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ANELOLIVIER
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 09 mars 2004 :  16:29:13  Voir le profil
Je paie des frais supplémentaires d'eau car mon box est compté ds les tantièmes, est ce légal?

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aulde
Pilier de forums

312 réponses

Posté - 09 mars 2004 :  17:02:16  Voir le profil
oui, il faut de l'eau pour nettoyer les parties communes.

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Raymond
Pilier de forums

678 réponses

Posté - 10 mars 2004 :  12:58:01  Voir le profil
Je ne serais pas aussi catégorique que aulde.
Il est normal de participer au frais d'entretien des parties communes générales, leur nettoyage en fait partie.
Quant à l'eau, la répartition n'entre en principe pas dans les charges générales qui sont calculées avec des coefficient différents. Seuls les lots en ayant l'utilité (avec accès direct à un robinet) devraient participer à ces charges. Il faut donc se regrouper avec les copropriétaires des autres boxes pour exiger du syndic que la grille soit revue (ou bien qu'elle soit appliquée conformmément au règlement si ce n'est pas le cas).
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BAR
Contributeur senior

80 réponses

Posté - 10 mars 2004 :  15:55:58  Voir le profil
Je ne peux être d'accord avec Raymond:
Deux cas se présentent:
1°) Compteur individuel
Le delta entre la somme des consommations des compteurs individuel et la consommation au compteur général est imputable aux parties communes générale. ( Fuite, Robinet en libre accés ...)
2°) Pas de compteur individuel
La répartition se fait alors aux tantièmes généraux sauf existence d'un grille de répartition dans le réglement de copro.

du point 1 il en découle qu'un box paye des charges d'eau si il y à un delta ou des robinets en libre accés.
du point deux il ressort qu'un box peut payer des charges d'eau...


Gilles
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Raymond
Pilier de forums

678 réponses

Posté - 11 mars 2004 :  08:01:43  Voir le profil
Effectivement, s'il y a des robinets en libre accès, tout le monde paie suivant les tantièmes généraux...
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