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Lors du contrôle annuel des comptes de notre copropriété, les membres du CS ont découvert qu'il nous était facturé certains petits travaux (comme le changement d'un lavabo et d'un WC). Compte tenu du montant le CS n'avait pas été consulté au préalable (c'est ce qui avait été décidé en AG), et encore moins l'ensemble des copropriétaires. Jusque là rien d'anormal.
Par contre à la question du CS demandant où ces équipements ont été installés, le syndic répond que "il ne sait pas, ce n'est pas son travail de savoir, il est juste gestionnaire et s'occupe du paiement des factures".
Cette réponse est-elle recevable ? (personnellement elle ne me satisfait absolument pas)
Si ce n'est pas le syndic, qui donc est responsable de ces petits travaux d'entretien qui ne nécessitent ni l'avis du CS ni un vote en AG ? Le gardien de la copropriété ???
Nous n'avons pas encore contrôlé la facture (la séance est prévue pour la semaine prochaine) mais il est possible qu'elle ne nous donne aucune précision sur la localisation exacte des travaux, permettant de savoir à qui les imputer. Si tel est le cas, comment la contester ?
Le syndic, bien sûr. Si votre syndic est là pour ne pas savoir il vaut mieux se passer de ce syndic. Même si vous retrouvez l'endroit et le bénéficiaire de cette installation, il est recommandé de ne pas continuer avec un tel "gestionnaire" qui ne songe qu'à une chose: faire ce que bon lui semble de votre copropriété.
Un problème surgit néanmoins dans votre problèmatique: Votre syndicat n'a pas défini le seuil à partir duquel le Conseil syndical doit être consulté. A faire d'urgence pour la prochaine AG, au moins il n'aura pas d'excuse, votre syndic.
Le syndic doit vous donner au moins le nom et l'adresse de l'artisan qui a fait ce travail.Ce dernier pourrait vous préciser où il l' a fait ? Ne pouvez vous pas afficher un petit mot destiné aux copropriétaires. Et, si ce sont des lavabos situés dans les parties privées vous ne devriez pas avoir de charge, à ce titre !
Si votre CS a consulté les comptes et il a donc été en mesure de voir la facture et le devis de cette intervention. Il est obligatoire d'avoir un devis et facture détaillés : autrement dit l'endroit précis où se trouve les travaux à effectuer (devis) et effectués (facture).
Votre syndic est un incapable majeur dans le sens où il vous envoie promener trop facilement. Il doit rendre des comptes de sa gestion. Sinon comment approuver les comptes en connaissance de cause ?
Il faut que vous ayez entre les mains, lors de votre prochain contrôle des comptes, ces DEVIS et FACTURES afin de vérifier tous ces détails et le BIENFONDE de cette intervention qui ne concerne peut être pas votre copro mais une autre copro gérée par le même syndic. Ca arrive très fréquemment.