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 Sujet  |
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slan
Nouveau Membre
France
1 message
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 Posté - 01 nov. 2018 : 12:04:50
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Bonjour à tous
Je n'arrive pas à trouver une réponse claire à mon problème. Help !
J'ai acheté un appartement dans une copropriété et j'ai la jouissance d'une terrasse en rez de jardin. j'ai lu dans le règlement de copropriété que je dois en assurer l'entretien ce qui est normal pour moi. Par contre il est stipulé aussi que le gros oeuvre est à la charge de l'ensemble des copropriétaires. Or, je découvre depuis quelques temps que la terrasse a été réalisée sur du remblai et qu'elle s'affaisse jour après jour (un muret qui la retient s'en est même cassé à plusieurs endroits). Je précise que l'immeuble a été construit sur un terrain très en pente (Alpes maritimes) et que de grosses pluies peuvent subvenir ce qui pourrait expliquer cet affaissement.
Je souhaiterais savoir qui doit prendre en charge les travaux de remise à niveau sachant que l'habillement de la terrasse est à ma charge.
Merci beaucoup pour votre aide.
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nefer
Modérateur
14543 message(s)
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1
 Posté - 01 nov. 2018 : 12:44:10
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avez vous informé le syndic par courrier RAR de cet affaissement et de la détérioration du muret ?
à mon avis ce problème relève de la copropriété et nécessite un diagnostic urgent
Il est même probable que l'accès à cette terrasse devienne interdit pour des raisons de sécurité |
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danmasse
Contributeur senior
France
537 message(s)
Statut:
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 2
 Posté - 02 nov. 2018 : 10:44:08
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Bonjour,
Nous avons un problème similaire - sauf qu'il s'agit des terrasses constituant la toiture de notre immeuble.
Pour déterminer la répartition des coûts de réparation, la référence est le Règlement de Copropriété : dans notre cas, il dit que la dalle fait partie de la structure de l'immeuble, et que les frais de réparation doivent être répartis entre tous les copropriétaires.
Le problème se complique pour ceux qui ont fait des aménagements sur ces terrasses : qui doit payer les frais de démolition/reconstruction ? Ce n'est pas clair, et nous avons fait appel à un avocat pour nous donner son avis...
Dans votre cas, cela me parait assez simple :
- le RC liste certainement les parties communes et les parties privatives ou "à usage privatif" : c'est la première chose à regarder.
- si le RC dit que la terrasses est une partie commune (à usage privatif), c'est bien à l'ensemble des propriétaires de payer la remise en état.
- si l'accès à ces parties à réparer implique la destruction/reconstruction d'aménagements privatifs, cela devient plus compliqué, comme dans notre cas... |
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Prise en charge travaux terrasse usage exclusif 
