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 Sujet  |
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azertya
Pilier de forums
830 réponses |
 Posté - 13 avr. 2006 : 06:59:32
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Bonjour Laurent.
Je compte restaurer cet été (si j'ai le courage...) les caves de ma maison.
Elles font environ 140 m2, 3 m de hauteur, une des extrémités est quasiment de plain-pied avec la cour, une autre est de plain-pied avec un puits de lumière (environ 10 m2) et les deux dernières caves ont un petit fénestron tout en haut donnant sur le jardin.
Je compte donc créer un petit appartement où nous comptons nous installer l'été tout en louant le reste de la maison (pas désagréable vu que le température ne doit pas dépasser 18 °C l'été).
Par curiosité, je voulais savoir si ces caves peuvent être considérées comme de la surface habitable ?
D'autre part, dans un futur plus lointain, si je compte louer officiellement cet appartement, faut-il un agrément par un organisme officiel, sachant qu'une partie des caves était une ancienne écurie ?
Cordialement.
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titedino
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 07:28:59
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Bonjour,
D'après ce que j'ai lu suite à mes propres questions sur ce forum ces jours-ci, votre cave est déjà de la SHON. On ne peut déduire de la SHOB que 15m2 de cave enterrée. Un niveau enterré doit l'être à 80% de hauteur, le votre est de plain-pied avec la cour.
De toute façon, si vous aménagez un niveau en habitation, le fait qu'il soit en sous-sol n'a aucune importante. Comme il y a plus de 20m2 de SHOB il vous faudra un PC. Il faut donc que votre terrain supporte les 140m2 supplémentaires point de vue POS et si vous obtenez un permis, il faudra ensuite déclarer la nouvelle surface aux services fiscaux.
Par ailleurs si le total de votre habitation dépasse 170m2 (je suppose que vous n'hébitez pas dans 30m2 !) il vous faudra faire appel à un architecte pour viser le plan.
J'espère n'avoir pas dit de bêtise.
Juliette |
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azertya
Pilier de forums
830 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 08:17:42
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Bonjour, amha, c'est plus compliqué que cela vu que j'ai une grande partie de ces caves enterrés à + de 80 % et une partie de plain pied (presque) avec la cour, le jardin ayant plusieurs niveaux.
Cordialement. |
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titedino
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 13 avr. 2006 : 08:34:45
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Oui, mais le problème c'est que si vous l'aménagez en chambre, peu importe que ce soit en sous-sol ou non, peu importe qu'il y ait des fenêtres ou pas ! Une chambre compte toujours pour de la SHON (sauf bien sur des parties de moins de 1,80 en comble ou sous-sol, mais chez vous c'est grand).
juliette |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 08:08:19
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Citation :
Initialement entré par azertya
Bonjour Laurent.
Bonjour
Désolé pour le retard de la réponse... mais c'est "délicat" est j'ai pris un peu de temps de réflexion.
Citation :
Je compte restaurer cet été (si j'ai le courage...) les caves de ma maison.
Sont-ce bien des caves au regard de la loi et de la circulaire ?
Citation :
Elles font environ 140 m2, 3 m de hauteur, une des extrémités est quasiment de plain-pied avec la cour,
Y a-t-il des ouvertures (porte, fenêtre) donnant sur la cours ?
Oui : ce ne sont pas des caves
Non : c'en est peut-être.
Citation :
une autre est de plain-pied avec un puits de lumière (environ 10 m2).
Ce que vous appelez puit de lumière, c'est une cour anglaise (une courette enterré servant à créer des fenêtres), c'est-ça ?
Y a-t-il des ouvertures (porte, fenêtre) donnant dans la cour anglaise .
Oui : ce ne sont pas des caves
Non : c'en est peut-être.
Citation :
et les deux dernières caves ont un petit fénestron tout en haut donnant sur le jardin.
Là, nous avons peut-être bien de "vrais" caves.
Ces fenestrons ne sont que les ventilations des caves.
Citation :
Je compte donc créer un petit appartement où nous comptons nous installer l'été tout en louant le reste de la maison (pas désagréable vu que le température ne doit pas dépasser 18 °C l'été).
Par curiosité, je voulais savoir si ces caves peuvent être considérées comme de la surface habitable ?
Les pièces qui donnent d'un coté sur la cour et de l'autre sur la cour anglaise n'en sont pas pour moi. Ce sera encore plus vrai si elles ont des ouvertures sur ces façades. Ces pièces sont donc des celliers, mais pas des caves.
Elles constituent de la SHON.
Cette SHON peut être décorée à sa guise.
Citation :
D'autre part, dans un futur plus lointain, si je compte louer officiellement cet appartement, faut-il un agrément par un organisme officiel,
Non, mais vous devez respecter le code de la construction et de l'habitation, dans sa partie législative et réglementaire.
Ceci impose des minimum de surfaces de pièces, des minimums sanitaires, et autres minimum de confort.
Citation :
sachant qu'une partie des caves était une ancienne écurie ?
Si c'est une ancienne écurie, ce ne sont "évidemment" pas des caves.
Vous faites un abus de langage en appelant cave tout votre sous-sol. Certaines partie sont devenues des remises à l'abandon de l'activité agricole, mais pas des caves.
Citation :
Cordialement.
La conclusion est que vous aurez besoin d'une Déclaration de Travaux pour modifier les ouvertures en façades (remplacer les portes en porte-fenêtres, changer les fenêtres, aggrandir les ouvertures, etc).
Tant que vous ne toucherez pas aux caves, vous n'augmenterez pas la SHON de votre construction. Vous ne risquerez donc rien d'une point de vue dépassement de COS.
Si vous souhaitez aménager une partie des caves, il faudra d'abord vérifier qu'il reste de la SHON disponible.
Mais même l'aménagement des caves ne nécessitera pas de Permis de Construire.
Donc, sauf cas de surdensité, la recherche pour déterminer si certaines pièces sont ou non des caves n'a pas d'intêret.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 08:22:31
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Citation :
Initialement entré par titedino
Bonjour,
D'après ce que j'ai lu suite à mes propres questions sur ce forum ces jours-ci, votre cave est déjà de la SHON. On ne peut déduire de la SHOB que 15m2 de cave enterrée. Un niveau enterré doit l'être à 80% de hauteur, le votre est de plain-pied avec la cour.
Où avez-vous donc pris ces curieuses valeurs ?
Je ne suis en tout cas pas d'accord du tout.
Des caves peuvent faire plus de 15m2 et les 80%, ça ne veut pas dire grand chose...
Citation :
De toute façon, si vous aménagez un niveau en habitation, le fait qu'il soit en sous-sol n'a aucune importante. Comme il y a plus de 20m2 de SHOB il vous faudra un PC.
Non.
Il faut qu'il y ai création de plus de 20m2 de SHOB pour avoir besoin d'un PC.
Or ici, il n'y a pas création de SHOB.
Peut-être aménagement de SHOB en SHON, mais pas plus.
Et il n'y a pas besoin de PC pour cela.
Citation :
Il faut donc que votre terrain supporte les 140m2 supplémentaires point de vue POS et si vous obtenez un permis, il faudra ensuite déclarer la nouvelle surface aux services fiscaux.
Même s'il n'y a pas de PC ou de DT, il faudra de toutes façons faire modifier la valeur locative de la maison auprès du centre impôts fonciers.
Citation :
Par ailleurs si le total de votre habitation dépasse 170m2 (je suppose que vous n'hébitez pas dans 30m2 !) il vous faudra faire appel à un architecte pour viser le plan.
Ceci ne serait vrai que pour un PC.
Mais s'il n'y a que DT, il n'y a pas besoin d'architecte.
Citation :
J'espère n'avoir pas dit de bêtise.
Juliette
Ben si...
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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titedino
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 09:26:03
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Oups.
Mille excuses pour toutes ces bêtises.
juliette |
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azertya
Pilier de forums
830 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 10:46:36
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Merci Laurent pour la réponse.
C'est vrai que je parle de caves car nous avons pris l'habitude de les appeler comme cela et que du côté jardin, elles sont vraiment enterrées alors que du côté cour elles ne le sont pas.
Donc, si j'ai bien compris, la dénomination exacte n'est pas "caves" mais sous-sol ?
Pour ce qui concerne le COS, pas de problème, j'ai un COS de 1.
Quand à faire une DT, ce n'est pas vraiment la coutume dans ma région... mais comme je compte faire d'autres travaux plus importants (agrandissements de la maison principale), je pense que j'incluerais ces travausx dans l'ensemble lors du PC.
Cordialement. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 11:13:04
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Citation :
Initialement entré par azertya
Merci Laurent pour la réponse.
C'est vrai que je parle de caves car nous avons pris l'habitude de les appeler comme cela et que du côté jardin, elles sont vraiment enterrées alors que du côté cour elles ne le sont pas.
Donc, si j'ai bien compris, la dénomination exacte n'est pas "caves" mais sous-sol ?
Sous-sol est un terme général pour désigner l'ensemble de l'étage situé en sous-sol.
Ce n'est pas une pièce un sous-sol, mais un ensemble de pièces.
Dans un sous-sol, il peut y avoir : des garages, des caves, des remises, des buanderies, des celliers, des ateliers de bricolages, etc.
Et la réalité de l'utilisation et de la configuration de ces pièces a une importance primordiale pour la détermination de la SHON.
Citation :
Pour ce qui concerne le COS, pas de problème, j'ai un COS de 1.
Quand à faire une DT, ce n'est pas vraiment la coutume dans ma région...
Curieux mais sans importance.
L'autorité administrative ne pourra pas en refuser l'instruction.
Citation :
mais comme je compte faire d'autres travaux plus importants (agrandissements de la maison principale), je pense que j'incluerais ces travausx dans l'ensemble lors du PC.
Cordialement.
Bien sur, s'il faut aussi doubler la taille du chateau...
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 14 avr. 2006 11:16:07 |
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azertya
Pilier de forums
830 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 11:55:07
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Malheureusement, ce n'est pas un château..., inacessible pour moi dans le Luberon.
Mais la maison fait environ 250 m2 et j'ai de la place pour caser (en dehors du sous-sol) environ 150 m2 supplémentaires, le tout pour un usage futur locatif vu les prix atteints par ici.
Ha, j'ai aussi un garage de 70 m2 dans lequel les voirures ne peuvent pas rentrer, mais pour l'instant, je n'ai pas trop d'idées...
Cordialement. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 avr. 2006 : 15:53:04
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Citation :
Initialement entré par azertya
Malheureusement, ce n'est pas un château..., inacessible pour moi dans le Luberon.
Ils me sont inaccessibles même dans la Creuse...
Citation :
Mais la maison fait environ 250 m2 et j'ai de la place pour caser (en dehors du sous-sol) environ 150 m2 supplémentaires, le tout pour un usage futur locatif vu les prix atteints par ici.
Hum, beau domaine déjà... En plein Lubéron... avec un COS de 1...
Ca fait quoi de payer l'ISF ? 
Citation :
Ha, j'ai aussi un garage de 70 m2 dans lequel les voirures ne peuvent pas rentrer
Ce sera difficile d'argumenter que c'est un garage alors.
A moins d'avoir beaucoup de moto dans la famille...
Citation :
, mais pour l'instant, je n'ai pas trop d'idées...
Cordialement.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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