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Le syndic volontaire bénévole peut-il être également président du conseil syndical? Le réglement de copropriété précise en effet que le syndic ne peut pas être membre du conseil syndical. Toutefois, il me semble que notre situation soit un peu particulière: notre syndic volontaire n'est responsable que de la maintenance et de la sécurité de la résidence. Il consulte les entreprises, négocie les contrats, suit les travaux, mais ne tient pas la comptabilité de la résidence. La comptabilité est tenue par une régie professionnelle.
Bah un syndic ne peut être président du conseil. A moins qu'il ne s'agisse d'un président-syndic dans le cadre d'un syndic coopératif. Peut-être devriez-vous chercher de ce côté-là.
Sinon, voyez notamment les troubles que cela entraînerait : le président peut convoquer une A.G. si le syndic ne le fait (dérogeant en cela à ses obligations) ; un président ne peut pas être rémunérer, un syndic même bénévole dans une certaine mesure ; une des charges du premier est de "contrôler" et assister le second ; chacun peut recourir en justice pour le syndicat des copropriétaires et chacun dans des cadres différents et définis (un C.S. dont le président, peut actionner en justice contre le syndic) ; un Président peut être révoquer par décision d'A.G. sans "autre forme de procès" , le syndic non ; si le président démission il en avertit le syndic et réciproquement ; il y aussi la Responsabilité qui n'est pas la même ; etc. Vous voyez la pagaille !
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Posté - 10 mars 2004 : 16:57:07
