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Godzo
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 14 avr. 2006 : 15:46:46
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Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum et souhaite, dans un premier temps, profiter de l'occasion qui m'est offerte pour remercier tous les membres de ce forum qui contribuent chaque jour à améliorer notre compréhension des choses.
J'ai également un cas à vous soumettre. Celui ci semble être plus que classique car il s'agit de travaux dans des combles mais je me risque quand même.
Je suis actuellement occupant à titre gratuit d'une maison pour laquelle le transfert de propriété n'interviendra qu'au début de l'année prochaine. Dans ce cadre, j'envisage d'effectuer des travaux et notamment réaliser au moins 2 chambres au niveaux des combles qui possèdent déjà un plancher et une charpente a priori adaptée (mais pas d'origine vu les plans du PC récemment obtenus). Je précise qu'il n'y a, pour l'instant, aucune ouverture (aucune fenêtre de toit). D'après les élements récupérés en mairie, il apparaît qu'aucune SHON supplémentaire n'a été déclarée depuis le certificat de conformité alors que selon mes calculs cette surface déjà créee serait environ de 45 m² (SHOB - hauteur < 1,80 m). Dans mon projet, j'envisage donc de créer des ouvertures (4 ou 5 fenêtres de toit + aménager la surface pour faire apparaitre au moins 2 chambres + palier + escalier + nouvelle tremie). D'après ma compréhension des choses, je ne serai pas obligé de déposer un nouveau PC mais juste une DT car il n'y a aucune création (surface déjà créée) ni aucun changement de destination des pièces. Pourriez-vous me confirmer ce point de vue.
Par ailleurs, comment procéder pour faire constater cette situation au niveau de la mairie pour éviter la préparation d'un PC ? (à savoir SHON + transformation de la charpente + tremie + escalier escamotable prééxistants). A ce jour, je ne sais pas quand les travaux sur la charpente ont été réalisés mais je suspecte un délai supérieur à 3 ans (presciption ?) et la maison est agée de 15 ans. Je précise également que je ne dépasserai pas non plus la limite de 170 m² de SHON totale (recours obligatoire d'un "archi"), ni le PLD (PLU + COS).
Pour finir, je souhaite vérifier la "résistance" de mon plancher au niveau de la charge (s'agissant de mon projet, je comprends qu'il faut au minimum 150kg/m² car absence de sdb). Peut-on le faire soi-même ou sinon faire appel à un architecte ou autre professionnel est-il opportun ? Quels conseils me donneriez-vous ?
Je vous remercie à l'avance de votre (ou vos) réponse(s) et de votre aide. Désolé pour la longueur mais je souhaitais être le plus complet possible.
Cordialement
Godz94 
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 17:11:01
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Citation :
Initialement entré par Godzo
Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum et souhaite, dans un premier temps, profiter de l'occasion qui m'est offerte pour remercier tous les membres de ce forum qui contribuent chaque jour à améliorer notre compréhension des choses.
J'ai également un cas à vous soumettre. Celui ci semble être plus que classique car il s'agit de travaux dans des combles mais je me risque quand même.
Je suis actuellement occupant à titre gratuit d'une maison pour laquelle le transfert de propriété n'interviendra qu'au début de l'année prochaine. Dans ce cadre, j'envisage d'effectuer des travaux et notamment réaliser au moins 2 chambres au niveaux des combles qui possèdent déjà un plancher et une charpente a priori adaptée (mais pas d'origine vu les plans du PC récemment obtenus). Je précise qu'il n'y a, pour l'instant, aucune ouverture (aucune fenêtre de toit). D'après les élements récupérés en mairie, il apparaît qu'aucune SHON supplémentaire n'a été déclarée depuis le certificat de conformité alors que selon mes calculs cette surface déjà créee serait environ de 45 m² (SHOB - hauteur < 1,80 m). Dans mon projet, j'envisage donc de créer des ouvertures (4 ou 5 fenêtres de toit + aménager la surface pour faire apparaitre au moins 2 chambres + palier + escalier + nouvelle tremie). D'après ma compréhension des choses, je ne serai pas obligé de déposer un nouveau PC mais juste une DT car il n'y a aucune création (surface déjà créée) ni aucun changement de destination des pièces. Pourriez-vous me confirmer ce point de vue.
Hum, c'est quoi cette histoire de plan de PC ?
La coupe dessinée montre une charpente de type fermette, et dans la réalité, la charpente est traditionnelle et un plancher fut créé ?
Citation :
Par ailleurs, comment procéder pour faire constater cette situation au niveau de la mairie pour éviter la préparation d'un PC ?
C'est le plus sportif, car certains services instructeurs s'accrochent à leur carton d'archive comme un naufragé à sa bouée...
Mais en fait, c'est simple et imparable.
Dans votre dossier de DT, vous allez faire des plans d'Etat Des Lieux et des Plan De Projet.
Ensuite, qu'ils essaient de remettre en cause votre bonne fois concernant l'EDL... Car un PC ou une DT, est un document déclaratif, signé sur l'honneur.
En clair, l'ancien propriétaire a commis une infraction et celle-ci ne fut pas relevé en son temps. C'est un fait que vous n'avez pas à assumer pusiqu'il est prescrit.
Citation :
(à savoir SHON + transformation de la charpente + tremie + escalier escamotable prééxistants). A ce jour, je ne sais pas quand les travaux sur la charpente ont été réalisés mais je suspecte un délai supérieur à 3 ans (presciption ?)
Infraction alors effectivement prescrite.
Citation :
et la maison est agée de 15 ans. Je précise également que je ne dépasserai pas non plus la limite de 170 m² de SHON totale (recours obligatoire d'un "archi"), ni le PLD (PLU + COS).
Voilà au moins des points de bagarre en moins.
Il restera néanmoins la bataille de la TLE. Cela peut être épique comme en témoigne ce fil.
Citation :
Pour finir, je souhaite vérifier la "résistance" de mon plancher au niveau de la charge (s'agissant de mon projet, je comprends qu'il faut au minimum 150kg/m² car absence de sdb). Peut-on le faire soi-même ou sinon faire appel à un architecte ou autre professionnel est-il opportun ? Quels conseils me donneriez-vous ?
Quelle est la section des solives ?
Quelle est leur longueur ?
Quelle distance y a-t-il entre chaque solive ?
Citation :
Je vous remercie à l'avance de votre (ou vos) réponse(s) et de votre aide. Désolé pour la longueur mais je souhaitais être le plus complet possible.
Cordialement
Godz94
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 14 avr. 2006 17:19:29 |
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Godzo
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 18:08:40
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Bonjour Laurent C.
Merci pour vos commentaires. En retour, ci-joint quelques infos complémentaires....Je me suis permis d'utiliser la méthode de "citations" que vous utilisez car c'est bien plus clair.
Citation :
de Laurent Campedel
Hum, c'est quoi cette histoire de plan de PC ?
La coupe dessinée montre une charpente de type fermette, et dans la réalité, la charpente est traditionnelle et un plancher fut créé ?
Réponse : Effectivement, je vous confirme que la coupe déssinée (sur la base de laquelle le PC a été délivré) indique clairement une charpente de type fermette. Aujourd'hui cette charpente serait qualifiée de "traditionnelle".
Citation :
C'est le plus sportif, car certains services instructeurs s'accrochent à leur carton d'archive comme un naufragé à sa bouée...
Mais en fait, c'est simple et imparable.
Dans votre dossier de DT, vous allez faire des plans d'Etat Des Lieux et des Plan De Projet.
Ensuite, qu'ils essaient de remettre en cause votre bonne fois concernant l'EDL... Car un PC ou une DT, est un document déclaratif, signé sur l'honneur.
En clair, l'ancien propriétaire a commis une infraction et celle-ci ne fut pas relevé en son temps. C'est un fait que vous n'avez pas à assumer pusiqu'il est prescrit.
Réponse : Existent-ils des formulaires spécifiques pour établir des plans d'Etat des Lieux et des plans de Projet ou est-ce sur papier libre ? Me conseillez-vous d'en parler au préalable à la personne responsable du service urbanisme de ma commune ? Dois-je également communiquer avec l'ancien propriétaire qui a recu le bien par voie de succession (n'ayant en plus jamais occupé les lieux) il y a 2 ou 3 ans et donc après décès des proprios d'origine..
Citation :
Infraction alors effectivement prescrite.
Réponse : Quid si, après investigations, il apparait que les travaux sur la charpente ont moins de 3 ans ? ou alors, si je n'arrive pas à connaitre la date, existe-t-il une procédure particulière pour faire constater une antériorité suffisante ?
Citation :
Quelle est la section des solives ?
Quelle est leur longueur ?
Quelle distance y a-t-il entre chaque solive ?
Réponse : je n'ai malheureusement pas les données en mémoire. Je vous les communique dès que possible. Avez-vous besoin d'autres mesures ou informations ?
Merci beaucoup
Godzo94 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 19:06:00
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Citation :
Initialement entré par Godzo
Bonjour Laurent C.
Arrêtez, j'ai l'impression de témoigner anonyme dans une émission de Delarue. 
Je souhaite Laurent et admet Laurent CAMPEDEL, voir au plus guindé M. CAMPEDEL.
Citation :
Existent-ils des formulaires spécifiques pour établir des plans d'Etat des Lieux et des plans de Projet ou est-ce sur papier libre ?
Ce sont simplement des plans.
Vous allez faire des plans de ce qui existe, puis des plans de votre projet.
Mais j'utilisais le terme "plan" par abus de langage du à mon métier. Ici, vu les travaux, ce ne sont pas des plans que vous allez produire, mais des façades.
Dans le cadre d'une DT, vous n'aurez ceci à fournir.
Vous devez fournir un plan de situation. Utilisez celui du permis précédent.
Vous devrez fournir un plan de masse. Vous pouvez utiliser celui du permis précédent, s'il ne comporte pas d'erreur (vérifiez que la maison fait bien les dimensions indiquées et qu'elle est bien placée sur le terrain).
Vous devrez enfin founir les façades à modifier. Et là, il y aura une planche de façades telle que maintenant, et une planche telle que projetée, c'est à dire avec des velux dessinés sur le toît.
Citation :
Me conseillez-vous d'en parler au préalable à la personne responsable du service urbanisme de ma commune ?
Non.
Inutile d'aller chercher les ennuis.
Mieux vaut les laisser venir.
De toutes façons, ce n'est pas ce qu'ils voudraient qui est important, c'est ce que la loi dit qui l'est.
Citation :
Dois-je également communiquer avec l'ancien propriétaire qui a recu le bien par voie de succession (n'ayant en plus jamais occupé les lieux) il y a 2 ou 3 ans et donc après décès des proprios d'origine..
Aucun intêret, car aucun recours possible.
Citation :
Quid si, après investigations, il apparait que les travaux sur la charpente ont moins de 3 ans ?
Hum, surtout, surtout, s'assurer de cela.
Car sinon, c'est vous qui aurez à assumer le procès (et sans recours contre le vendeur).
Citation :
ou alors, si je n'arrive pas à connaitre la date, existe-t-il une procédure particulière pour faire constater une antériorité suffisante ?
Habitez pendant 3 ans.
Là, vous serez sur.
Citation :
je n'ai malheureusement pas les données en mémoire. Je vous les communique dès que possible. Avez-vous besoin d'autres mesures ou informations ?
Non.
Section, longueur, entreaxe.
Citation :
Merci beaucoup
Godzo94
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Godzo
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 19 avr. 2006 : 11:30:44
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Bonjour Laurent,
Il est vrai que nous ne sommes pas sur le plateau de JLD  .
Merci pour vos précédents commentaires.
Pour ma part, ci-joint les informations complémentaires s'agissant du plancher et des solives :
- section : 220 x 37 (mm)
- entreaxe : environ 600 (mm)
- longueur : a priori toute la largeur du plancher(soit 7, 8 mètres). toutefois, je ne sais pas encore si des "raccords" ont été effectués (j'entends 2 ou 3 solives raccordées entre elles pour obtenir la longueur totale).
Peut-être pourriez vous, en fonction de ces éléments me dire si, dans le cadre du projet initial (2 ou 3 chambres sans salle de bain), un renforcement est indispensable ou non...
Par ailleurs, concernant le dépôt d'une DT au lieu d'un PC (pour mémoire, plancher et SHON existants mais non déclarés en mairie) par les anciens propriétaires (transformation charpente d'origine et en tout cas + de 3 ans), il conviendrait donc de remplir la DT de la façon suivante :
- Nature des travaux : cocher la case 322 (construction ne créant pas de surface de plancher)
- Description des travaux (case 328) : uniquement pose de fenêtres de toit (type velux)!!
- Densité de construction : si je comprends bien je dois renseigner sur la ligne "Bâtiments existants" les infos SHOB + surfaces déduites + SHON telles que reportées initialement dans le permis de construire de la maison (base certificat de conformité) mais en y incorporant les surfaces du grenier. Il y aura donc une discordance entre le permis de construire d'origine et la DT au niveau des surfaces existantes... Et je ne renseigne rien sur la ligne ("Bâtiments à créer"). Y a-t-il un risque de refus de la part de la mairie...
Merci beaucoup pour vos précieux conseils.
Cordialemeent,
Godzo94
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 avr. 2006 : 15:03:39
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Citation :
Initialement entré par Godzo
Bonjour Laurent,
Pour ma part, ci-joint les informations complémentaires s'agissant du plancher et des solives :
- section : 220 x 37 (mm)
Bizarre comme section 
C'est du bois plein ?
Ou sont-ce des poutres reconstituées de ce type la ?
Citation :
- entreaxe : environ 600 (mm)
Normal
Citation :
- longueur : a priori toute la largeur du plancher(soit 7, 8 mètres).
ouf, trop long.
Il n'y a pas une poutre au milieu ?
Citation :
toutefois, je ne sais pas encore si des "raccords" ont été effectués (j'entends 2 ou 3 solives raccordées entre elles pour obtenir la longueur totale).
Les raccords, ce serait plus mauvais qu'autre chose.
Citation :
Peut-être pourriez vous, en fonction de ces éléments me dire si, dans le cadre du projet initial (2 ou 3 chambres sans salle de bain), un renforcement est indispensable ou non...
Si les 7/8m de portée se confirment, cela n'ira pas.
Citation :
Par ailleurs, concernant le dépôt d'une DT au lieu d'un PC (pour mémoire, plancher et SHON existants mais non déclarés en mairie) par les anciens propriétaires (transformation charpente d'origine et en tout cas + de 3 ans), il conviendrait donc de remplir la DT de la façon suivante :
- Nature des travaux : cocher la case 322 (construction ne créant pas de surface de plancher)
Oui
Citation :
- Description des travaux (case 328) : uniquement pose de fenêtres de toit (type velux)!!
Oui
Citation :
- Densité de construction : si je comprends bien je dois renseigner sur la ligne "Bâtiments existants" les infos SHOB + surfaces déduites + SHON telles que reportées initialement dans le permis de construire de la maison (base certificat de conformité) mais en y incorporant les surfaces du grenier.
Oui
Citation :
Il y aura donc une discordance entre le permis de construire d'origine et la DT au niveau des surfaces existantes...
Oui, mais vous aurez signé sur l'honneur une déclaration exacte.
Alors que si vous portez les surfaces de l'ancien permis, vous allez vous parjurer...
Citation :
Et je ne renseigne rien sur la ligne ("Bâtiments à créer"). Y a-t-il un risque de refus de la part de la mairie...
Oui, mais elle aura tort...
Et on lui démontrera le moment venu.
Citation :
Merci beaucoup pour vos précieux conseils.
Cordialemeent,
Godzo94
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Godzo
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 19 avr. 2006 : 15:56:41
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Laurent,
Citation :
Citation :
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Initialement entré par Godzo
Bonjour Laurent,
Pour ma part, ci-joint les informations complémentaires s'agissant du plancher et des solives :
- section : 220 x 37 (mm)
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Bizarre comme section
C'est du bois plein ?
Ou sont-ce des poutres reconstituées de ce type la ?
Citation :
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- entreaxe : environ 600 (mm)
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Normal
Citation :
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- longueur : a priori toute la largeur du plancher(soit 7, 8 mètres).
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ouf, trop long.
Il n'y a pas une poutre au milieu ?
Citation :
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toutefois, je ne sais pas encore si des "raccords" ont été effectués (j'entends 2 ou 3 solives raccordées entre elles pour obtenir la longueur totale).
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Les raccords, ce serait plus mauvais qu'autre chose.
Citation :
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Peut-être pourriez vous, en fonction de ces éléments me dire si, dans le cadre du projet initial (2 ou 3 chambres sans salle de bain), un renforcement est indispensable ou non...
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Si les 7/8m de portée se confirment, cela n'ira pas.
Je vais donc enlever une partie du plancher existant pour vérifier tous ces points. Je vais également vérifier l'éventuelle présence d'une poutre au milieu. A priori la mesure de la section (solives) est correcte et semble être du bois plein (différent de la photo jointe). Je crois avoir vu que certaines d'entre elles étaient "doublées"..cad deux solives ensemble pour une... est-ce possible ?
Je vais faire des photos avec l'appareil numérique.
Citation :
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Et je ne renseigne rien sur la ligne ("Bâtiments à créer"). Y a-t-il un risque de refus de la part de la mairie...
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Oui, mais elle aura tort...
Et on lui démontrera le moment venu.
OK. Peut-être pourriez-vous me préciser quelle serait, selon vous, la méthode extrajudiciaire la plus efficace pour leur faire admettre la réalité..Genre dossier photos, constatation sur place ??? Car on va se situer sur le terrain de la charge de la preuve !
Merci
Cordialement,
Godzo94 |
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