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poum
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 Posté - 21 févr. 2009 : 21:56:30
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Bonsoir
Dans la revue micro hebdo du 19 février 09, Me Bensoussan écrit que les décrets d application de la LME sur le "très haut débit" sont parus le 16 janvier 09. Désormais le propriétaire d'un immeuble ne pourra plus s'opposer au raccordement d'un occupant aut THD, sauf pour motifs sérieux et légitimes.
Le titre exact de l'article est : très haut débit : la fibre optique dans toutes les copropriétés
Comment cela va se passer dans les copro non équipées en fibre optique ?
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Edité par - poum le 22 févr. 2009 16:37:27 |
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rambouillet
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888 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 08:52:17
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effectivement 3 décret sont sortis à cette date :
l'un dit que tout occupant a droit à un cablage optique dans son logement
le second donne les grande lignes d'une convention à signer entre syndicats et opérateurs, à savoir :
* un accord obligatoire avant tout cablage
* pose et entretien aux frais de l'installateur
* respect de l'esthétique de l'immeuble
* les cables posés pourront etre utilisés par d'autres opérateurs
* les travaux décrits dans l'accord doivent être achevés sous 6 mois après la signature
le troisième : cablage dans les immeubles neufs à compter des permis du 1/1/2010.
Dons dans les copros non équipés, passer en AG une résolution pour autoriser le projet d'un opérateur (mais attendre ce projet). Signer au mini la convention type. Attention aux contraintes non précisées dans les décrets : éventuellement positionnement du matériel dans un local fermé et accès à l'immeuble. La demande peut venir d'un occupant, mais toujours accord de l'AG.
Attention aux jurisprudences à venir : peut-on refuser (voir antenne satellite individuel...) |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 16:33:40
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Est ce que le câblage en fibre de verre d'une résidence implique un contrat internet avec un opérateur exclusif ?
La pose et l'entretien sont aux frais de l'installateur toutefois dans ma résidence qui est câblée, le syndic de copropriétaire a un contrat pour un abonnement câble TV.
Et cet abonnement qui dispense la copropriété d'avoir des antennes extérieures me semble onéreux : 4672 € pour 3 bâtiments pour chaque année.
Et en plus sans avoir les chaînes de la TNT.
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LeNabot
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13018 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 16:46:58
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Citation :
Initialement posté par poum
Et cet abonnement qui dispense la copropriété d'avoir des antennes extérieures me semble onéreux : 4672 € pour 3 bâtiments pour chaque année.
Et en plus sans avoir les chaînes de la TNT.
Il est clair que vous vous êtes fait avoir en beauté. De plus la TNT peut se capter avec une simple antenne en rateau. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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rambouillet
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888 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 17:22:53
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ce n'est pas le syndic qui a l'abonnement, mais le syndicat des copropriétaires.
Normalement, ce ne devrait pas être au syndicat de payer, mais à chaque copro directement auprès du fournisseur d'accés sur la fibre optique. |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 17:41:07
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Citation :
Initialement posté par LeNabot
Citation :
Initialement posté par poum
Et cet abonnement qui dispense la copropriété d'avoir des antennes extérieures me semble onéreux : 4672 € pour 3 bâtiments pour chaque année.
Et en plus sans avoir les chaînes de la TNT.
Il est clair que vous vous êtes fait avoir en beauté. De plus la TNT peut se capter avec une simple antenne en rateau.
J'avais cette impression et l'an dernier j'avais donc proposé la résiliation du contrat d'abonnement au réseau câble numericable.
le syndic a porté cette résolution à l'ordre du jour de la dernière AG mais la majorité nécessaire pour résilier le contrat se fait à l'article 26. La majorité n'étant pas atteinte on continue avec ce contrat. En plus il me semble que l'abonnement est pour 2 ans  .
Toutefois numericable proposerait au résident qui en ferait la demande, un décodeur pour la TNT, sans abonnement à payer mais avec une caution.
A titre de comparaison nous avions 2 devis pour installer 1 antenne collective par bâtiment, soit 3 antennes :
1° devis = 4672 € (pour les 3 bâtiments)
2 ème devis = 1153 € par bâtiment
Je me demande quand même s'il n'y aurait pas d'inconvénients cachés à résilier un tel contrat ?
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Edité par - poum le 22 févr. 2009 17:49:00 |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 17:46:30
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Citation :
Initialement posté par rambouillet
ce n'est pas le syndic qui a l'abonnement, mais le syndicat des copropriétaires.
Normalement, ce ne devrait pas être au syndicat de payer, mais à chaque copro directement auprès du fournisseur d'accés sur la fibre optique.
C'est vrai que c'est le syndicat des copropriétaires qui a le contrat avec numericable (de l'inconvénient des abréviations). Au début c'était France Telecom Cable puis Numericable.
Je me demande quand même si dans une copropriété cablée un résident pourrait avoir un contrat internet haut débit avec un fournisseur d'accès (par exemple Free) et un autre résident avec un autre fournisseur d'accès (par exemple Orange)
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LeNabot
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13018 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 18:08:52
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Citation :
Initialement posté par poum
A titre de comparaison nous avions 2 devis pour installer 1 antenne collective par bâtiment, soit 3 antennes :
1° devis = 4672 € (pour les 3 bâtiments)
2 ème devis = 1153 € par bâtiment
A titre de comparaison, ça arrose combien d'appartement ?
A titre d'exemple, ma copropriété a été fibrée (la véritable fibre, pas du coaxial) par Orange. Aucune charge, mais chaque appartement a le loisir de s'y abonner (environ 45 euros par mois). Pour l'instant bide complet. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 22 févr. 2009 18:09:45 |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 18:52:51
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Citation :
Initialement posté par LeNabot
Citation :
Initialement posté par poum
A titre de comparaison nous avions 2 devis pour installer 1 antenne collective par bâtiment, soit 3 antennes :
1° devis = 4672 € (pour les 3 bâtiments)
2 ème devis = 1153 € par bâtiment
A titre de comparaison, ça arrose combien d'appartement ?
A titre d'exemple, ma copropriété a été fibrée (la véritable fibre, pas du coaxial) par Orange. Aucune charge, mais chaque appartement a le loisir de s'y abonner (environ 45 euros par mois). Pour l'instant bide complet.
La résidence se compose de 3 bâtiments avec 115 appartements au total soit à peu près 40 apparts par bâtiments.
Je ne sais pas si le câblage (effectué lors de la construction il y a 10 ans) est de la fibre ou bien du coaxial.
Je viens d'être pris d'un doute :
Numéricable propose un décodeur sans abonnement mais avec caution pour chaque résident qui en ferait la demande ait accès à la TNT. Est ce que Numéricable ne pourrait pas installer un système pour que tous les résidents aient accès à la TNT sans avoir à en faire la démarche ?
Le but inavoué de Numéricable serait de démarcher chaque résident qui ferait la demande du décodeur auprès de son service...
Là je suis peut être un peu parano  !
45 € c'est un peu cher... |
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rambouillet
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888 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 19:20:36
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vérifier bien votre intallation numericable.
En effet, souvent ils utilisent la fibre optique qui se trouve dans la rue et la transforme en coaxial dans l'immeuble, ce qui fait que vous n'avez pas du tout la puissance et la vitesse de la fibre optique.
Et dans ce cas, vous etes dans la configuration de l'ADSL classique que vous trouvez faciement à moins de 30 € mois.
A mon avis, remontez un dossier pour la prochaine AG avant l'éché"ance en mettant bien en évidence l'es aspects techniques (vitesse ...) et financiers (passage par un FAI classisque)
Ne seriez vous pas en zone dégroupée de certains FAI ? |
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LeNabot
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13018 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 19:42:06
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Citation :
Initialement posté par poum
Je ne sais pas si le câblage (effectué lors de la construction il y a 10 ans) est de la fibre ou bien du coaxial.
Si c'est il y a 10 ans, c'est du coaxial. Du moins dans votre immeuble. Votre histoire coute quand même 40 euros par an et par appartement. C'est hors de prix, pour recevoir des chaines dites "gratuites".
Pour la fibre optique, il est urgent d'attendre. Dans mon cas, Orange a installé la fibre, mais personne n'est abonné. Notre copropriété a été trop vite. L'ADSL est largement suffisant.
Quant à Numéricable, il faut s'en méfier, le service est ultra lamentable pour le net. (consulter les forums sur grenouille par exemple). |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 20:43:15
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Il faut savoir que chez Numéricâble on est malin:
il n'est pas question de faire payer le service antenne qui est légalement gratuit. Numéricâble facture donc aux copropriétés qui sont sous sa coupe (merci au promoteur) l'entretien de son réseau. C'est pourquoi normalement, même si la facture de Numéricâble se fait au lot, le paiement devrait se faire aux tantièmes de charges.
Numéricâble a choisi pour la TNT une technologie spéciale afin de pouvoir le facturer à part, sous forme d'une "caution".
Vous pouvez avoir l'internet par un autre fournisseur, vous continuerez à payer l'entretien du réseau câblé.
Et vous vous ferez sûrement imposer pour la fibre optique la technologie de Numéricâble, technologie qui n'est pas la meilleure, paraît-il.
La direction générale des fraudes est impuissante devant les pratiques "commerciales" de Numéricâble.
L'antenne rateau me paraît une bonne idée.
Je ne peux croire qu'il faille la majorité de l'article 26 pour résilier un abonnement à Numéricâble. |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 20:56:00
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Citation :
Numéricâble facture donc aux copropriétés qui sont sous sa coupe (merci au promoteur)
Dans certain cas le promoteur n'y est pour rien "France Telecom " a vendu son réseau cable à numericable il y a quelques années...c'est le cas dans ma copropriété et le contrat est de dix ans....
Citation :
Toutefois numericable proposerait au résident qui en ferait la demande, un décodeur pour la TNT, sans abonnement à payer mais avec une caution.
c'est pratiquement partout le cas avec Numéricable. (70/75 €uros)
Citation :
Si c'est il y a 10 ans, c'est du coaxial. Du moins dans votre immeuble. Votre histoire coute quand même 40 euros par an et par appartement. C'est hors de prix, pour recevoir des chaines dites "gratuites".
Chez moi 37 Euros pour l'abonnement d'un an * 20 appartements
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Numéro 6 
Le guide juridique
Calcul du Loyer
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Edité par - Numero6 le 22 févr. 2009 21:01:44 |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 22:15:08
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Citation :
A mon avis, remontez un dossier pour la prochaine AG avant l'éché"ance en mettant bien en évidence l'es aspects techniques (vitesse ...) et financiers (passage par un FAI classisque)
Je pense que je vais reproposer au CS la résiliation du contrât. Du moins si c'est encore possible cette année. |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 22:19:58
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Citation :
[Si c'est il y a 10 ans, c'est du coaxial. Du moins dans votre immeuble.
Pour la fibre optique, il est urgent d'attendre. Dans mon cas, Orange a installé la fibre, mais personne n'est abonné. Notre copropriété a été trop vite. L'ADSL est largement suffisant.
La garantie décennale s'achève cette année.
Il faudrait que je regarde la prise qui est probablement différente entre un câblage optique ou coaxial.
Je n'irais certainement pas proposer un câblage optique dans mon immeuble du moins dans l'immédiat. |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 22:23:25
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Citation :
Initialement posté par manech
Il faut savoir que chez Numéricâble on est malin:
il n'est pas question de faire payer le service antenne qui est légalement gratuit. Numéricâble facture donc aux copropriétés qui sont sous sa coupe (merci au promoteur) l'entretien de son réseau. C'est pourquoi normalement, même si la facture de Numéricâble se fait au lot, le paiement devrait se faire aux tantièmes de charges.
Numéricâble a choisi pour la TNT une technologie spéciale afin de pouvoir le facturer à part, sous forme d'une "caution".
Vous pouvez avoir l'internet par un autre fournisseur, vous continuerez à payer l'entretien du réseau câblé.
Et vous vous ferez sûrement imposer pour la fibre optique la technologie de Numéricâble, technologie qui n'est pas la meilleure, paraît-il.
La direction générale des fraudes est impuissante devant les pratiques "commerciales" de Numéricâble.
L'antenne rateau me paraît une bonne idée.
Je ne peux croire qu'il faille la majorité de l'article 26 pour résilier un abonnement à Numéricâble.
L'antenne râteau me semble aussi une bonne solution.
L'an dernier le syndic a utilisé l'article 26 pour faire voter la résiliation du contrât et l'installation d'une antenne TV collective. Ce qui rend très difficile le vôte... |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 22 févr. 2009 : 22:29:22
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Citation :
Initialement posté par Numero6
Citation :
Numéricâble facture donc aux copropriétés qui sont sous sa coupe (merci au promoteur)
Dans certain cas le promoteur n'y est pour rien "France Telecom " a vendu son réseau cable à numericable il y a quelques années...c'est le cas dans ma copropriété et le contrat est de dix ans....
Idem dans ma résidence : FT a câble la résidence et ensuite numéricable a pris la suite.
Citation :
Toutefois numericable proposerait au résident qui en ferait la demande, un décodeur pour la TNT, sans abonnement à payer mais avec une caution.
c'est pratiquement partout le cas avec Numéricable.(70/75 €uros)
Citation :
Si c'est il y a 10 ans, c'est du coaxial. Du moins dans votre immeuble. Votre histoire coute quand même 40 euros par an et par appartement. C'est hors de prix, pour recevoir des chaines dites "gratuites".
Chez moi 37 Euros pour l'abonnement d'un an * 20 appartements
Et vous n'avez trouvé aucune solution ? Est ce qu'une antenne rateau ne serait pas plus économique ?
Y a t il un intêret à conserver un tel contrât ? |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 00:12:43
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Citation :
Initialement posté par poum
Citation :
Initialement posté par Numero6
Citation :
Numéricâble facture donc aux copropriétés qui sont sous sa coupe (merci au promoteur)
Dans certain cas le promoteur n'y est pour rien "France Telecom " a vendu son réseau cable à numericable il y a quelques années...c'est le cas dans ma copropriété et le contrat est de dix ans....
Idem dans ma résidence : FT a câble la résidence et ensuite numéricable a pris la suite.
Citation :
Toutefois numericable proposerait au résident qui en ferait la demande, un décodeur pour la TNT, sans abonnement à payer mais avec une caution.
c'est pratiquement partout le cas avec Numéricable.(70/75 €uros)
Citation :
Si c'est il y a 10 ans, c'est du coaxial. Du moins dans votre immeuble. Votre histoire coute quand même 40 euros par an et par appartement. C'est hors de prix, pour recevoir des chaines dites "gratuites".
Chez moi 37 Euros pour l'abonnement d'un an * 20 appartements
Et vous n'avez trouvé aucune solution ? Est ce qu'une antenne rateau ne serait pas plus économique ?
Y a t il un intêret à conserver un tel contrât ?
Pour moi aucun intérêt. C'est à résilier. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 00:43:02
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Je confirme aucun interet de garder numericable
Devant les abus de numericable , j'ai pris la liberté de faire voter la résiliation de ce service à la majorité simple en ag avec la bénédiction de mes cs
Nous sommes passes à l'antenne collective; je n'ai eu aucune contestation.
exit les abus de cette lamentable ste et en moyenne 2000 euros d'économie pour mes copros.
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
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poum
Contributeur senior
96 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 18:26:48
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Citation :
Initialement posté par Numero6
Oui d'accord avec vous mais un contrat de dix ans n'est-ce pas dix ans ?
Donc on attend l'AG de neuf ans pour mettre cette résolution à l'ordre du jour.
Je crois que dans notre cas l'AG de neuf ans c'était celle de 2008 et la résiliation n'a pu être faite à cause de la majorité de l'article 26.
Est ce qu'ensuite on peut proposer en AG la résiliation du contrât chaque année ?
Est ce qu'un CS peut "imposer" à son syndic un vote à majorité simple pour cette résiliation ?
C'est bien notre cher promoteur qui avait conclu un contra d'abonnement câble avec FT. Ce contrât ayant été transféré à numericable. |
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Très haut débit, copropriétés et contrat TV
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