commande (il faut le passer en 409).

N'oubliez pas que l'annexe 1 est une balance et pas un journal. C'est une photographie de la situation à sa date.





Bonjour JPM,

Nous possèdons toujours un fonds de roulement qui est présent en compte 1031.

Est-ce que cette somme, qui est due au copropriétaires, doit aussi figurer dans la rubrique 45 excédent versés ?

Merci pour votre réponse.
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 10 mars 2007 :  12:20:02  Voir le profil
De JPM
". A noter qu'il ne peut pas y avoir de comptes fournisseurs débiteurs."
"En présence d'un compte fournisseus débiteur : ou bien il y a une erreur (il faut la rechercher), ou bien c'est un acompte à la commande (il faut le passer en 409)."


Il peut très bien y avoir des soldes débiteurs de Fournisseurs, il peut certes s'agir d'une erreur, double règlement d'une facture par exemple, il n'en reste pas moins que les soldes existent et qu'ils doivent figurer dans l'annexe 1, si la régularisation n'a été effectuée avant la clôture de l'exercice.


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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 10 mars 2007 :  12:57:42  Voir le profil  Voir la page de JPM


L'observation de JB 22 est inexacte.

Si un fournisseur a été réglé deux fois, le syndicat est créancier à concurrence du second réglement. Le compte du fournisseur doit être régularisé dès constatation de l'erreur : crédit du compte fournisseur par le débit du 461-débiteurs divers (et surtout pas du 409)

De cette manière le compte fournisseurs est régularisé et il faut suivre le paiement effectif de la créance.

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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 10 mars 2007 :  21:04:20  Voir le profil  Voir la page de JPM


Pour Xtof.fr : Non ! La réserve de trésorerie est neutre dans la procédure de répartition des charges.

On ne tient compte pour détermner les excédents ou insuffisances que des " provisions sur charges courantes " appelées trimestriellement.



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marcy
Pilier de forums

375 réponses

Posté - 12 mars 2007 :  21:10:09  Voir le profil

Bonsoir,je pense que certains syndic font une comptabilité différente.
JPM pouvez-vous répondre à la question suivante:

Arrêt de la comptabilité normalement au 31/12 de l'année.

Exemple: en banque créditeur de 3000,00€ au 31/12/2006
1500,00€ de chèque non débités (donc débits sur 2007).

Situation année 2006, je dois voir dans le document "situation au début de l'exercice 2006 le montant de: 3000,00€ ou 1500,00€.
Je pense que le compte bancaire de la copro est identique à notre compte bancaire je dois retrouver les 3000,00€ de fin décembre puisque les chèques non débitées le seront en 2007, mais la comptable du syndic me dit que c'est normal? mais ne me l' explique pas.
Merci d'éclairer ma lanterne.

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XtOf.fr
Contributeur vétéran

132 réponses

Posté - 12 mars 2007 :  22:02:58  Voir le profil
Cher JPM, vous me sauvez la vie encore une fois.

Il me reste un dernier point obscure :

J'ai fait mes appels 1er Trimestre 2007 le 15 décembre 2006 et certains copropriétaires m'ont payé avant le 1er janvier 2007.

Donc, au 31/12/2006, en banque, j'ai encaissé 751,84 euros au titre de l'exercice 2007.

Faut-il passer une écriture spéciale ? Si oui laquelle ?

Merci.
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 12 mars 2007 :  23:18:35  Voir le profil  Voir la page de JPM


Pour Marcy :

Un décaissement est enregistré dans la comptabilité à la date d'établissement du chèque, qui est présumée être aussi celle de son expédition au destinataire.

Si vous établissez un chèque de 100 € au fournisseur Dupont le 20 décembre 2006 vous passez 100 au crédit de la banque et au débit du 401 Dupont à cette date. Peu importe la date à laquelle Dupont remet le chèque à sa banque.

La seule question est de savoir si le débit du chèque apparaîtra sur le relevé bancaire du syndicat arrêté au 31 décembre 2006. S'il apparait, vous pointez sur le relevé bancaire et sur le compte 512. Tout est OK.

Si le chèque n'apparait pas débité sur le relevé bancaire, vous devez le passer en rapprochement pour pouvoir vérifier l'exactitude de la concordance entre la banque et la comptabilité.

Dans votre exemple, dans la comptabilité du syndicat, le compte 512 est à 1500 au 31 décembre 2006 et on devra le retrouver au même montant au 1er janvier 2007. Le relevé de la banque sera peut être à 3000 encore. Le rapporchement est donc :

Solde trésorerie syndicat....1500
Chèque n° nnn non débité...1500
Solde relevé bancaire.................3000

Totaux...........................3000...3000


Sur ce point, tous les syndics pratiquent de la même manière car il n'y a vraiment pas d'autre solution Vous ne pouvez pas faire un chèque et l'enregistrer en comptabilité à la date de son débit en banque. Une bonne raison juridique est que le tireur perd la propriété de la provision attachée au chèque quand il le remet (ou l'expédie) au destinataire. Donc il est appauvri à ce même instant, ce qui doit être constaté dans la comptabilité.

Pour XtOf : sauver la vie est peut-être un grand mot ?

Il faut surtout que la trace de votre " appel de fonds ", n'apparaisse pas dans la comptabilité de 2006. On ne doit la trouver qu'à la date du 1er janvier dans la comptabilité de 2007.

Vous avez encaissé deux ou trois chéques à ce titre en 2006 ?
Il y a bien un compte 487 (produits encaissés d'avance). A mon avis il est destiné aux produits externes (loyer d'une partie commune). Vous pouvez toujours l'utiliser :
à l'encaissement : le montant passe au débit de la banque par le crédit du 487.
puis le 2 janvier () 2007, vous créditez le 450 nn du copropriétaire par le débit du 487.

Mais vous pouvez aussi passer en 2006 le débit de la banque par le crédit du 450 nn du copropriétaire. Son compte sera créditeur au 31 décembre 2006 car vous n'aurez pas encore passé l'appel de fonds

On vous dira aussi que vous pouvez mettre le chèque dans un coffre et ne le remettre en banque que le 2 janvier 2007 . Ce n'est pas une technique orthodoxe mais pour un chèque reçu le 28 décembre, c'est admissible.





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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 13 mars 2007 :  00:00:31  Voir le profil
De JPM
"L'observation de JB 22 est inexacte."

Le compte 409 est prévu dans l'arrêté du 14 mars 2005, son utilisation est donc licite.
Elle peut résulter d'une erreur à la suite d'un double règlement mais aussi également d'un avoir obtenu sur une facture payée, il n'y a rien à régulariser, sinon obtenir le règlement de cet avoir.
Débiteur ou créditeur un "fournisseur" reste un "fournisseur".

Certes sur l'annexe 1 on ne trouve pas mention de compte Fournisseur
coté débit, mais ce n'est pas la seule omission et il est admis que la liste des comptes figurant dans l'annexe n'est pas limitative.
On peut également envisager de mettre la somme des comptes fournisseurs débiteurs avec un signe "-" comme il est prévu pour le compte de banque.(et pourtant le découvert n'est pas autorisé! mais cela peut arriver le plus simplement du monde, il peut s'agir d'un retour tardif d'un chèque, de copropriétaire, impayé.)
Je crois que le plus important c'est que l'information aux copropriétaires soit exacte. L'application du (des) plan comptable général ne c'est pas fait en un jour, il en sera de même pour le plan comptable applicable aux copropriétés.
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marcy
Pilier de forums

375 réponses

Posté - 13 mars 2007 :  10:27:38  Voir le profil
Merci JPM pour votre réponse rapide, pour le rapprochement c'est ok mais je ne comprends pas la chose suivante:
Si le solde en banque est créditeur de 3000,00€ au 31/12/2005 dans le grand livre au poste banque et avant tous débits je devrais retrouver en 1ère ligne en 2006 "solde antérieur 3000,00€" puisque c'est au départ de cette somme que nous allons avoir les crédits et débits.
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 13 mars 2007 :  10:31:23  Voir le profil  Voir la page de JPM


L'arrêté du 14 mars 2005 précise que le compte 409 enregistre les avances et acomptes versés sur commande.

On ne sait pas quelle différence il y a entre avances et acomptes mais une chose certaine est qu'on ne doit y trouver que des acomptes à la commande

Il en résulte logiquement que le compte 409 ne doit jamais présenter une position créditrice.
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