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sorgho
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88 message(s)
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PostĂ© - 14 mai 2014 :  07:57:13  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
L' A.G. peut par un amendement modifier une résolution à condition que cela ne change pas l' esprit de la résolution.
Le jour de l'A.G. qui peut déposer un amendement ?
Sous quelle forme le présenter : verbalement ? par écrit ?
Comment est-il voté ? avec la résolution ou séparé ?

Merci.
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sorgho


rambouillet
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18252 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 PostĂ© - 14 mai 2014 :  08:06:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
de la discussion au cours de l'AG, il peut être procédé à un nouveau texte à voter proposé par le président de l'AG (au vu des discussions) et à condition que cela ne change pas l'esprit de la résolution envisagée.

ensuite l'AG vote.

sorgho
Contributeur débutant

88 message(s)
Statut: sorgho est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 14 mai 2014 :  11:19:54  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci
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sorgho

GĂ©dehem
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15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 14 mai 2014 :  14:36:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ce n'est pas tant l'esprit que le sens de la question/résolution prévue à l'ODJ !

L'esprit de la question inscrite peut être la réalisation de travaux, son sens/but " refection du mur de cloture".

L'AG peut tout modifier, sauf le sens/but de la question qui est "réfection du mur de cloture"
Il n'est pas possible sous prétexte de travaux de modifier cette finalité pour faire d'autres travaux sans lien avec ce mur de cloture.
 
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